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2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance
session de 1870 : procès-verbaux de séance
session de 1871 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1872-1875 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil
session de 1876: rapport du sous-préfet au conseil
session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1880-1882 : rapports du sous-préfet au conseil
sessions de 1883-1884 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil
session de 1885 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1886 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil
session de 1888 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, réponses aux voeux
session de 1889 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées
session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1891 : procès-verbaux de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1892 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1893 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées
session de 1894 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement