CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2N/1-11

Date

1800-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session de 1871 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1872-1875 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1876: rapport du sous-préfet au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1880-1882 : rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1883-1884 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1885 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1886 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil session de 1888 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, réponses aux voeux session de 1889 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbaux de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1892 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1894 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil.

Cote/Cotes extrêmes

2N/3

Date

1867-1894

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2001