Déplier tous les niveaux
Sous-préfecture de CORBEIL.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Langue des unités documentaires
BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.
Autres données descriptives
répertoire numérique établi en 1994 et 1995
Informations sur le traitement
Conseil d'arrondissement.
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
