Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Aide à la recherche

1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de CORBEIL.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/1-16

Date

1800-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

CORBEIL Arrondissement

Mots clés matières

hôtel de la sous-préfecture, SOUS-PREFET, administration préfectorale

Conseil d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/4-7

Date

1800-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Mots clés matières

arrondissement, administration départementale, conseil d'arrondissement

Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation et documents joints.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/4-5

Date

1870-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

sans délais