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916 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Non plénière.
    • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  5. Résultat n°5

    3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2921W/80

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2018.
    • Adulte.
    • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/2

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Jeune.
    • Prestations.
    • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  9. Résultat n°9

    6503 A 7672

    Date

    2016

    Cote

    2936W/222

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 6503 A 7672

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2422W/1

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    2005-2150.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/61

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2005-2150.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bordereau n°30, mandat n°184-219 du 17 mai ; Bordereau n°32, mandat n°222-223 du 26 mai ; Bordereau n°33, mandat n°224 du 8 avril ; Bordereau n°34, mandat n°225 du 10 juin ; Bordereau n°35, mandat n°226-248 du 20 juin ; Bordereau n°36, mandat n°249 du 20 juin ; Bordereau n°38, mandat n°257-258 du 23 juin ; Bordereau n°39, mandat n°250-270 du 29 juin ; Bordereau n°41, mandat n°274 du 30 juin ; Bordereau n°42, mandat n°275-282 du 5 juillet ; Bordereau n°43, mandat n°283-304 du 12 juillet ; Bordereau n°45, mandat n°309-326 du 13 juillet.

    Date

    2016

    Cote

    2923W/16

    • Contexte : 2923W Personnes handicapées, fonds départemental de...

    • 2016.
    • DEPENSES.
    • Bordereau n°30, mandat n°184-219 du 17 mai ; Bordereau...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Journée prévention santé mission intercommunale vers l'emploi (MIVE) de Corbeil-Essonnes (2003-2005), protocole de coopération technique entre le CDPS et la MIVE (2007), puis avec les autres missions locales, bilan consultation d'évaluation, de diagnostic et d'orientation (CEMDO), protocole (2006-2007), groupe de travail sur la mise en œuvre des protocoles entre missions locales et suivis sociaux et médico-sociaux (2007), évaluation de la journée handicap et citoyenneté du 22 juin 2008 à Chamarande, fiches actions (IST, SIDA, hépatites B et C, sexualité, contraception du CDPS dans les lycées, les foyers Sonacotra, de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), missions locales (2001-2004), actions pendant le festival Effervessonne (2004-2005), prévention VIH/SIDA chez les migrants (22 janvier 2004), campagne préservatifs masculin et féminin (2003), journée prévention (31 janvier 2004), actions dans les manifestations départementales (2005-2007), lutte contre la tuberculose, interventions au foyer de la société nationale de construction pour les travailleurs (SONACOTRA) de Corbeil-Essonnes et d'Arpajon (1998-2007), liste nominative des résidents en 2005, dépistage cancer du sein (2005), protocole de dépistage systématique en foyer SONACOTRA (4 octobre 2006), actions (2006-2008), interventions au foyer ADEF à Évry (2004-2005).

    Date

    1987-2017

    Cote

    3357W/5

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Organisation des actions de prévention santé : fiches...
    • Journée prévention santé mission intercommunale vers...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    18980 (2)-19093.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/164

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 18980 (2)-19093.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Schéma départemental des adultes handicapées,CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE et son annexe, 2000-2005 (86 pages).

    Date

    2000

    Cote

    2997W/49

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Aide et action sociale.
    • Personnes âgées et handicapées.
    • Schéma départemental des adultes handicapées,CONSEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bordereau n°15, mandat n°119-122 du 29 mars avec justificatifs ; Bordereau n°17, mandat n°126-127 du 30 mars ; Bordereau n°18, mandat n°128 du 31 mars ; Bordereau n°20, mandat n°130-132 du 18 avril ; Bordereau n°21, mandat n°133-137 du 20 avril ; Bordereau n°22, mandat n°138-140 du 22 avril ; Bordereau n°23, mandat n°141-147 du 27 avril ; Bordereau n°25, mandat n°150-152 du 4 mai ; Bordereau n°26, mandat n°153 du 6 mai ; Bordereau n°27, mandat n°154-156 du 10 mai ; Bordereau n°30, mandat n°163-170 du 13 mai ; Bordereau n°32, mandat n°172 du 19 mai ; Bordereau n°33, mandat n°173-174 du 20 mai ; Bordereau n°35, mandat n°176-179 du 23 mai ; Bordereau n°39, mandat n°184-188 du 9 juin ; Bordereau n°40, mandat n°189-190 du 16 juin ; Bordereau n°42, mandat n°193 du 21 juin ; Bordereau n°43, mandat n°194-206 du 23 juin ; Bordereau n°45, mandat n°208-209 du 28 juin ; Bordereau n°47, mandat n°215 du 4 juillet avec justificatifs ; Bordereau n°48, mandat n°216 du 6 juillet ; Bordereau n°49, mandat n°217-218 du 6 juillet ; Bordereau n°50, mandat n°219-225 du 7 juillet ; Bordereau n°51, mandat n°226-227 du 8 juillet ; Bordereau n°52, mandat n°228-229 du 1er août ; Bordereau n°55, mandat n°234 du 12 août ; Bordereau n°56, mandat n°235 du 18 août ; Bordereau n°57, mandat n°236-238 du 29 août ; Bordereau n°59, mandat n°242-253 du 31 août ; Bordereau n°60, mandat n°244 du 2 septembre ; Bordereau n°62, mandat n°246 du 6 septembre ; Bordereau n°64, mandat n°249 du 7 septembre ; Bordereau n°65, mandat n°250 du 13 septembre ; Bordereau n°66, mandat n°251-259 du 14 septembre ; Bordereau n°67, mandat n°260 du 23 septembre ; Bordereau n°68, mandat n°261-262 du 26 septembre ; Bordereau n°69, mandat n°263-264 du 28 septembre ; Bordereau n°71, mandat n°268 du 5 octobre ; Bordereau n°73, mandat n°271-272 du 10 octobre 2011 ; Bordereau n°75, mandat n°274-276 du 12 octobre ; Bordereau n°77, mandat n°278-279 du 13 octobre ; Bordereau n°79, mandat n°281-282 du 14 octobre ; Bordereau n°80, mandat n°283 du 17 octobre ; Bordereau n°81, mandat n°284 du 18 octobre ; Bordereau n°84, mandat n°288-289 du 4 novembre ; Bordereau n°86, mandat n°292 du 10 novembre ; Bordereau n°89, mandat n°298 du 15 novembre ; Bordereau n°90, mandat n°229 du 22 novembre ; Bordereau n°91, mandat n°300-301 du 28 novembre ; Bordereau n°94, mandat n°305 du 1er décembre.

    Date

    2011

    Cote

    2923W/2

    • Contexte : 2923W Personnes handicapées, fonds départemental de...

    • 2011.
    • DEPENSES.
    • Bordereau n°15, mandat n°119-122 du 29 mars avec justificatifs...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

  18. Résultat n°18

    7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/57

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Adulte.
    • 7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014 ; 9 décembre 2014 ; 18 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2921W/26/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2014.
    • Non pléinière.
    • 23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ; 23 mars 2017 ; 27 avril 2017 ; 23 mai 2017 ; 22 juin 2017 ; 27 juillet 2017 ; 31 août 2017 ; 19 septembre 2017 ; 24 octobre 2017 ; 23 novembre 2017 ; 21 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2921W/60/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2017.
    • Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ;...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    1523-17 38.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/21

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1523-17 38.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bordereau n°10, mandat n°62-65 du 19 février ; Bordereau n°12, mandat n°66-69 du 22 février ; Bordereau n°12, mandat n°70-74 du 23 février ; Bordereau n°11, mandat n°76 du 24 février ; Bordereau n°12, mandat n°70-74 du 23 février ; Bordereau n°17, mandat n°85-97 du 10 mars ; Bordereau n°19, mandat n°104-111 du 16 mars ; Bordereau n°21, mandat n°114-115 du 23 mars ; Bordereau n°22, mandat n°118-123 du 8 avril ; Bordereau n°23, mandat n°124-126 du 12 avril ; Bordereau n°24, mandat n°127-140 du 14 avril ; Bordereau n°25, mandat n°141-146 du 19 avril ; Bordereau n°27, mandat n°151-159 du 22 avril ; Bordereau n°28, mandat n°160-1167 du 09 mai ; Bordereau n°29, mandat n°168-183 du 11 mai.

    Date

    2016

    Cote

    2923W/15

    • Contexte : 2923W Personnes handicapées, fonds départemental de...

    • 2016.
    • DEPENSES.
    • Bordereau n°10, mandat n°62-65 du 19 février ; Bordereau...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

  23. Résultat n°23

    16451-16649.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/155

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 16451-16649.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/77

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2422W/6

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    7265-7446.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/117

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 7265-7446.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  27. Résultat n°27

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  29. Résultat n°29

    2922

    Date

    2016

    Cote

    2936W/179

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2922

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/40

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    6619-6895.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/115

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 6619-6895.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    1285-1519.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/20

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1285-1519.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  33. Résultat n°33

    7972 (2)-7995

    Date

    2015

    Cote

    2933W/121

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 7972 (2)-7995

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    4191-4450.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/103

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 4191-4450.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    3978-3979.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/195

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 3978-3979.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  36. Résultat n°36

    170 A 226

    Date

    2016

    Cote

    2936W/5

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 170 A 226

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    1887-18980 (1).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/163

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 1887-18980 (1).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    FAM Les Myosotis, Dourdan.

    Date

    2007

    Cote

    3448W/42

    • Contexte : 3448W Suivi des établissements de santé, services sociaux...

    • Inspections.
    • FAM Les Myosotis, Dourdan.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    7126 A7251

    Date

    2016

    Cote

    2936W/45

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 7126 A7251

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3448W/22

    • Contexte : 3448W Suivi des établissements de santé, services sociaux...

    • Inspections.
    • EHPAD Le Château de Lormoy à Longpont-sur-Orge.
    • 2008.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    3399 (1).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/10

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3399 (1).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  43. Résultat n°43

    5756-5981.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/109

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 5756-5981.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  44. Résultat n°44

    2716 A 2915

    Date

    2016

    Cote

    2936W/178

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2716 A 2915

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    3399 (2).

    Date

    2015

    Cote

    2933W/11

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3399 (2).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    2766 A 2771

    Date

    2016

    Cote

    2936W/216

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 2766 A 2771

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  47. Résultat n°47

    103397 A 10680

    Date

    2016

    Cote

    2936W/63

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 103397 A 10680

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3448W/2

    • Contexte : 3448W Suivi des établissements de santé, services sociaux...

    • Réclamations.
    • Établissement ou service social ou médico-social.
    • Personnes handicapées.
    • 2007-2008.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    4 avril 2017 ; 18 avril 2017 ; 2 mai 2017 ; 16 mai 2017 ; 6 juin 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2921W/72

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2017.
    • Adulte.
    • 4 avril 2017 ; 18 avril 2017 ; 2 mai 2017 ; 16 mai...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    10052 A 10321

    Date

    2016

    Cote

    2936W/62

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 10052 A 10321

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  52. Résultat n°52

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    6308-6331.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/111

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 6308-6331.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  54. Résultat n°54

    26 septembre - 19 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/2

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 26 septembre - 19 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  55. Résultat n°55

    16813 A 18773

    Date

    2016

    Cote

    2936W/232

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 16813 A 18773

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  56. Résultat n°56

    115 A 523

    Date

    2016

    Cote

    2936W/211

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 115 A 523

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  57. Résultat n°57

    Avril - juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3293W/7

    • Contexte : 3293W Comptabilité du fonds départemental de compensation...

    • 2018.
    • Avril - juin 2018.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/7

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    8 - 14 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/38

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Adultes handicapés.
    • 8 - 14 décembre 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  60. Résultat n°60

    1947 A 2086

    Date

    2016

    Cote

    2936W/197

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes handicapées.
    • 1947 A 2086

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  61. Résultat n°61

    Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1940W/17

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 5 février au 2 juillet avec justificatifs, Bordereau n°8, titre n°8 du 13 octobre. REJETS : Bordereau n°1 du 12 mai ; Bordereau n°3 du 14 septembre.

    Date

    2015

    Cote

    2923W/14/1/2

    • Contexte : 2923W Personnes handicapées, fonds départemental de...

    • 2015.
    • RECETTES : Bordereau n°1-5, titre n°1-5 du 5 février...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

  63. Résultat n°63

    12453 (2)-12589.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/139

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 12453 (2)-12589.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  64. Résultat n°64

    19079-21383.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/219

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 19079-21383.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  65. Résultat n°65

    4451-4459.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/104

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 4451-4459.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    13847-16645.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/207

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 13847-16645.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  67. Résultat n°67

    12442 A 12453

    Date

    2016

    Cote

    2936W/76

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 12442 A 12453

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  68. Résultat n°68

    21245 / 21246 / 21247.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/212

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 21245 / 21246 / 21247.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  69. Résultat n°69

    2506-2542.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/25

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2506-2542.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    28 juillet - 1er septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/37

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 28 juillet - 1er septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  71. Résultat n°71

    936-1571.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/177

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 936-1571.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  72. Résultat n°72

    2677 (4) A 2713

    Date

    2016

    Cote

    2936W/177

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2677 (4) A 2713

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    2005-2299.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/180

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 2005-2299.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  74. Résultat n°74

    8088 / 8089 / 8087.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/200

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
    • 8088 / 8089 / 8087.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  75. Résultat n°75

    4 - 8 juin 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/15

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Adultes handicapés.
    • 4 - 8 juin 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    662 A 968

    Date

    2016

    Cote

    2936W/8

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 662 A 968

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  77. Résultat n°77

    Groupe de parole : invitations, programmes, documentation (2007-2013).

    Date

    2007-2013

    Cote

    2422W/13

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Groupe de parole : invitations, programmes, documentation...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009), Ollainville (2002-2011), Villabé (2005), Villemoisson-sur-Orge (2005-2008), réseau Armature 90 (2009-2011), Évry (2010-2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3303W/1

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  79. Résultat n°79

    12 juin 2018 ; 26 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2921W/92

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2018.
    • Jeune.
    • 12 juin 2018 ; 26 juin 2018.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers de subventions CLIC La Vallées de l'Essonne ; CARHAD 2008 (2000-2010).

    Date

    2000-2010

    Cote

    2684W/4

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES VULNERABLES.

    • Dossiers de subventions CLIC La Vallées de l'Essonne...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)