2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1-18/2

Date

2016

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/14/2;2923W/15-17;2923W/18/1

Date

2016

Bordereau n°10, mandat n°62-65 du 19 février ; Bordereau n°12, mandat n°66-69 du 22 février ; Bordereau n°12, mandat n°70-74 du 23 février ; Bordereau n°11, mandat n°76 du 24 février ; Bordereau n°12, mandat n°70-74 du 23 février ; Bordereau n°17, mandat n°85-97 du 10 mars ; Bordereau n°19, mandat n°104-111 du 16 mars ; Bordereau n°21, mandat n°114-115 du 23 mars ; Bordereau n°22, mandat n°118-123 du 8 avril ; Bordereau n°23, mandat n°124-126 du 12 avril ; Bordereau n°24, mandat n°127-140 du 14 avril ; Bordereau n°25, mandat n°141-146 du 19 avril ; Bordereau n°27, mandat n°151-159 du 22 avril ; Bordereau n°28, mandat n°160-1167 du 09 mai ; Bordereau n°29, mandat n°168-183 du 11 mai.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/15

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016