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HANDICAP MENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2422W/1-16

Date

1997-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Comité syndical : compte-rendu, délibérations, correspondance, arrêtés, finances et comptabilité (budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, gestion du personnel (dossiers individuels, arrêtés, notation, attestations de formation, Groupe de paro

Langue des unités documentaires

Français

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

Cote/Cotes extrêmes

2422W/6

Date

2002-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2014

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

établissement public de coopération intercommunale, personne handicapée, organisation, 21e siècle

Mots clés typologiques

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL