2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W/3/1/1;2923W3/1/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W3/1/1

Date

2011

Bordereau n°15, mandat n°119-122 du 29 mars avec justificatifs ; Bordereau n°17, mandat n°126-127 du 30 mars ; Bordereau n°18, mandat n°128 du 31 mars ; Bordereau n°20, mandat n°130-132 du 18 avril ; Bordereau n°21, mandat n°133-137 du 20 avril ; Bordereau n°22, mandat n°138-140 du 22 avril ; Bordereau n°23, mandat n°141-147 du 27 avril ; Bordereau n°25, mandat n°150-152 du 4 mai ; Bordereau n°26, mandat n°153 du 6 mai ; Bordereau n°27, mandat n°154-156 du 10 mai ; Bordereau n°30, mandat n°163-170 du 13 mai ; Bordereau n°32, mandat n°172 du 19 mai ; Bordereau n°33, mandat n°173-174 du 20 mai ; Bordereau n°35, mandat n°176-179 du 23 mai ; Bordereau n°39, mandat n°184-188 du 9 juin ; Bordereau n°40, mandat n°189-190 du 16 juin ; Bordereau n°42, mandat n°193 du 21 juin ; Bordereau n°43, mandat n°194-206 du 23 juin ; Bordereau n°45, mandat n°208-209 du 28 juin ; Bordereau n°47, mandat n°215 du 4 juillet avec justificatifs ; Bordereau n°48, mandat n°216 du 6 juillet ; Bordereau n°49, mandat n°217-218 du 6 juillet ; Bordereau n°50, mandat n°219-225 du 7 juillet ; Bordereau n°51, mandat n°226-227 du 8 juillet ; Bordereau n°52, mandat n°228-229 du 1er août ; Bordereau n°55, mandat n°234 du 12 août ; Bordereau n°56, mandat n°235 du 18 août ; Bordereau n°57, mandat n°236-238 du 29 août ; Bordereau n°59, mandat n°242-253 du 31 août ; Bordereau n°60, mandat n°244 du 2 septembre ; Bordereau n°62, mandat n°246 du 6 septembre ; Bordereau n°64, mandat n°249 du 7 septembre ; Bordereau n°65, mandat n°250 du 13 septembre ; Bordereau n°66, mandat n°251-259 du 14 septembre ; Bordereau n°67, mandat n°260 du 23 septembre ; Bordereau n°68, mandat n°261-262 du 26 septembre ; Bordereau n°69, mandat n°263-264 du 28 septembre ; Bordereau n°71, mandat n°268 du 5 octobre ; Bordereau n°73, mandat n°271-272 du 10 octobre 2011 ; Bordereau n°75, mandat n°274-276 du 12 octobre ; Bordereau n°77, mandat n°278-279 du 13 octobre ; Bordereau n°79, mandat n°281-282 du 14 octobre ; Bordereau n°80, mandat n°283 du 17 octobre ; Bordereau n°81, mandat n°284 du 18 octobre ; Bordereau n°84, mandat n°288-289 du 4 novembre ; Bordereau n°86, mandat n°292 du 10 novembre ; Bordereau n°89, mandat n°298 du 15 novembre ; Bordereau n°90, mandat n°229 du 22 novembre ; Bordereau n°91, mandat n°300-301 du 28 novembre ; Bordereau n°94, mandat n°305 du 1er décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011