SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

1

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].

Date

1650

Cote

E/5374

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).

Date

1744

Cote

E/5995

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

Date

1962-1967

Cote

1011W/217

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

6

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).

Date

1636

Cote

E/5312

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Les Artistes à Saint-Michel

Auteur

BONNARD, Jean-Philippe

Date

1978

Cote

PER168/2/42/1

Contexte : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER168 (1965-...)
n° 38-83 (1978-1982)
42
Les Artistes à Saint-Michel

8

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Comptes administratifs et budgets.
Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

9

Recensement de la population, communautés, Commune d'ATHIS-MONS (91027) : bordereaux de district n°s 104, 106, 108, 110, 113, 114 ; Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570) : bordereaux de district n° 101, 102, 103, 108 ; Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (91657) : bordereaux de district n° 102, 105, 110 ; Commune de MENNECY (91386) : bordereaux de district n° 101, 103, 105 (2005).

Date

2005

Cote

2303W/5

Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population, communautés, Commune...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

10

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1258

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Date

1938-1940

Cote

2P/507

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

15

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (3 juillet - 25 juillet 1667) : Obligation de 26 livres tournois souscrite, au profit de Thomas Dauteueil, laboureur à Rosières, par François Hardy, laboureur à Charcois. Autre de 17 livres tournois, au profit de Nicolas Miner, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR ORGE, par Pierre Peuvrier, l'aîné, vigneron au même lieu. Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 60 sous tournois passé, au profit d'André Choiseau, huissier à cheval au Châtelet de PARIS et garde des plaisirs du Roi en la vénerie du Louvre, par Pierre Souchar, vigeneron à Essonville. Bail de 140 bêtes à laine fait à Fransois Crécy, laboureur à la ferme de la Maison-Neuve, et à Marie Guiller, sa femme, par André Josse, receveur de la terre et seigneurie de BRÉTIGNY. Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de Charcois, champtier dit la Longue Raye, faite, moyennant 50 livres tournois, à Louis Polleau, prêtre, curé de Montgé, par François Polleau, laboureur aux Bordes Piédefer, et Marguerite Fontaine, sa femme. Vente d'héritages faite à Pierre Deschamps, manouvrier, par Jacques Guiton, manouvrier au PLESSIS-PÂTÉ, et Louise Haultefeuille, sa femme. [liasse, 6 pièces, papier].

Date

1667

Cote

E/5544

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6

Contexte : CHOMAGE
Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

Lancteau Sci, 7 rue Gustave Eiffel.

Date

1987

Cote

3029W/2843

Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
Saint-Michel-sur-Orge.
Lancteau Sci, 7 rue Gustave Eiffel.

Producteur :

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

18

Agence Immobiliere Lori, 3 rue Alembert (Gup n° 20090743).

Date

2009

Cote

3029W/2830

Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
Saint-Michel-sur-Orge.
Agence Immobiliere Lori, 3 rue Alembert (Gup n° 20090743).

Producteur :

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

19

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (4 juin - 27 juin 1673) : Marché de fourniture et entretien de gros et menus harnais de labourage pour 4 chevaux et 1 bidet, conclu entre Étienne Piot, laboureur aux Bordes Cocherets, d'une part, et Michel Roger, bourrelier à BRÉTIGNY, d'autre part. Règlement de comptes entre Jean Mareschal, vigneron à OLLAINVILLE, et Gille Brière, marchand boucher à BRÉTIGNY. Procuration générale et spéciale donnée par Adrian Martel, chevalier, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Victor en Caux, à Guillaume Bazire, son sociétaire et agent de ses affaires. Marché pour travaux de charpenterie à exécuter dans les escuries qui ont estez bruslées dans le chasteau de BRÉTIGNY, conclu entre le susnommé Adrian Martel, d'une part, et Mathias Bertot ou Bertet, charpentier à LINAS, d'autre part. Marché de maçonnerie conclu entre Gille Chollect, tissier en toile, d'une part, et Michel Ferdect, maçon couvreur en tuile, d'autre part. Désistement de poursuites de Liénard Piedeleu, vigneron à Rosières, contre René Brequin, serrurier à BRÉTIGNY. [liasse, 6 pièces, papier].

Date

1673

Cote

E/5610

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

Date

1480-1789

Cote

E/2518

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

21

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juin 1661).

Date

1661

Cote

E/5480

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

22

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

Date

1577

Cote

2E62/78/1

Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin...

Producteur :

MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

23

1 media

Plan topographique régulier de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE dressé et dessiné en 1948 par M. PETIT, géomètre, vérifié par M. PERNEL, ingénieur-divisionnaire, feuille 2, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, 1949. Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 0,69 x 0,90.

Date

1949

Cote

1FI/334

Contexte : CARTES ET PLANS
Plan topographique régulier de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

24

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (11 avril - 29 avril 1651) : Bail d'héritages à Louis Boyscier par Denis Robin, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. Cet acte, daté du 11 avril 1651, porte, entre autres signatures, celle de Médard Delacourt, prêtre, curé dudit SAINT-MICHEL. Vente de 5 quartes de vigne, vignoble de BRÉTIGNY, faite, moyennant 50 livres tournois, à Antoine Gaitat, receveur de la terre et seigneurie de SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, par Nicolas Dolbeau,, vigneron au Carouge, et Germaine Dupond, sa femme. Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, champtier dit le Culfroy, faite, moyennant 15 livres tournois, à Abraham Piffrect, vigneron audit SAINT-MICHEL, par Thomas Logre, vigneron au même lieu, et Marie Panet, sa femme. Actes relatifs à un règlement de comptes entre Guillaume Bosnières, marchand à BRÉTIGNY, d'une part, et Marin Le Long, d'autre part. Vente de 3 quartiers de terre labourable, terroir du PLESSIS-PÂTÉ, faite, moyennant 15 livres tournois, à Jean Aufroy, receveur de la terre et seigneurie du PLESSIS-PÂTÉ, par Jean Rousseau, maître tailleur d'habits à PARIS. Consentement donné par Jeanne Roux, veuve de Louis Lefébure, à tous les actes à intervenir touchant les biens laisssé par le défunt et mis à la disposition d'Yve Tamponnet, Gaspard Tréhet et Guillaume Aufroy, lesquels avaient été, avec ledit Lefébure, asséeurs et collecteurs, des tailles de BRÉTIGNY en l'année 1647. Contrat de mariage en Bon Geufroy, vigneron à Villebousain, paroisse de LONGPOND, d'une part, et Claude Lecompte, fille des feus Charles Lecompte et Jeanne Lejars, d'autre part. Autre entre Guillaume de Scerseau, natif de la paroysse de Bouscé, en l'évesché de Scéés, fils des feus Gille et Jeanne Duboys, d'une part, et Claude Bontroys, veuve d'Étienne Boyscière, vivant, charretier au PLESSIS-PÂTÉ, d'autre part. Marché pour le curage et la vidange de tous les fossés des fermes de la Justice et de Vatonne, fait entre divers, d'une dpart, et d'autre part, Louis Ollivier, chevalier, marquis de LEUVILLE, lieutenant-général des armées du Roi en Champagne et Picardie, acceptant par Guillaume Bourrée, procureur au siège royal de MONTLHÉRY. Fragment d'acte concernant un marché fait entre Jean Foucquet, vigneron, et Robert Laisné, meunier au moulin de Grosteau, pour travaux à exécuter sur les bords de la rivière. [liasse, 10 pièces, papier].

Date

1651

Cote

E/5382

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
1823-1949.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

1888 - 1940.

Date

1888-1940

Cote

2S/82

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
1888 - 1940.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de construire 91 - 80 - D0468 (1980). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. DEWERTO Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - P0469 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PARMANTIER Michel : permis de construire 91 - 80 - A0515 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BRUYER Christain : permis de construire 91 - 80 - A0518 (1980). ORSAY. - M. GUENARDEAU Claude : permis de construire 91 - 80 - P0522 (1980). GUIBEVILLE. - M. CAHUZAC Pierre : permis de construire 91 - 80 - A0524 (1980). NOZAY. - M. SIMAO Manuel : permis de construire 91 - 80 - A0532 (1980). WISSOUS. - M. MITERAN : permis de construire 91 - 80 - P0539 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. RENARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0548 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MARGUERITE René : permis de construire 91 - 80 - A0460 (1980) ; société BRUNET EYCHENNE : permis de construire 91 - 80 - A0441 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4205

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de...

Producteur :

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28

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (1er mai - 17 juin 1710).

Date

1710

Cote

E/5917

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieues 89. - Aménagement de la place Marcel Carné, restructuration du centre commercial et création d'un centre culturel : dossier de subvention. RIS-ORANGIS, Banlieues 89. - Aménagement communal de la place central et église, aménagement de la liaison entre les deux places : plan de financement, photographies du site (plans), revue de presse. Travaux d'élargissement RN 7 : plan de financement, dossier de subvention.

Date

1966-1987

Cote

1683W/7

Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieues 89. - Aménagement...

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30

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 73 - 58305 (1973). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ministère de la justice (sous-direction de l'équipement) : permis de construire 91 - 73 - 57924 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/2822

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société anonyme EUROMARCHE...

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31

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (6 janvier - 30 janvier 1625) : Contrat de mariage entre Jean Dupont, vigneron au hameau du Carouge, d'une part, et Marguerite Asselain, fille de Jacques Asselain, charpentier à Champrozay en-Brye, et de feue Michelle Chappellain, d'autre part. Promesse de décharge d'obligation faite à Étienne Berjonneau marchand à BRÉTIGNY, par Marie Fourmicon, femme autorisée d'Alexandre Feugré, sieur de Matonville, demeurant à BRÉTIGNY. Bail d'un quartier de vigne, terroir de Saint-Michel, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 3 livres 5 sous tournois, à Toussaint Cottard, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Martin Cherpentier, laboureur à BRÉTIGNY. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Jean Debette par Guillaume Canville et Pierre Lochard, agissant en qualité de marguilliers de Saint-Philibert-de-BRÉTIGNY. Contrat de mariage entre Jacques Fontaine, fils de feu Jacques Fontaine, vivant, vigneron à la Bretonnière, et de Geofryne Jonette, d'une part, et Madeleine Normant, fille de Jean Normant, vigneron au hameau de Cossigny, remarié à la susdite Jonette. Obligation de 7 livres tournois, prix d'un setier de blé méteil, souscrite, au profit de Geoffroy Fronteau, marchand à BRÉTIGNY, par Jean Villemer, maçon au même lieu. Autre de 10 livres, 10 sous tournois, prix de 3 minots de blé méteil, mesure de BRÉTIGNY, souscrite, au profit du même Fronteau, par Jean Le Clert, jardinier à SAINT-MICHEL-SUR ORGE. Actes relatifs à une obligation de 6 livres tournois souscrite, au profit de Jacques Lerahier, greffier au bailliage de BRÉTIGNY, par Denis Riaulx, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR ORGE. Obligations de 7 et 14 livres tournois, prix d'un seul et de 2 setiers de blé méteil, souscrites, au profit de Geoffroy Fronteau, par Pierre Pinson, manouvrier au Mesnil, et Vincent Bellin, cordonnier à BRÉTIGNY. Obligation de 50 livres tournois, prix de deux vaches laitières, souscrite, au profit de Nouel Moullin, meunier du moulin du Carouge, par Rollin Panet ou Pavet, laboureur à SAINT-MICHEL-SUR ORGE, et Jeanne Cottard, sa femme. Actes intéressant les familles Crestot, Lochard, Bonnefiliau, Mercier, Gillet, Avenard. [liasse, 4 pièces, papier].

Date

1625

Cote

E/5223

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

32

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1937).

Date

1936-1937

Cote

2P/504

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...

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33

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (5 octobre - 31 décembre 1710).

Date

1710

Cote

E/5919

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

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34

CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47888 (1965). MORANGIS. - M. DELLA SCHIAVA Louis : permis de construire 91 - 65 - 47889 (1965). MORANGIS. - M. DELOMEL Jean Baptiste : permis de construire 91 - 65 - 47890 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEY Roger : permis de construire 91 - 65 - 47891 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HAUTECOEUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 47892 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. RIVET Robert : permis de construire 91 - 65 - 47893 (1965). MORANGIS. - M. TAMBURELLA Philippe : permis de construire 91 - 65 - 47895 (1965). MORANGIS. - M. DI PRIMA : permis de construire 91 - 65 - 47896 (1965). ATHIS-MONS. - M. LESUEUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47913 (1965). MASSY. - M. PICARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 47914 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MATHIEU Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47915 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DA SILVA : permis de construire 91 - 65 - 47916 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LALORE Jean : permis de construire 91 - 65 - 47917 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. AUBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47918 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOST Louis : permis de construire 91 - 65 - 47919 (1965). ARPAJON. - M. DELECROIX André : permis de construire 91 - 65 - 47920 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47921 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIERRAT Hubert : permis de construire 91 - 65 - 47922 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUBUISSON Victor : permis de construire 91 - 65 - 47923 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/803

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Date

1981-1988

Cote

1523W/677

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

36

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Denis AUMONT (1er avril - 26 avril 1701) : Bail d'une grange fait à Michel Charpentier, demeurant à Saint-Michel-sur-Orge, par son beau-père, François Chartier, l'aîné, vigneronau même lieu. Baux divers faits par Jean Gezon, maître boulanger à Paris, à Denis Duchesne, vigneron à Saint-Michel-sur-Orge, André Fourreau, vigneron au même lieu, André Dupin, manouvrier au même lieu, Jean Rousseau, vigneron au même lieu, Jean Rousseau, vigneron au même lieu. Actes relatifs à la vente de 3 quartiers de terre faite à Charles Dupuis de Mercy, sieur de Mercy, et Françoise Angélique Simonnet de la Chaussée, sa femme, par Denis Aumont, arpenteur royal de Brétigny, et consorts. Cet acte, daté du 9 avril 1700, porte, autre autres signatures, celle de Jacques de Marguerit du Carouges, curé de Saint-Pierre de Brétigny. Vente de maison et dépendances au Plessis-d'Argouges, curé de Saint-Pierre de Brétigny. Vente de maison et dépendances au Plessis-d'Argouges, faite à Aymée Gilbert, veuve de Jean Soret, vivant, laboureur audit lieu, par Claude Lochon, marchand à Brétigny, légataire universel de François Besnard, vivant, vigneron au même lieu. Acte d'assemblée des habitants de Brétigny, au nombre de 16, portant procuration à Henri Martel, comte de Fontaine, seigneur de Brétigny, premier écuyer de la duchesse de Chartres, pour recevoir les arrérages de 71 livres de rente à eux constituée au denier 14, sur les aides et gabelles, par acte du 10 janvier 1698, et ceux de 132 livres de rente, constituéé aux pauvres des lieux d'Arcy, de Brétigny et de St Victor-en-Caux, par contract passé .... le 7 juillet 1699, et donnant quittance de ces derniers pour l'année 1699. Cet acte, daté du 22 avril 1701, est revêtu de 11 signatures, parmi lesquelles celles de Jacques De Marguerit Du Carouges, curé de Saint-Pierre de Brétigny, et Jean Bassa, curé de l'église Saint-Philibert du même lieu. Quittance de 180 livres délivrée aux garsons Saint-Pierre et Saint-Philibert de Brétigny, par Jacques Genest, manouvrier à Brétigny, qui a touché la somme pour servir le Roy en qualité de soldat de milice pour lesdites paroisses, au lieu et place de Nicolas Lefébure, qui estoit soldat de milice pour lesdites paroisses, lequel Lefébure a esté cassé, attendu qu'il estoit incapable de rendre service (25 avril 1701). Contrat de mariage entre Edme Charpentier, vigneron à Saint-Michel-sur-Orge, fils de feu Clément Charpentier et de Marie-Anne Gillet, d'une part, et Jeanne Trousseau, fille de feu Ambroise Trousseau et de Marie Cassonnet, d'autre part. [liasse, 13 pièces, papier].

Date

1701

Cote

E/5859

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

37

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Date

1988-1992

Cote

1632W/28

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

38

EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur d'eaux usées entre les chemins départmentaux CD 186 et CD 25, doublement : marché Devin Lemarchand Etudes et Réalisations Foncières (ERF).

Date

1979

Cote

1205W/94

Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.
EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur...

Producteur :

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

39

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Denis AUMONT (9 juillet - 26 juillet 1689) : Bail de 2 arpents ½ quartier de vigne, vignobles de la Bretonnière et d'Olainville, fait moyennant un loyer annuel de 45 livres, à Léonard Cointe, marchand à Châtres, par Léonard Perret, vigneron au même lieu. Bail de 5 arpents de terre, dont un planté d'arbres fruitiers, terroir de Saint-Michel-sur-Orge, fait, moyennant un loyer annuel de 36 livres, à Simon Vassé, charretier audit lieu, par Hélène Fauconnier, femme et fondée de procuration d'Antoine Simonnet, sieur de la Chaussée, capitaine réformé d'une compagnie de cavalerie. Annulation de bail entre Martin Hüe, manouvrier à Saint-Hilaire à la grande Besche, pays de Normandie, d'une part, et Gabriel Marier, manouvrier au même lieu, d'autre part. Bail d'héritages, à Brétigny, fait à Joseph Daucert, menuisier audit lieu, et Janne Forest, sa femme, par Henry Martel, seigneur de Brétigny. Conventions pour la culture et l'entretien des jardins et parterres du château de Brétigny, faites entre le susnommé Henri Martel et Jean Ravet, jardinier à Brétigny. Vente de tous les fruits pendant par les racines dans le parc et le potager de Fresne, fait avec réserves et moyennant 165 livres, à Michel Duchemin, marchand fruitier à Chevilly, par Jean Brisset, jardinier à Fresne, ayant charge de Madame Gourdon, sa maîtresse. Contrat de mariage entre Charles Souchard, vigneron à Brétigny, fils de Pierre Souchard et de Marie Leblanc, d'une part, et Marie-Gabrielle Thollommée, fille des feus Jean Thollommé et Germaine Fontaine, d'autre part. [liasse, 7 pièces, papier].

Date

1689

Cote

E/5769

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

40

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, district 8, recensement de population : feuilles de logement.

Date

1954

Cote

830W/67

Contexte : 830W/1-92, Recensement de population : feuilles de...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, district 8, recensement de population...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

41

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

42

Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

Date

1843-1926

Cote

3U/747

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

43

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (1er décembre - 31 décembre 1621) : Bail de 5 quartiers de terre clos, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Louis et François Besnard, frères, demeurant à BRÉTIGNY, par Étienne Berionneau, marchand au même lieu. Accord entre noble homme Philippe Jarrigeon, contrôleur de la maison de Monsr le Prince, receveur et amodiateur de la terre et seigneurie de BRÉTIGNY, d'une part, et Guillaume Désenclos, marchand à BRÉTIGNY, d'autre part. Acte relatif à la succession de Liénard Mallart, vivant, vigneron à SAINT-MICHEL. Accord et transaction entre Jean Jeullien, laboureur au Mesnil-lès-BRÉTIGNY, d'une part, et Jean Robert Chantecler, laboureur à la ferme de Saint-Phillebert-lès-BRÉTIGNY, d'autre part. procuration donnée par les habitants de Saint-Pierre et Saint-Philibert de BRÉTIGNY, à Jean Poulleau et Jacques Berthault, laboureurs à Chercoys, en la paroisse Saint-Pierre à BRÉTIGNY, pour soutenir un procès contre les habitants de Saint-Germain-lès-Châtres. 17 signatures autographes. Vente de 2 arpents de terre labourable, terroir de BRÉTIGNY, champtier dit charcoix, faite, moyennant 45 livres tournois, à Pierre Giron, vigneron au PLESSIS-PÂTÉ, par Vincent Giffart, tailleur d'habits à BRÉTIGNY, et Robine Lesné, sa femme. Obligation de 100 livres tournois, souscrite au profit de noble homme René Briand, marchand, fournissant l'argenterie du Roi, demeurant à Paris, par noble homme Gabriel Aillaud, tailleur et valet de chambre du Roi, et Marguerite Guillebaud, sa femme. Bail d'héritages à Guillaume Boulhette, laboureur aux Bordes, et Nicole Jacquin, sa femme, par noble homme Toussaint Delorme, seigneur des Bordes. Quittance de 48 livres tournois, rachat de rente, délivrée par le susdit Delorme à Michel Forestz, charron à BRÉTIGNY. Accord entre Étienne Berionneau, marchand à BRÉTIGNY, d'une part, et François Besnard, vigneron au même lieu, d'autre part. Bail d'une vache laitière fait, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois, à Jean Charpentier, vigneron à BRÉTIGNY, par Louis Trainballet, charretier au même lieu. [liasse, 12 pièces, papier].

Date

1621

Cote

E/5187

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

44

N° 541 (septembre 2024)

Date

septembre 2024

Cote

PER168/12/541

Contexte : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER168 (1965-...)
N° 523-543 (janvier 2023-novembre 2024)
N° 541 (septembre 2024)

45

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BAIGES Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 38026 (1970). IGNY. - M. MESNAGER Suzanne : permis de construire 91 - 70 - 37989 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LALEMAN Andrée : permis de construire 91 - 70 - 37998 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. VIOLET Bernard : permis de construire 91 - 70 - 37999 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. NOZERAN Louis : permis de construire 91 - 70 - 38001 (1970) ; M. DIEU Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38002 (1970). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) Charpentier CHALOUETTE : permis de construire 91 - 70 - 34161 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROUYER Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 34164 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SALINAS Claude : permis de construire 91 - 70 - 34167 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. FOTI Paolo : permis de construire 91 - 70 - 34168 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2225

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BAIGES Alexandre :...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

46

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (juillet 1610).

Date

1610

Cote

E/5058

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

47

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (juillet 1615).

Date

1615

Cote

E/5112

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

48

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Groupe scolaire au Villagexpo : dossiers d'équipements.

Date

1933-1970

Cote

1051W/185

Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Groupe scolaire au Villagexpo...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

49

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Des maisons avec jardin (avril 1987).

Date

1987

Cote

48FI/1721

Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Des maisons avec jardin (avril...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

50

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (4 - 20 février 1653).

Date

1653

Cote

E/5396

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

51

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel : dossiers administratifs et techniques (1931-1946), comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1933-1937).

Date

1931-1946

Cote

9S/177

Contexte : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Le Bois-Saint-Michel...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

52

MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire 91 - 65 - 49780 (1965). SAINT-VRAIN. - M. DELCROS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49781 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUENA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49782 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 49783 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROUSSILLON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49784 (1965). SAINT-VRAIN. - M. VERON André : permis de construire 91 - 65 - 49785 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GASSE Jean : permis de construire 91 - 65 - 81773 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. NABOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 81774 (1965). IGNY. - M. RIVIERE Gisèle : permis de construire 91 - 65 - 81775 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ITIER Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49759 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUIAUDIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 49760 (1965) ; M. CHARRIERES Georges : permis de construire 91 - 65 - 49761 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. FAURE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49762 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEORGET : permis de construire 91 - 65 - 49764 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FALLET Etienne : permis de construire 91 - 65 - 49750 (1965). WISSOUS. - M. BELLE Claude : permis de construire 91 - 65 - 49751 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DI NINO Attilio : permis de construire 91 - 65 - 49752 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CLOUTIER CHEVALIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49753 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1291

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

53

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (décembre 1608).

Date

1608

Cote

E/5042

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

54

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

55

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts B01A à B01B, B02 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/599

Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Recensement de la population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

56

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Un immeuble : le balcon d'un appartement (avril 1987).

Date

1987

Cote

48FI/1731

Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Un immeuble : le balcon d'un...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

57

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

58

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (mars 1626).

Date

1626

Cote

E/5236

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

59

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Hôtel de ville ; collège d'enseignement secondaire (CES) Boileau.

Date

1971-1972

Cote

1011W/168

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Hôtel de ville ; collège d'enseignement...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

60

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1383-1790

Cote

13H/23

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

Producteur :

PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

61

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (octobre 1674).

Date

1674

Cote

E/5624

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

62

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (novembre 1623).

Date

1623

Cote

E/5209

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

63

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Date

1990-1992

Cote

1632W/27

Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

64

MASSY. - M. GOUGNE Anna : permis de construire 91 - 65 - 48434 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) La Chauvinière : permis de construire 91 - 65 - 48435 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. DONNAY : permis de construire 91 - 65 - 48436 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. FICTEN Noel : permis de construire 91 - 65 - 48437 (1965). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. BELLANGER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 48438 (1965). MORANGIS. - M. SCIABBARRASI Joseph : permis de construire 91 - 65 - 48439 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CARDOT Jean : permis de construire 91 - 65 - 48440 (1965). MORANGIS. - M. TARPIN LYONNET Micheline : permis de construire 91 - 65 - 48441 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCHEDE René : permis de construire 91 - 65 - 48405 (1965). ATHIS-MONS. - M. ROLLOT Daniel : permis de construire 91 - 65 - 48406 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. PICCINI : permis de construire 91 - 65 - 48407 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BECHU Robert : permis de construire 91 - 65 - 48408 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. GAUDIOT Lucette : permis de construire 91 - 65 - 48409 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CADIOU Jean : permis de construire 91 - 65 - 48410 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GRUNENWALD Michel : permis de construire 91 - 65 - 48411 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. BARTHES Maria : permis de construire 91 - 65 - 48412 (1965). ARPAJON. - M. BOUYSSY Robert : permis de construire 91 - 65 - 48413 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/788

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MASSY. - M. GOUGNE Anna : permis de construire 91 -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

65

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de construire 91 - 65 - 49228 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PANNETIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 49229 (1965). WISSOUS. - M. JOLY : permis de construire 91 - 65 - 49230 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. VIVIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 49231 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MALHASSIAN Agop : permis de construire 91 - 65 - 49232 (1965) ; M. OPAROWSKI Thomas : permis de construire 91 - 65 - 49233 (1965). CHEPTAINVILLE. - M. STOJNIC Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 49234 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. MONTAGNA Stéfano : permis de construire 91 - 65 - 49235 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TURLIN Dominique : permis de construire 91 - 65 - 49236 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JOACHIM René : permis de construire 91 - 65 - 49237 (1965). MASSY. - M. MEGEASSON Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 49238 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M.COMPAIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 49239 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOLLATINO : permis de construire 91 - 65 - 49240 (1965) ; M. CEAUX Marius : permis de construire 91 - 65 - 49241 (1965) ; M. LAGARDERE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49208 (1965) ; M. MARTIN et LAFITTE : permis de construire 91 - 65 - 49209 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1251

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAROU Roger : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

66

Garage Joel Hgueudin, 2 rue denis Papin.

Date

1963-2004

Cote

3029W/2841

Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
Saint-Michel-sur-Orge.
Garage Joel Hgueudin, 2 rue denis Papin.

Producteur :

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

67

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Antoine LANGLOIS (5 septembre - 30 septembre 1629) : Obligation de 90 livres tournois, prix d'un cheval, avec collier, bride et licol, souscrite, au profit de Guillaume Desenclos, conducteur du charroi de l'artillerie de France, demeurant au PLESSIS-PÂTÉ, par Michel Marchandon, laboureur à BONDOUFLE. Constitution de procureur, faite par Jean Millet, sieur de Saint-Germain, héritier de Jean Prévost, vivant, sieur de Saint-Germain, son frère utérien, pour le représenter au procès criminel pendant au parlement de PARIS, entre François Martel, seigneur de Fontaine et BRÉTIGNY, et François Martel, sieur de Frauqueville. Apposition des scellés à la ferme de la Maison-Neuve, après le décès de Pierre Lescharpy, fermier, décédé en la ferme du Grand Cochet, au petit logis, qui est deppendant de la paroisse St-Germain. Obligation de 48 livres tournois souscrite, au profit d'Étienne Berjonneau, marchand et laboureur à BRÉTIGNY, par Pierre Pinson, vigneron au Mesnil. Obligation de 180 livres tournois souscrite, au profit de Louis Divry, sergent à cheval au Châtelet de PARIS, par Jean Robert, Chantecler, laboureur à Saint-Philibert, et Françoise Royer, sa femme. Cet acte, daté du 27 septembre 1629, porte, entre autres signatures, celle de Louis Levenyer, prêtre, vicaire de Saint-Philibert de BRÉTIGNY. Actes relatifs à un bail d'héritages, terroir de BRÉTIGNY, fait à Claude Pelletier, marchand à SAINTE-GENEVIÈVE-DES BOIS, par Antoine et François Rivière, père et fils, écuyers. Actes intéressant les familles Latinte, Fourmicon, Feugré, Callon, Lhomme, Bourdereau, Boucher, Adam, Desenclos. [liasse, 10 pièces, papier].

Date

1629

Cote

E/5276

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

68

26 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/264

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Saint-Michel-sur-Orge.
1856.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

69

Cahier de textes de la classe de Seconde 2, section générale et de la classe de Seconde 3, section générale - année scolaire 2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

2495W/4

Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.
Cahier de textes de la classe de Seconde 2, section...

Producteur :

LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)

70

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

Date

1976

Cote

2657W/14

Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

71

MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/189

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

72

492

Date

mars 2020

Cote

PER168/11/492

Contexte : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER168 (1965-...)
N° 459-522 (janvier 2017-décembre 2022)
492

73

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (1er août - 14 septembre 1616) : Obligation de 8 livres 9 sous tournois souscrite, au profit d'Étienne Berjonneau, marchand à BRÉTIGNY, par Jean Charpentier, vigneron au même lieu. Autre de 9 livres 16 sous 9 deniers tournois, au profit du même, par Jean Bare, jardinier à FRESNES. Autre de 4 livres tournois, au profit du même, par Mathurin Lapie, manouvrier à BRÉTIGNY. Autre de 18 livres 16 sous 6 deniers tournois, au profit du même, par Gilles Deschamps, laboureur au PLESSIS-PÂTÉ. Autre de 7 livres 5 sous tournois, au profit du même, par Jean Coiffiere, vigneron à BRÉTIGNY. Autre de 6 livres tournois, au profit du même, par François Tessier, vigneron à BRÉTIGNY. Autre de 8 sous 6 deniers tournois, au profit du même, par Pierre La Grène ou Grève, meunier au moulin du Carouge. Bail d'un arpent de terre, terroir de BRÉTIGNY, fait, moyennant un loyer annuel de 50 sous tournois, à Michel Brier, vigneron à BRÉTIGNY, par Loys Lambert, curé de Saint-Philibert de BRÉTIGNY. Obligation de 4 livres 10 sous tournois souscrite, au profit d'Étienne Berjonneau, par Laurent Guillemer, vigneron à BRÉTIGNY. Autre de 13 livres 6 sous, au profit du même, par Pierre Tasier ou Tachier, vigneron à BRÉTIGNY. Autre de 15 livres 11 sous tournois, au profit du même, par René Tessier, vigneron à BRÉTIGNY.autre de 50 sous tournois, au profit du même, par Marin Baron, vigneron à Rosières. Actes intéressant les familles Fronteau, Besnard. [liasse, 14 pièces, papier].

Date

1616

Cote

E/5125

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

74

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CAVALIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 48049 (1965). BALLAINVILLIERS. - M. ROY Raphael : permis de construire 91 - 65 - 48050 (1965). MASSY. - M. ALLIOT René : permis de construire 91 - 65 - 48051 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BUTIN : permis de construire 91 - 65 - 48052 (1965) ; M. DREUMONT Emile : permis de construire 91 - 65 - 48053 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE,. -M. GATALETA François : permis de construire 91 - 65 - 48013 (1965) ; M. FIGONI Charles : permis de construire 91 - 65 - 48014 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. LACAN René : permis de construire 91 - 65 - 48015 (1965) ; M. LERANT André : permis de construire 91 - 65 - 48016 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. VEST Christian : permis de construire 91 - 65 - 48017 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRIAND Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48018 (1965) ; M. DA SILVA Manuel : permis de construire 91 - 65 - 48019 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAVRET Georges : permis de construire 91 - 65 - 48020 (1965). GRIGNY. - M. DEFOOR Serge : permis de construire 91 - 65 - 48021 (1965). MORANGIS. - M. MULLER André : permis de construire 91 - 65 - 48022 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. BOUDIER Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48023 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. KHRITIAN Michel : permis de construire 91 - 65 - 48024 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. GOBERT Christian : permis de construire 91 - 65 - 48025 (1965). MORANGIS. - M. CARRETTE Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 48026 (1965) ; M. DESSAINT André : permis de construire 91 - 65 - 48027 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1132

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CAVALIE Ernest : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

75

ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire 91 - 75 - 74135 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BONDY Alain : permis de construire 91 - 75 - 74182 (1975). EPINAY-SOUS-SENART. - Société civile immobilière (SCI) Ericles : permis de construire 91 - 75 - 74305 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PASSERI Claude : permis de construire 91 - 75 - 74319 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société CTSI : permis de construire 91 - 75 - 74121 (1975). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CARTEAU Jacques : permis de construire 91 - 75 - 74340 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3255

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
ETAMPES. - M. WATTIGNIES Maurice : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

76

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

77

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Antoine LANGLOIS (1er juin - 22 juin 1626) : Marché pour travaux de maçonnerie entre Guilleume Canville, maçon en plâtre à BRÉTIGNY, et Liénard Baret, maçon en terre du Poitou. Contrat de mariage entre Jean Chaudeau, fils d'autre Jean Chaudeau, vigneron à BRÉTIGNY, et de Jeanne Métivier, d'une part, et Marguerite Dolebeau, d'autre part. Cession de récolte de blé méteil sur pied, faite à Simon Berthois, tailleur d'habits au PLESSIS, par Jean Grugeon, laboureur à FLEURY. Bail d'héritages à Loui Balli, garennier à BRÉTIGNY, par Suzanne de Monchy, femme et ayant charge de François Martel, seigneur de BRÉTIGNY. Accord entre Geoffroy Fronteau, jardinier à BRÉTIGNY, d'une part, et Louis Lecesne, laboureur au même lieu, d'autre part. Obligation de120 livres tournois, prix de 2 chevaux, 2 setiers d'avoine et 1 cent de foin, souscrite, au profit de Suzanne de Monchy, ci-devant nommée, par Louys Lecesne, déjà nommé. Testament de Louys Lambert, curé de Saint-Philibert de BRÉTIGNY. Le testateur veut être enterré ainsy qu'il a coustume à ung homme de sa qualité, dans le choeur, devant le maître autel de l'église Saint-Philibert ; il dispose de ses propres meubles et immeubles en faveur de ses successeurs et de quelques particuliers, et choisit pour ses exécuteurs testamentaires Abraham Caignet, curé de SAINT-MICHEL-SUR ORGE, et Étienne Berjonneau, marchand à BRÉTIGNY. Revenu à la santé, Lambert révoque son testament par un acte de 9 juillet 1626, qui se trouve à la suite du premier. [liasse, 7 pièces, papier].

Date

1626

Cote

E/5240

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

78

Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

Date

1992

Cote

1359W/3

Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

79

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (28 octobre - 27 novembre 1667) : François Renoirs, maître charpentier au PLESSIS-PÂTÉ, entreprend, pour le compte de François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, représenté par Monsieur De la Casselle, de restablir la charpenterie du comble d'une vieille tour, tenant au gros pavillon de la maison seigneurialle dudit BRÉTIGNY, et faire une lanterne en façon de daume de quatre pieds de largeur sur le feste dudit comble, propre à mettre une cloche d'orloge. Quittance de 3 minots de blé délivrée à Étienne Berjonneau, commissaire aux grains saisis sur Jacques Masson, par Michel Girard, manouvrier à Liers. Autre d'un muid de blé délivrée au même par Jacques Jeuslin, boulanger à BRÉTIGNY. Bail de maison et dépendances, au PLESSIS-PÂTÉ, fait à Pierre Girard, laboureur audit lieu, par Pierre Goyer, manouvrier au même lieu. Actes relatifs à un bail de 18 arpents de terre, autour du hameau de FRESNE, fait, moyennant un loyer annuel de 72 livres, à Jean Guené, laboureur à LEUDEVILLE, par Louis Guiendain, meunier au moulin du Pré, paroisse Saint-Philibert de BRÉTIGNY. Obligation de 109 livres 2 sous tournois souscrite, au profit de Pierre Bretonnet, maçon au PLESSIS-PÂTÉ, par Pierre Brion, vigneron à LEUDEVILLE, et Marie Maingot, sa femme. Actes relatifs à un règlement de comptes entre le susdit Bretonnet, d'une part, et Jean Lebon, maçon au PLESSIS-PÂTÉ, d'autre part. Obligation pour 6 setiers d'avoine, mesure de MONTLHÉRY, souscrite, au profit de Zacarie Montigny, charretier à Petit Bourc, paroisse d'ÉVRY-SUR SEINE, par Antoine Gentil, laboureur au PLESSIS-PÂTÉ. Jean Legrand, maître des écoles, a signé cet acte qui porte la date du 27 nombre 1667. [liasse, 9 pièces, papier].

Date

1667

Cote

E/5547

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

80

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) :SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1968-1973

Cote

945W/116

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...
Constructions scolaires du premier degré, affaires...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

Date

Cote

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Producteur :

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Les Artistes à Saint-Michel

Auteur

Date

Cote

Contexte : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER168 (1965-...)

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

Cote

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHOMAGE

Producteur :

Lancteau Sci, 7 rue Gustave Eiffel.

Date

Cote

Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

Producteur :

Agence Immobiliere Lori, 3 rue Alembert (Gup n° 20090743).

Date