SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BAIGES Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 38026 (1970). IGNY. - M. MESNAGER Suzanne : permis de construire 91 - 70 - 37989 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LALEMAN Andrée : permis de construire 91 - 70 - 37998 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. VIOLET Bernard : permis de construire 91 - 70 - 37999 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. NOZERAN Louis : permis de construire 91 - 70 - 38001 (1970) ; M. DIEU Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38002 (1970). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) Charpentier CHALOUETTE : permis de construire 91 - 70 - 34161 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROUYER Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 34164 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SALINAS Claude : permis de construire 91 - 70 - 34167 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. FOTI Paolo : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2225

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques