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1 580 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1961W/24

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : notification du Schéma Directeur pour PIG de TOUSSUS-LE-NOBLE (Yvelines) : compte rendus de réunions, correspondances diverses, arrêté préfectoral du 12.07 1996 ; historique du Schéma Directeur du PLATEAU DE SACLAY : points de procédure ; arrêté inter préfectoral délimitant un nouveau périmètre du Schéma Directeur du 14.05 1997 : avis des Conseils Général, Régional, etc... ; 2ème délimitation de périmètre (Délibération du Conseil Municipal (DCM) des communes, délibérations du conseil de district) ; réduction des espaces urbanisables ; porter à connaissance (PAC) de 1997 et 1998 et avis des services ; engagement de la procédure ; modalités d'association ; groupe de travail.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1961W/23

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : création du DIPS le 06.12 1991 ; statuts du DIPS ; retraits des communes de TOUSSUS-LE-NOBLE (Yvelines) et BIEVRES ; courriers divers ; approbation du schéma directeur du 31.01 1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/22

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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  4. Résultat n°4

    PLATEAU DE SACLAY : porter à connaissance (PAC) du 10.04 1990 ; courriers divers ; projet de Schéma Directeur arrêté du 16.02 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1961W/21

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • PLATEAU DE SACLAY : porter à connaissance (PAC) du...

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  5. Résultat n°5

    Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY : modalités d'association des services de l'Etat ; arrêté fixant la liste des personnes publiques associées ; composition du groupe de travail ; courriers divers relatifs au porter à connaissance ; avis des services sur la procédure d'élaboration du Schéma Directeur ; consultations : compte rendus de réunions, délibérations des communes approuvant les statuts ; arrêté du 04.08 1988 délimitant le périmètre d'application de la charte : arrêté inter préfectoral délimitant le Schéma Directeur du PLATEAU DE SACLAY du 09.02 1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1961W/20

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) du PLATEAU DE SACLAY :...

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  6. Résultat n°6

    Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : approbation du 18.03 1996 et CL du 03.07 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1961W/19

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : approbation...

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  7. Résultat n°7

    Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : dossier arrêté par délibération du 16.09 1994 ; consultation et avis des services 31.07 1995 ; avis de l'Etat des 13.11 1995 et 27.10 1995 ; courrier du 09.04 1996 ; arrêté du 13.11 1995 mettant à disposition le schéma arrêté et publicité ; avis des communes.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1961W/18

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de DOURDAN : dossier arrêté...

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  8. Résultat n°8

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services le 18.07 1994 pour une porter à connaissance (PAC) complémentaire ; avis des services ; PAC signé le 28.12 1994 - Schéma Directeur Local de DOURDAN : avis des services pour élaboration du PAC. PAC signé le 01.07 1992.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1961W/17

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation...

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  9. Résultat n°9

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1961W/16

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...

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  10. Résultat n°10

    Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation des services les 22.01 1991 et 08.04 1991 pour l'élaboration du porter à connaissance (PAC) ; avis des services ; schéma arrêté le 29.06 1992 : consultation des services le 20.08 1992 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) 14.12 1992 ; délibérations des communes et du syndicat d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1961W/15

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : consultation...

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  11. Résultat n°11

    Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/14

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...

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  12. Résultat n°12

    Schéma Directeur Local (SDL) SMEC (syndicat mixte d'études et programmation Essonne-centre ) : consultation des services pour porter à connaissance (PAC) complémentaire le 13.06 1994 ; avis des services ; PAC signé le 16.09 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1961W/13

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SMEC (syndicat mixte d'études...

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  13. Résultat n°13

    Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 23.09 1996 ; Schéma Directeur Local ESSONNE CENTRE (SMEC) : consultation des services et avis des services pour élaboration du schéma directeur ; porter connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/12

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des...

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  14. Résultat n°14

    Schéma Directeur Local (SDL) SECAM - Porter à connaissance (PAC) signé le 29.08 1991 et complément le 22.10 1991 : consultation des services le 02.02 1995 sur le projet arrêté le 14.12 1994 ; dossier arrêté, avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) du 25.04 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/11

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) SECAM - Porter à connaissance...

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  15. Résultat n°15

    Schéma Directeur Local (SDL) SAINT-CHERON : délibération du 24.10 1994 ; consultation et avis des services ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.11 1995 ; délibérations des 27.02 1995 et 08.11 1995 arrêtant le SDL ; dossier arrêté (non enregistré en sous-préfecture) ; consultation des services sur projet le 06.12 1995 ; mise à disposition du document par arrêté du 15.03 1996 ; réponse des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) du 29.02 1996 ; Schéma Directeur Local d'ARPAJON - MONTLHERY (SECAM) : consultation des services 17.06 1991 ; avis des services pour l'élaboration du schéma directeur.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/10

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  16. Résultat n°16

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services 10.03 1997 ; avis des services ; avis des autres personnes publiques associées, consultées ; avis des communes ; avis Conseils Général et Régional. Avis du représentant de l'Etat (ARE) 02.06 1997 : Schéma Directeur Local (SDL) de SAINT CHERON : prescription le 30.10 1991 ; consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) 31.01 1991 ; avis des services ; PAC signé le 01.06 1993.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1961W/9

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  17. Résultat n°17

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : Dossier arrêté le 08.01 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1961W/8

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  18. Résultat n°18

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/7

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

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  19. Résultat n°19

    Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par délibération du 16.05 1995 : consultation des services sur le projet le 03.08 1995 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 11.10 1995 ; délibération des communes sur le projet - requête Cukierman. Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) le 17.01 1991 ; avis des services.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1961W/6

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par...

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  20. Résultat n°20

    Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter à connaissance (PAC) signé le 09.06 1992 ; consultation des services pour PAC complémentaire le 12.07 1994 suite au SDRIF (schéma directeur ILE DE FRANCE) ; avis des services : PAC signé le 31.01 1995, lettre du 21.03 1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1961W/5

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter...

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