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1 227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

M. M, orientation vers pôle emploi.
Cote
2886W/1/10
 Date
2011-2012
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • M. M, orientation vers pôle emploi.
Résultat n°2

Mandats annulation.
Cote
2871W/8
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Pièces comptables.
  • Mandats annulation.
Résultat n°3

Bordereaux n°16630-16718.
Cote
2875W/62
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°16630-16718.
Résultat n°4

6504 A 6637
Cote
2936W/206
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Allocation compensatrice (AC).
  • 6504 A 6637
Résultat n°5

Février - août 2014
Cote
2871W/31
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
  • Remise de dettes et contestations.
  • Février - août 2014
Résultat n°6

1215-1257.
Cote
2933W/54
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1215-1257.
Résultat n°7

6382 A 6501
Cote
2936W/40
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 6382 A 6501
Résultat n°8

26 août - 24 décembre.
Cote
2968W/34
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 26 août - 24 décembre.
Résultat n°9

GAL - GUI.
Cote
3193W/14
 Date
2003-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2014.
  • GAL - GUI.
Résultat n°10

Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Cote
2876W/12
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2876W Personnes handicapées : dépenses Prestation de...

  • Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Résultat n°11

BARO - BARS.
Cote
3194W/6
 Date
2003-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BARO - BARS.
Résultat n°12

4 - 25 avril 2017.
Cote
3033W/48
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
Résultat n°13

Lettres T-Z.
Cote
2969W/26
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • Novembre.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°14

Février 2014.
Cote
2967W/17
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Février 2014.
Résultat n°15

3088-3142.
Cote
2933W/6
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3088-3142.
Résultat n°16

2398-2599.
Cote
2933W/66
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 2398-2599.
Résultat n°17

2010 lots -29-30.
Cote
3069W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots -29-30.
Résultat n°18

Lettres N-Z.
Cote
3033W/60
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Surendettement.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°19

6503 A 7672
Cote
2936W/222
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 6503 A 7672
Résultat n°20

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Cote
2124W/2
 Date
2001
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°21

Octobre.
Cote
2969W/40/2
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Octobre.
Résultat n°22

Bordereaux n°12809-12970.
Cote
2875W/37
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°12809-12970.
Résultat n°23

Lettres C-G.
Cote
2969W/23
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • Novembre.
  • Lettres C-G.
Résultat n°24

BEAURE - BEGE.
Cote
3194W/10
 Date
2004-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BEAURE - BEGE.
Résultat n°25

BUD - BUQ.
Cote
3194W/36
 Date
2003-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BUD - BUQ.
Résultat n°26

Bordereaux n°2406-2469.
Cote
2882W/15
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2882W Aide sociale adulte : Recettes : bordereaux des...

  • Bordereaux n°2406-2469.
Résultat n°27

DRA - DUV.
Cote
3193W/25
 Date
2003-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2015.
  • DRA - DUV.
Résultat n°28

2005-2150.
Cote
2933W/61
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 2005-2150.
Résultat n°29

18980 (2)-19093.
Cote
2933W/164
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 18980 (2)-19093.
Résultat n°30

Bordereaux n°4451-4681, mandat n°22607-23575.
Cote
2875W/150
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°4451-4681, mandat n°22607-23575.
Résultat n°31

CEPFI FREE.
Cote
3069W/15
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • CEPFI FREE.
Résultat n°32

1523-17 38.
Cote
2933W/21
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1523-17 38.
Résultat n°33

16451-16649.
Cote
2933W/155
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 16451-16649.
Résultat n°34

Borderaux n°1499-1635.
Cote
2882W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2882W Aide sociale adulte : Recettes : bordereaux des...

  • Borderaux n°1499-1635.
Résultat n°35

Bordereaux n°109-152, mandat n°1065-1351.
Cote
2875W/107
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°109-152, mandat n°1065-1351.
Résultat n°36

Mars.
Cote
2969W/32
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Mars.
Résultat n°37

7265-7446.
Cote
2933W/117
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 7265-7446.
Résultat n°38

12 - 26 février 2019.
Cote
3286W/16
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Jeunes.
  • 12 - 26 février 2019.
Résultat n°39

16 avril - 7 mai 2019.
Cote
3286W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Adultes.
  • 16 avril - 7 mai 2019.
Résultat n°40

Documents synthèse insertion.
Cote
2951W/5
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

  • Documents synthèse insertion.
Résultat n°41

2922
Cote
2936W/179
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • Personnes âgées.
  • 2922
Résultat n°42

M. M, sortie du dispositif car il est en formation.
Cote
2886W/1/13
 Date
2011-2012
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • M. M, sortie du dispositif car il est en formation.
Résultat n°43

Lettres H-Q.
Cote
3033W/28
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 5 octobre 2017.
  • Lettres H-Q.
Résultat n°44

BLANCA - BLI.
Cote
3194W/19
 Date
2005-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BLANCA - BLI.
Résultat n°45

6619-6895.
Cote
2933W/115
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 6619-6895.
Résultat n°46

Lettres O-U.
Cote
3033W/25
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 7 septembre 2017.
  • Lettres O-U.
Résultat n°47

1285-1519.
Cote
2933W/20
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1285-1519.
Résultat n°48

7972 (2)-7995
Cote
2933W/121
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 7972 (2)-7995
Résultat n°49

4191-4450.
Cote
2933W/103
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 4191-4450.
Résultat n°50

3978-3979.
Cote
2933W/195
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation...
  • 3978-3979.
Résultat n°51

170 A 226
Cote
2936W/5
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 170 A 226
Résultat n°52

9 juin 2011.
Cote
2706W/5
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ALLOCATIONS.

  • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 9 juin 2011.
Résultat n°53

1887-18980 (1).
Cote
2933W/163
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 1887-18980 (1).
Résultat n°54

7126 A7251
Cote
2936W/45
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 7126 A7251
Résultat n°55
Guide adultes pour l'insertion

1 media

Guide adultes pour l'insertion
Cote
PBR/2632
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Guide adultes pour l'insertion
Résultat n°56

Bordereaux n°7201-7421, mandat n°34061-35059.
Cote
2875W/6
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°7201-7421, mandat n°34061-35059.
Résultat n°57

26 octobre - 14 décembre 2017.
Cote
3033W/56
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
  • 26 octobre - 14 décembre 2017.
Résultat n°58

Bordereaux n°2063 (3/4).
Cote
2882W/9
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2882W Aide sociale adulte : Recettes : bordereaux des...

  • Bordereaux n°2063 (3/4).
Résultat n°59

3399 (1).
Cote
2933W/10
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3399 (1).
Résultat n°60

5756-5981.
Cote
2933W/109
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 5756-5981.
Résultat n°61

Bordereaux n°1098-1211, mandat n°6658-7304.
Cote
2875W/121
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°1098-1211, mandat n°6658-7304.
Résultat n°62

2716 A 2915
Cote
2936W/178
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • Personnes âgées.
  • 2716 A 2915
Résultat n°63

Lettres A-E.
Cote
2706W/22
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ALLOCATIONS.

  • Revenu de solidarité active (RSA).
  • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
  • 2008.
  • Lettres A-E.
Résultat n°64

SAR - VIT.
Cote
3193W/35
 Date
2006-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2015.
  • SAR - VIT.
Résultat n°65

4 août 2011.
Cote
2706W/7
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ALLOCATIONS.

  • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 4 août 2011.
Résultat n°66

lettres A-D.
Cote
2871W/23
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Recours Tribunal administratif.
  • 2012
  • lettres A-D.
Résultat n°67

24 novembre 2011.
Cote
2706W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ALLOCATIONS.

  • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 24 novembre 2011.
Résultat n°68

3399 (2).
Cote
2933W/11
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3399 (2).
Résultat n°69

2766 A 2771
Cote
2936W/216
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 2766 A 2771
Résultat n°70

13 juillet.
Cote
2969W/60
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 juillet.
Résultat n°71

103397 A 10680
Cote
2936W/63
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 103397 A 10680
Résultat n°72

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

Cote
2124W/5
 Date
2003-2004
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...
Résultat n°73

10052 A 10321
Cote
2936W/62
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 10052 A 10321
Résultat n°74

Bordereaux n°18711 (2/2).
Cote
2875W/75
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°18711 (2/2).
Résultat n°75

20 septembre.
Cote
2969W/63
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 20 septembre.
Résultat n°76

Bordereaux n°14971-15046.
Cote
2875W/47
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°14971-15046.
Résultat n°77

6308-6331.
Cote
2933W/111
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • 6308-6331.
Résultat n°78

26 septembre - 19 décembre 2019.
Cote
3286W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2019.
  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 26 septembre - 19 décembre 2019.
Résultat n°79

THEI - THI.
Cote
3194W/41
 Date
2005-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • T.
  • THEI - THI.
Résultat n°80

16813 A 18773
Cote
2936W/232
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 16813 A 18773