2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers individuels clôturés, radiés ou sans suite de l'année 2012

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2886W1/1-1/20

Date

2008-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.15 ml, 20 article(s)

Origine

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur)

 DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Présentation du contenu

(échantillon).

Mode de classement

Alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

M. M, orientation vers pôle emploi.

Cote/Cotes extrêmes

2886W/1/10

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012