Aide à la recherche

3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels d'allocations personnalisées à l'autonomie (APA) et prestation du handicap avec aides récupérables, clôturés en 2012-2016

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3193W/1-44

Date

2002-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5,28 ml

44 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2022

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Autre instrument de recherche

3193W_liste_nominative

Mots clés matières

personne âgée, prestation d'aide sociale légale

Mots clés typologiques

dossier individuel

Cote/Cotes extrêmes

3193W/21-35

Date

2003-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015

DRA - DUV.

Cote/Cotes extrêmes

3193W/25

Date

2003-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015