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2 178 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide à l'investissement des associations sportives : rapports CP 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/33

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/513

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044 au 2014-EDUC-047 ; n°2014-ENVT-043 au 2014-ENVT-046.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/537

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres C-L.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/16

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    13 janvier 2014 : n°2014-ACSO-001 ; n°2014-ATDE-001 au 2014-ATDE-003 ; n°2014-CULT-001 ; n°2014-DEPL-001 au 2014-DEPL-003 ; n°2014-EDUC-001 au 2014-EDUC-002 ; n°2014-ENVT-001 ; n°2014-INSO-001 au 2014-INSO-004 ; n°2014-MOYE-001 au 2014-MOYE-003 ; n°2014-SPLC-001.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/510

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 janvier 2014 : n°2014-ACSO-001 ; n°2014-ATDE-001...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008 ; n°2014-02-0003 ; n°2014-03-0010 à 2014-03-0013.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/35

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°2014-04-0001 à 2014-04-0015.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/32

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 27 janvier 2014.
    • N°2014-04-0001 à 2014-04-0015.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°2014-CULT-017 au 2014-CULT-019 ; n°2014-DEPL-026 au 2014-DEPL-042 ; n°2014-EDUC-027 au 2014-EDUC-030 ; n°2014-ENVT-029 au 2014-ENVT-032.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/528

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-CULT-017 au 2014-CULT-019 ; n°2014-DEPL-026...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014 ; n°2014-02-0004 à 2014-02-0005 ; n°2014-03-0014 à 2014-03-0016 ; n°2014-04-0029 à 2014-04-0039.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/37

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-00-0005 à 2014-00-0006 ; n°2014-01-0009 à 2014-01-0014...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°2014-INSO-014 au 2014-INSO-021 ; n°2014-MOYE-015 au 2014-MOYE-019 ; n°2014-SPLC-009 au 2014-SPLC-012.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/516

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014.
    • N°2014-INSO-014 au 2014-INSO-021 ; n°2014-MOYE-015...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°2014-SPLC-017 au 2014-SPLC-020.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/519

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-SPLC-017 au 2014-SPLC-020.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°2014-MOYE-008 au 2014-MOYE-014 (pas de 2014-MOYE-012) ; n°2014-SECU-001 ; n°2014-SPLC-003 au 2014-SPLC-008.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/514

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-MOYE-008 au 2014-MOYE-014 (pas de 2014-MOYE-012)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°2014-01-0011.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/38

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 30 juin 2014.
    • N°2014-01-0011.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°2014-INSO-060 au 2014-INSO-086 ; n°2014-MOYE-040 au 2014-MOYE-050 ; n°2014-SPLC-034 au 2014-SPLC-039.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/529

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-INSO-060 au 2014-INSO-086 ; n°2014-MOYE-040...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/35

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres F-H....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    10 février 2014 : n°2014-ATDE-004 au 2014-ATDE-010 ; n°2014-CULT-002 ; n°2014-EDUC-003 au 2014-EDUC-006 ; n°2014-INSO-005 au 2014-INSO-010 ; n°2014-MOYE-004 au 2014-MOYE-007 ; n°2014-SPLC-002.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/511

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 février 2014 : n°2014-ATDE-004 au 2014-ATDE-010...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°2014-INSO-041 au 2014-INSO-059 ; n°2014-MOYE-032 au 2014-MOYE-039 ; n°2014-SECU-002 ; n°2014-SPLC-028 au 2014-SPLC-032.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/526

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-INSO-041 au 2014-INSO-059 ; n°2014-MOYE-032...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°2014-00-0001 ; n°2014-01-0001 ; n°2014-02-0001 ; n°2014-03-0001 ; n°2014-04-0002.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/31

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 27 janvier 2014.
    • N°2014-00-0001 ; n°2014-01-0001 ; n°2014-02-0001 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ; n°2014-02-0010 à 2014-02-0011 ; n°2014-03-0021 à 2014-03-0024 ; n°2014-04-0047 à 2014-04-0054.Motions : M-2014-01-01 ; M-2014-04-01 à M-2014-04-03.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/41

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014 : n°2014-01-0033 à 2014-01-0036 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°2014-EDUC-021 au 2014-EDUC-026 ; n°2014-ENVT-021 au 2014-ENVT-028.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/525

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-EDUC-021 au 2014-EDUC-026 ; n°2014-ENVT-021...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    N°2014-ACSO-040 au 2014-ACSO-042 ; n°2014-ATDE-102 au 2014-ATDE-104 ; n°2014-CONT-003 au 2014-CONT-007 ; n°2014-CULT-028.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/536

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-ACSO-040 au 2014-ACSO-042 ; n°2014-ATDE-102...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/34

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Diar-E....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°2014-INSO-107 au 2014-INSO-114 ; n°2014-MOYE-066 au 2014-MOYE-069 ; n°2014-SPLC-062 au 2014-SPLC-064.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/538

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-INSO-107 au 2014-INSO-114 ; n°2014-MOYE-066...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-N.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/17

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007 à 2014-03-0009 ; n°2014-04-0018 à 2014-04-0022.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/34

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014 : n°2014-01-0004 à 2014-01-0006 ; n°2014-03-0007...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°2014-INSO-091 au 2014-INSO-098 ; n°2014-MOYE-057 au 2014-MOYE-060 ; n°2014-SPLC-045 au 2014-SPLC-053.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/534

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-INSO-091 au 2014-INSO-098 ; n°2014-MOYE-057...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029 à 2014-01-0032 ; n°2014-02-0007 à 2014-02-0009 ; n°2014-03-0020 ; n°2014-04-0042 à 2014-04-0046.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/40

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 24 novembre 2014 : n°2014-00-0009 ; n°2014-01-0029...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°2014-CULT-011 au 2014-CULT-012.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/521

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-CULT-011 au 2014-CULT-012.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/36

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres J-K....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ; n°2014-01-0015 à 2014-01-0028 ; n°2014-02-0006 ; n°2014-03-0018 à 2014-03-0019 ; n°2014-04-0040 à 2014-04-0041.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/39

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 29 septembre 2014 : n°2014-00-0007 à 2014-00-0008 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/37

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres L-Moun....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  41. Résultat n°41

    N°2014-SPLC-040 au 2014-SPLC-044.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/532

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-SPLC-040 au 2014-SPLC-044.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°2014-ATDE-022 au 2014-ATDE-031 (pas de 2014-ATDE-024) ; n°2014-CULT-007 ; n°2014-DEPL-012 au 2014-DEPL-016 ; n°2014-EDUC-014 au 2014-EDUC-015 ; n°2014-ENVT-011 au 2014-ENVT-013 ; n°2014-INSO-022.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/517

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-ATDE-022 au 2014-ATDE-031 (pas de 2014-ATDE-024)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°2014-ACSO-011 au 2014-ACSO-013 ; n°2014-ATDE-044 au 2014-ATDE-058.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/523

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-ACSO-011 au 2014-ACSO-013 ; n°2014-ATDE-044...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/38

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Mous-Se....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/32

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Be....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/36

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 19 mai 2014.
    • N°2014-04-0023 à 2014-04-0028. Motion : M-2014-SP-01.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°2014-ACSO-002 ; n°2014-ATDE-011 au 2014-ATDE-017 ; n°2014-CULT-003 au 2014-CULT-004.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/512

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-ACSO-002 ; n°2014-ATDE-011 au 2014-ATDE-017...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°2014-ACSO-003 au 2014-ACSO-006 ; n°2014-ATDE-018 au 2014-ATDE-021 ; n°2014-CULT-005 au 2014-CULT-006 ; n°2014-DEPL-006 au 2014-DEPL-011 ; n°2014-EDUC-012 au 2014-EDUC-013 ; n°2014-ENVT-010.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/515

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 avril 2014.
    • N°2014-ACSO-003 au 2014-ACSO-006 ; n°2014-ATDE-018...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°2014-CULT-013 au 2014-CULT-016 ; n°2014-DEPL-022 au 2014-DEPL-025.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/524

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 7 juillet 2014.
    • N°2014-CULT-013 au 2014-CULT-016 ; n°2014-DEPL-022...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/39

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Si-V....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°2014-ACSO-007 au 2014-ACSO-010 ; n°2014-ATDE-032 au 2014-ATDE-043 ; n°2014-CULT-008 au 2014-CULT-010.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/520

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-ACSO-007 au 2014-ACSO-010 ; n°2014-ATDE-032...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°2014-ACSO-014 au 2014-ACSO-021 ; n°2014-ATDE-059 au 2014-ATDE-078.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/527

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 septembre 2014.
    • N°2014-ACSO-014 au 2014-ACSO-021 ; n°2014-ATDE-059...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°2014-INSO-023 au 2014-INSO-029 ; n°2014-SPLC-013 au 2014-SPLC-016.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/518

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 5 mai 2014.
    • N°2014-INSO-023 au 2014-INSO-029 ; n°2014-SPLC-013...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°2014-DEPL-017 au 2014-DEPL-021 ; n°2014-EDUC-016 au 2014-EDUC-019 ; n°2014-ENVT-014 au 2014-ENVT-020 ; n°2014-INSO-030 au 2014-INSO-040 ; n°2014-MOYE-025 au 2014-MOYE-031 ; n°2014-SPLC-021 au 2014-SPLC-027.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/522

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 16 juin 2014.
    • N°2014-DEPL-017 au 2014-DEPL-021 ; n°2014-EDUC-016...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres O-T.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/18

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°2014-ACSO-022 au 2014-ACSO-029 ; n°2014-ATDE-079 au 2014-ATDE-087.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/530

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-ACSO-022 au 2014-ACSO-029 ; n°2014-ATDE-079...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres A-B.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/15

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°2014-CULT-020 au 2014-CULT-021 ; n°2014-DEPL-043 au 2014-DEPL-045 ; n°2014-EDUC-031 au 2014-EDUC-034 ; n°2014-ENVT-033 au 2014-ENVT-034 ; n°2014-INSO-087 au 2014-INSO-090 ; n°2014-MOYE-051 au 2014-MOYE-056.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/531

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 13 octobre 2014.
    • N°2014-CULT-020 au 2014-CULT-021 ; n°2014-DEPL-043...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°2014-ACSO-035 au 2014-ACSO-039 ; n°2014-ATDE-096 au 2014-ATDE-101 ; n°2014-CONT-002 ; n°2014-CULT-027 ; n°2014-DEPL-047 au 2014-DEPL-051 ; n°2014-EDUC-037 au 2014-EDUC-043 ; n°2014-ENVT-039 au 2014-ENVT-042 ; n°2014-INSO-099 au 2014-INSO-106 ; n°2014-MOYE-061 au 2014-MOYE-065 ; n°2014-SPLC-054 au 2014-SPLC-061.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/535

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-ACSO-035 au 2014-ACSO-039 ; n°2014-ATDE-096...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°2014-ACSO-030 au 2014-ACSO-034 ; n°2014-ATDE-088 au 2014-ATDE-095 ; n°2014-CONT-001 ; n°2014-CULT-022 au 2014-CULT-026 ; n°2014-DEPL-046 ; n°2014-EDUC-035 au 2014-EDUC-036 ; n°2014-ENVT-035 au 2014-ENVT-038.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/533

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 3 novembre 2014.
    • N°2014-ACSO-030 au 2014-ACSO-034 ; n°2014-ATDE-088...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/33

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres Bo-Dial....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  62. Résultat n°62

    10 mars 2014 : n°2014-00-0002 ; n°2014-01-0002 à 2014-01-0003 ; n°2014-02-0002 ; n°2014-03-0003 à 2014-03-0006 ; n°2014-04-0016 à 2014-04-0017.

    Date

    2014

    Cote

    3205W/33

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014 : n°2014-00-0002 ; n°2014-01-0002 à 2014-01-0003...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ke-Ma.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/13

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015 ; n°2013-SPLC-003 au 2013-SPLC-006.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/482

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 8 avril 2013.
    • N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°2013-01-0005 à 2013-01-0006 ; n°2013-03-0003 ; n°2013-04-0004 à 2013-04-0011.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/20

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 25 février 2013.
    • N°2013-01-0005 à 2013-01-0006 ; n°2013-03-0003 ; n°2013-04-0004...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    N°2013-EDUC-028 au 2013-EDUC-031 ; n°2013-ENVT-033 au 2013-ENVT-037 ; n°2013-INSO-088 au 2013-INSO-110.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/496

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-EDUC-028 au 2013-EDUC-031 ; n°2013-ENVT-033...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°2013-ATDE-040 au 2013-ATDE-042 ; n°2013-CULT-023 au 2013-CULT-024 ; n°2013-DEPL-027 au 2013-DEPL-028 ; n°2013-EDUC-015 au 2013-EDUC-019 ; n°2013-ENVT-017 au 2013-ENVT-022 ; n°2013-INSO-061 au 2013-INSO-067.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/488

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 10 juin 2013.
    • N°2013-ATDE-040 au 2013-ATDE-042 ; n°2013-CULT-023...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°2013-ACSO-043 au 2013-ACSO-051 ; n°2013-ATDE-056 au 2013-ATDE-068.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/494

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ACSO-043 au 2013-ACSO-051 ; n°2013-ATDE-056...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°2013-ACSO-022 au 2013-ACSO-027 ; n°2013-ATDE-036 au 2013-ATDE-039.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/487

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 10 juin 2013.
    • N°2013-ACSO-022 au 2013-ACSO-027 ; n°2013-ATDE-036...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°2013-ACSO-028 au 2013-ACSO-036 ; n°2013-ATDE-043 au 2013-ATDE-055 ; n°2013-CULT-025 au 2013-CULT-028.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/490

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 1er juillet 2013.
    • N°2013-ACSO-028 au 2013-ACSO-036 ; n°2013-ATDE-043...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/26

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°2013-INSO-127 au 2013-INSO-142 ; n°2013-MOYE-045 au 2013-MOYE-054.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/502

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 4 novembre 2013.
    • N°2013-INSO-127 au 2013-INSO-142 ; n°2013-MOYE-045...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    N°2013-DEPL-017 au 2013-DEPL-026 ; n°2013-EDUC-012 au 2013-EDUC-014 ; n°2013-ENVT-011 au 2013-ENVT-016.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/484

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 13 mai 2013.
    • N°2013-DEPL-017 au 2013-DEPL-026 ; n°2013-EDUC-012...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Mb-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/14

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  78. Résultat n°78

    25 novembre 2013 : n°2013-00-0007 ; n°2013-02-0011 à 2013-02-0015. 28 novembre 2013 : n°2013-00-0006 ; n°2013-01-0030 à 2013-01-0034 ; n°2013-02-0013 à 2013-02-0014 ; n°2013-03-0022 ; n°2013-04-0043 à 2013-04-0047.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/28

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 25 novembre 2013 : n°2013-00-0007 ; n°2013-02-0011...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    27 mai 2013 : n°2013-00-0002 ; n°2013-01-0010 à 2013-01-0012 ; n°2013-03-0006 à 2013-03-0009 ; n°2013-04-013 à 2013-04-0019. Motion : M-2013-02-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/23

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 27 mai 2013 : n°2013-00-0002 ; n°2013-01-0010 à 2013-01-0012...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°2013-ACSO-003 au 2013-ACSO-009 ; n°2013-ATDE-004 au 2013-ATDE-009.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/476

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 11 février 2013.
    • N°2013-ACSO-003 au 2013-ACSO-009 ; n°2013-ATDE-004...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)