25 novembre 2013 : n°2013-00-0007 ; n°2013-02-0011 à 2013-02-0015. 28 novembre 2013 : n°2013-00-0006 ; n°2013-01-0030 à 2013-01-0034 ; n°2013-02-0013 à 2013-02-0014 ; n°2013-03-0022 ; n°2013-04-0043 à 2013-04-0047.

Aide à la recherche

3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3205W/1-41

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6 ml

41 article(s)

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2022

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3205W/19-30

Date

2013-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

3205W/28

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable