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3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3205W/1-41

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6 ml

41 article(s)

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

3205W/19-30

Date

2013-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

27 mai 2013 : n°2013-00-0002 ; n°2013-01-0010 à 2013-01-0012 ; n°2013-03-0006 à 2013-03-0009 ; n°2013-04-013 à 2013-04-0019. Motion : M-2013-02-02.

Cote/Cotes extrêmes

3205W/23

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable