N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015 ; n°2013-SPLC-003 au 2013-SPLC-006.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2013.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/475-509

Date

2013-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

8 avril 2013.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/480-482

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013