N°2014-ATDE-022 au 2014-ATDE-031 (pas de 2014-ATDE-024) ; n°2014-CULT-007 ; n°2014-DEPL-012 au 2014-DEPL-016 ; n°2014-EDUC-014 au 2014-EDUC-015 ; n°2014-ENVT-011 au 2014-ENVT-013 ; n°2014-INSO-022.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2014.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/510-538

Date

2014-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

5 mai 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/517-519

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014