N°2014-00-0003 à 2014-00-0004 ; n°2014-01-0007 à 2014-01-0008 ; n°2014-02-0003 ; n°2014-03-0010 à 2014-03-0013.

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3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions.

Cote/Cotes extrêmes

3205W/1-41

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6 ml

41 article(s)

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2014.

Cote/Cotes extrêmes

3205W/31-41

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

19 mai 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3205W/35-36

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014