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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994

    Cote

    3173W/13

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/12

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Date

    1994

    Cote

    3173W/11

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY, phases 1, 2 et 3.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/10

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune, création d'un étang sur la commune de CROSNE.

    Date

    2004

    Cote

    3173W/8

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la reconquête éco-paysagère du quartier Senlis-Pampelune,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00026 : réalisation de deux forages de reconnaissance à YERRES ; n°91-2007- 00025 : réalisation de piézomètre à JUVISY-SUR-ORGE - Mandataire, M. Jonathan DURIEUX ; n° 91-2007-00023 : réalisation d'un plan d'eau à MORANGIS ; n°91-2007-00022 : rejet des eaux pluviales à CHILLY-MAZARIN - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2007-00019 : travaux d'aménagement des berges de la Chalouette à ETAMPES (1er juin 2007 - 1er mai 2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2137W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 400 : rejet EP-SCI Windsor à CORBEIL-ESSONNES ; n° 401 : rejet EP lotissement - SA Les Terres à Maisons à CERNY ; n° 410: rejet EP résidence les Rodins - Société Francelot à VERT-LE-GRAND ; n° 412: rejet EP ZAC La Garenne - société Locosud à ITTEVILLE ; n°414 : curage fossé de l'étang de loisir à ETAMPES ; n°416 : création d'un plan d'eau - M.et Mme BEHRENS à COURANCES ; n°421 : rejet EP suppression du passage à niveau 35 et 36 - Conseil Général de l'Essonne à SAINT-CHERON ; n° 425 : rejet EP déviation bel air RD3 - Conseil Général de l'Essonne, à FONTENAY-LES-BRIIS et BRUYERES-LE-CHATEL.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/54

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/40

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2136W/5

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats, études. Société pour l'aménagement et le défrichement des terres : étude des plans d'eau en milieu urbain, sondage en vue de l'établissement d'ouvrages d'assainissement (1969) ; quartier du Champtier du Coq : raccordement du gymnase sur les réseaux publics (1971) ; organisation du trafic et plan de transport : étude (1969) ; éclairage du parking de la gare d'EVRY (1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/346

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Contrats, études. Société pour l'aménagement et le...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Groupe de coordination des entreprises : avenant, facturations, factures, autorisations d'engagements de dépenses, contrat, note de transmission à l'agent comptable, correspondance, planning des différentes phases d'intervention, projet de contrat (1970 - 1972). GAMELIN : note d'honoraires, correspondance, contrats (1970). Office national des forêts : contrat, autorisation d'engagement dépense, note de transmission à monsieur l'agent comptable, titre d'annulation, avis de versement, plan d'ensemble, correspondance, note explicative (1971). Parc suburbain : contrat, proposition d'engagement de dépense, correspondance (1971). Plan d'eau COURCOURONNES : contrat, plan, facture, note de transmission à l'agent comptable, rapport BACOPA, compte-rendu de réunion, projet de contrat (1970 - 1971)

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/113

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe de coordination des entreprises : avenant, facturations,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance, rapport, compte-rendu, rapport sur la mise en valeur du lac par l'aménagement d'équipements, analyse socio-démographique, graphiques, tableau d'équipements de plein-air, appel d'offres (1972-1977). Simulation de la politique de stationnements : présentation du programme informatique (1973). Vile nouvelle de Trappes : plans d'échancier de population, et de la ville nouvelle du secteur de Trappes, d'hypothèses d'urbanisation par secteur, tableaux d'hypothèses d'urbanisation (1968 - 1969). Piscine extérieure d'EVRY : devis estimatif sommaire, rapport 1ère présentation, devis descriptif sommaire, plans de situation, de coupes (1968 - 1969). Piscine couverte d'EVRY : devis descriptif sommaire, rapport descriptif, devis estimatif sommaire, plans de situation, d'ensemble et coupes (1969)

    Date

    1968-1973

    Cote

    1776W/112

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Lac de Courcouronnes, travaux d'échantéité : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    QUINCY-SOUS-SENART, éclairage tennis stade annexe ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, vestiaire lié qu foyer rural ; SACLAY, extension complexe sportif Val d'ALbian ; tribunes au terrain de foot ; aire de jeux extérieure ; SAINT-CHERON, éclairage tennis ; SAINTRY, éclairage gymnase ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, FLP la Canardière, 2 tennis Mare Yvon : dossier annulés et soldés.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1549W/54

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

    • QUINCY-SOUS-SENART, éclairage tennis stade annexe ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL-ESSONNES vélodrome : projet de rapport, Semessonne ; convention département-commune ; approbation APS et coût d'objectif définitif (1990). VIRY-CHATILLON stade Francoeur, enveloppe financière (1992) et avenant n°2 (1993). Etude de réhabilitation et de mise en valeur des étangs de VIRY et GRIGNY (1995). Marché de contrôle technique Semessonne (1992). Remise équipements ; convention ; avenants 1 et 2.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1546W/90

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • CORBEIL-ESSONNES vélodrome : projet de rapport, Semessonne...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  28. Résultat n°28

    COURCOURONNES. - Lac, travaux sur le réseau d'assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, dossier d'appel d'offres, marché 76-03 avec Viafrance.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1523W/1712

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Lac, travaux sur le réseau d'assainissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau, travaux sur les collecteurs généraux d'assainissement et mise en place d'une canalisation eaux usées : marché 77-56 avec Parachini (1977-1978) ; rû de l'Ecoute-s'Il-Pleut, travaux d'aménagement entre la rue de l'Aunette et la route nationale RN 7 : marché 76-30 avec Parachini (1976-1977). EVRY. - Gare d'Evry-Courcouronnes, travaux de menuiserie bois : marché 75-105 avec Bredy (1975-1976). EVRY, COURCOURONNES. - Lac de Courcouronnes, travaux de construction de déversoirs en béton armé sur les collecteurs d'eaux pluviales : marché 77-102 avec Parachini (1977-1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1523W/1411

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY. - Quartier des Aunettes, 2ème tranche des travaux de la desserte téléphonique de la rue de l'Essonne : dossier de consultation des entreprises (DCE) (1986). BONDOUFLE. - Voie S17, construction de la 1ère tranche : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 85-25 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG), (1985). COURCOURONNES. - Lac, travaux régulateurs de débits d'eaux pluviales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 76-40 avec Viafrance, (1976-1978).

    Date

    1976-1986

    Cote

    1523W/1290

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, 2ème tranche des travaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers de Saint-Guénault et du Bois de l'Epine, étude pour la réalisation de plans d'eau : étude géologique, étude Sauveterre, plans d'étanchement, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, EVRY, RIS-ORANGIS. - Quartier sdu Canal et de l'Ecoute-s'il-Pleut, étude d'assainissement et de paysagement du plan d'eau entre l'autoroute A6 et la Seine : études, étude Sauveterre, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    1523W/1017

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, aménagement des zones d'activité industrielle (ZAI) : correspondance, notes, pièces jointes, (1967-1979). EL MENITO. Lac de Maracaïbo, mission à l'extérieur pour l'étude de l'aménagement de la côte orientale du lac : notes, études financières, (1982).

    Date

    1967-1982

    Cote

    1523W/743

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    LISSES- QUARTIER LE LONG RAYAGE

    Date

    1988

    Cote

    1497W/89, 23 - Num - 5 - Copie de sécurité 1497W89 - 2005 - 2005 - 23Num/5 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • LISSES- QUARTIER LE LONG RAYAGE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Eau. - Objectifs de qualité des rivières : élaboration de la carte ; recensement des pièces d'eau : lacs, étangs ; eau potable : plan des réseaux en 1988 ; intervention agence de l'eau en Essonne en 1982-1986 (1976-1988).

    Date

    1976-1988

    Cote

    1479W/49

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Eau. - Objectifs de qualité des rivières : élaboration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des Préhauts, complexe d'assainissement de VALENTON ; plans et étude d'impact ; Satese ; pollution vernis soudés à FLEURY-MEROGIS (1981-1993).

    Date

    1981-1993

    Cote

    1479W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1434W/99

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : demande d'inscription. WISSOUS. - Jardins familiaux : demande d'inscription. GOMETZ-LA-VILLE. - Parc de Graville : demande d'inscription. BURES-SUR-YVETTE. - Parc de la Grand Maison : demande d'inscription. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY. - Etangs de Ségrez : demande d'inscription. ETIOLLES. - Site archéologique : demande de classement. Notifications de classement en sites (1978-1980). BIEVRES. - Castors : certificat de capacité animalier donné par la commission des sites (1989). CORBEIL-ESSONNES. - Animalerie du pont : certificat de capacité animalier donné à Mersani par la commission des sites (1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1434W/97

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE. Schéma d'aménagement des eaux du bassin de l'ESSONNE (1982-1984). Bassin ORGE YVETTE (1982), crues de l'YERRES. - Entretien des plans d'eau.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1434W/86

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHEVANNES, MENNECY. - Golf, création : demande d'autorisation de la société Golf de Chevannes (1993). RIS-ORANGIS, GRIGNY, VIRY-CHATILLON, JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Assainissement du Val de Seine, réalisation d'un collecteur d'eaux usées, d'un bassin d'écrêtement et d'une station d'épuration : demande d'autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1993). EVRY, BONDOUFLE. - Stade départemental, rejet des eaux pluviales dans la rivière Ecoute s'Il Pleut : demande d'autorisation du Conseil général de l'Essonne (1993). EPINAY-SOUS-SENART. - Espace centrale de la ville nouvelle, création d'un plan d'eau et buttes paysagères : demande d'autorisation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart (1993-1994). MONTGERON. - Ouvrage de retenue et de dépollution des eaux pluviales : déclaration du syndicat intercommunal de l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1993-1994). ARRANCOURT. - Forage de plus de 80 m : autorisation de l'association syndicale d'irrigation libre de la région de Méréville (1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1434W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CHEVANNES, MENNECY. - Golf, création : demande d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  40. Résultat n°40

    LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1434W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  41. Résultat n°41

    10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE C'EST MOI QUI L'AI FEE.

    Date

    1998

    Cote

    1422W/130

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • 10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE C'EST...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST

    Date

    1995

    Cote

    1422W/13, 27 - Num - 15 - Copie de sécurité 1422W13 - 2001 - 2001 - 27Num/15 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    SEINE. - Grands lacs.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1409W/180

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SEINE. - Grands lacs.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : bureau d'études non retenu.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1381W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : bureau d'études non retenu.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1381W/14

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : dossier de consultation des entreprises, marchés de travaux.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1381W/13

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • Parc de CHAMARANDE. - Cuvage des plans d'eau : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Parc de CHAMARANDE. - Concours phase 1, cuvage des plans d'eau, maîtrise d'oeuvre, procédures, administratif.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1381W/12

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, INSTITUT...

    • Parc de CHAMARANDE. - Concours phase 1, cuvage des...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  48. Résultat n°48

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Parc du séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Autorisation d'occuper une parcelle par l'association La Joie de Crier (1975). Projet de création d'un centre d'initiation à la nature dans les terrains boisés (1974). Statuts du syndicat inter-communal (1975). Création d'un lac de retenue des eaux de l'Orge (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1345W/598

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Parc du séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Autorisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy (1971-1982).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1213W/2

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'activités économiques La Plaine des Godets : jugement du tribunal (22 septembre 1978 - 3 août 1980). Elargissement de la rue du Lavoir, déclaration d'utilité publique (6 juin 1980 - 29 avril 1981). Logements HLM et maison de quartier, déclaration d'utilité publique (19 juin 1981 - 28 avril 1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1194W/25

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Zone d'activités économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert au public : déclaration d'utilité publique, délibération (12 octobre 1984 - 2 mai 1985). EPINAY-SUR-ORGE. - Réserve foncière, déclaration d'utilité publique : délibération (25 février 1981 - 18 août 1981). Centre de loisirs et aires de jeux : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (25 avril 1980 - 22 mai 1981). ETAMPES. - Prise d'eau en rivière de l'usine d'eau potable de la commune : déclaration d'utilité publique (29 avril 1982 - 10 novembre 1983).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1194W/12

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • EGLY. - Aménagement d'un plan d'eau couvert ouvert...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1172W/40

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Lac de retenue de l'ORGE (30 septembre 1974 - 2 août 1982). LISSES. - Nouvelle mairie et parc, aménagement (10 décembre 1981 - 10 juin 1983). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1979-1983

    Cote

    1172W/24

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Lac...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Expropriations pour la 3ème école maternelle (1976). Expropriations pour l'étang d'Itteville (1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    1148W/5

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Expropriations pour la 3ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriation pour les espaces verts. SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriation pour l'accès à la rivière de l'ORGE et au lac de retenue des eaux de l'ORGE à VIRY-CHATILLON.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/30

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriation pour les espaces...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN. - Expropriations pour la réserve foncière et la zone d'activités économiques (1974). DRAVEIL. - Expropriations pour l'extension du stade de Mainville (1975). ETRECHY. - Expropriations pour le bassin de retenue (1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1045W/60

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • DOURDAN. - Expropriations pour la réserve foncière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  58. Résultat n°58

    BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations pour le parking d'intérêt régionnal et le lac-tampon de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Bures-Orsay (1973). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la réserve foncière (1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1045W/53

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations pour le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  59. Résultat n°59

    MORANGIS : projet de construction de logements Le Bois des Sables ; MARCOUSSIS : opération Etang neuf.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1011W/95

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MORANGIS : projet de construction de logements Le Bois...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

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  61. Résultat n°61

    SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    986W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

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  62. Résultat n°62

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  63. Résultat n°63

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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  64. Résultat n°64

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

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  65. Résultat n°65

    MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes, adduction d'eau, extraits de délibérations (1944-1956) ; mairie : travaux de remise en état des bâtiments (1951) ; travaux de réparation aux écoles et au logement des instituteurs : demande de subventions (1947-1953) ; ancien presbytère : travaux de réparation (1957) ; cimetière : concessions (1952) ; électricité (1949). MILLY-LA-FORET. - Budget (1952) ; subventions aux colonies de vacances (1951) ; emprunts (1954) ; construction d'un groupe scolaire (1951-1952), installation du chauffage central dans les écoles (1952), acquisition de mobilier scolaire (1952) ; église : installation du chauffage (1953-1954) ; cimetière : acquisition d'un terrain pour agrandissement (1955-1956), concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : entretien (1951-1957) , acquisition d'immeuble (1952), acquisition d'une propriété en vue de l'installation de la perception (1951-1952) ; eau : construction d'un puits pour l'alimentation en eau potable (1952-1958) ; voirie : travaux d'assainissement (1952).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/101

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes,...

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  66. Résultat n°66

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

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  67. Résultat n°67

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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  68. Résultat n°68

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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  69. Résultat n°69

    GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948) ; personnel (1943-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1957) ; écoles : travaux divers (1947-1952) ; presbytère : bail (1943-1952) ; cimetière : tarifs, caveau provisoire, concessions (1940-1952) ; pompes funèbres (1942-1947) ; différend entre TOIRET, exploitant de carrière, et la Compagnie des sablières de la Seine (1944-1945) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; borne-fontaine et adduction d'eau (1949-1950) ; voirie vicinale et urbaine (1944-1948). GUIBEVILLE. - Budget (1952) ; indemnités diverses (1944-1948) ; pompes funèbres (1943-1953) ; adduction d'eau (1945-1953). GUIGNEVILLE. - Budget (1952) ; école : installation d'un groupe motopompe (1950-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1951) ; puits (1956) ; voirie (1950).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/78

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948)...

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  70. Résultat n°70

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943) ; taxes (1941-1949) ; municipalité (1945-1953) ; église : réparation des piliers, réfection de la couverture du clocher (1950-1952) ; cimetières : concessions (1941-1952) ; tarifs des concessions (1945-1951) ; lutte contre les incendies : aménagement de la mare de GRIVERY, travaux (1954-1957) ; adduction d'eau potable : projet, rapports, plans, devis, cahiers des charges, traité de concession, travaux de raccordement et d'extension du réseau (1943-1957) ; voirie urbaine : réclamations, travaux de réfection (1943-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/76

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943)...

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  71. Résultat n°71

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

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  72. Résultat n°72

    ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...

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  73. Résultat n°73

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

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  74. Résultat n°74

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité : frais de représentation du maire (1943-1949) ; cimetière : concessions (1947-1952) ; adduction d'eau (1953), écoulement des eaux (réclamation GROS, 1955) ; voirie vicinale (1946). COURSON-MONTELOUP. - Budget (1952) ; dépenses et emprunts (1943-1948) ; mairie : réparation de la façade et du logement de l'instituteur, réparation des bâtiments scolaires (1952-1954) ; biens communaux : réparation du lavoir et de la pompe (1947-1955). CROSNE. - Budget (1952) ; personnel municipal : nominations et indemnités de fonctions (1943-1954) ; pompes funèbres et dépenses diverses (1943-1955) ; école de filles : réparation de la charpente (1953-1954).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/51

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité...

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  75. Résultat n°75

    BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place (1949-1957) ; mare, lavoir, citerne et adduction d'eau (1942-1958) ; construction d'un local d'incendie et acquisition de matériel (1941-1956) ; électricité, gaz, ordures ménagères (1941-1958) ; voirie rurale et urbaine, plans d'alignement des chemins vicinaux (1941-1956). CERNY. - Budget (1952) ; taxes et réclamations (1947-1953) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1956) ; groupe scolaire : agrandissement (1951) ; église : réfection de la toiture (1951-1954) ; presbytère : bail (1948-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1955) ; eau, ordures ménagères (1943-1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Baux, marché et droits de place...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis, cahier des prescriptions spéciales, acquisition de deux terrains en vue du forage du puits (plan de situation), emprunt (1959-1960) ; eau potable : amélioration et extension du réseau de distribution, déclaration d'utilité publique (plan des canalisations, plan de la station de pompage, plan du réservoir de 500 m3), rapport géologique, coupe du puits (1961) ; travaux de voirie, aménagement de rues et places à l'emplacement de la mare (1940-1953).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Expropriations.- VIRY-CHATILLON : stade des eaux (1971) ; VERRIERES-LE-BUISSON : maternelle et terrain de sport (1972) ; VAL-SAINT-GERMAIN : plan d'eau (1970).

    Date

    1970-1972

    Cote

    962W/125

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- VIRY-CHATILLON : stade des eaux (1971)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  79. Résultat n°79

    IGNY.- Groupe scolaire Jules-Ferry (1970) ; ITTEVILLE : marais (1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    954W/67

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • IGNY.- Groupe scolaire Jules-Ferry (1970) ; ITTEVILLE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Expropriations.- VIGNEUX, pièce d'eau.

    Date

    1967

    Cote

    951W/69

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- VIGNEUX, pièce d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)