CHEVANNES, MENNECY. - Golf, création : demande d'autorisation de la société Golf de Chevannes (1993). RIS-ORANGIS, GRIGNY, VIRY-CHATILLON, JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Assainissement du Val de Seine, réalisation d'un collecteur d'eaux usées, d'un bassin d'écrêtement et d'une station d'épuration : demande d'autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1993). EVRY, BONDOUFLE. - Stade départemental, rejet des eaux pluviales dans la rivière Ecoute s'Il Pleut : demande d'autorisation du Conseil général de l'Essonne (1993). EPINAY-SOUS-SENART. - Espace centrale de la ville nouvelle, création d'un plan d'eau et buttes paysagères : demande d'autorisation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart (1993-1994). MONTGERON. - Ouvrage de retenue et de dépollution des eaux pluviales : déclaration du syndicat intercommunal de l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1993-1994). ARRANCOURT. - Forage de plus de 80 m : autorisation de l'association syndicale d'irrigation libre de la région de Méréville (1994).

Aide à la recherche

INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français