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242 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990017, voirie primaire de la Ville Nouvelle d'EVRY, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise BET Normand : ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990021, aménagements définitifs des abords du programme Athénée, entreprise BET Richard: contrat, ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 990040, desserte de l'opération SEBIA, entreprise A.T.P.I : contrat, courriers, ordre de service ; ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, marché n° 990041, desserte des opérations Marinière 2 et 3, entreprise BET Richard : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990036, voirie et réseau de desserte des chantiers, entreprise BET Normand: ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; FUNERARIUM DE COURCOURONNES, commune de COURCOURONNES, marché n° 990014, réalisation des travaux aux abords du funérarium, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES BORDES, commune de BONDOUFLE, marché 990002, prolongement de la rue Gustave Madiot, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990019, travaux aux abords de l'Institut des Matériaux, entreprise ICE : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers, demande d'accompte.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/89

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché n° 980035, maillage, voirie, assainissement, travaux secondaire, entreprise BET Chiplevsky : ordre de service, contrat, avenants, certificats de paiement, courriers, décisions.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2200W/88

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/87

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2200W/82

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...

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  6. Résultat n°6

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/80

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

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  7. Résultat n°7

    ZAC DU CENTRE VILLE, commune de GRIGNY, marché n° 5614, travaux de la tranche fermé et conditionnelle 2 dans le secteur Grande Borne aux abords de l'Atelier Relais n°2, entreprise STRF : ordre de service, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2000

    Cote

    2200W/79

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE, commune de GRIGNY, marché n° 5614,...

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  8. Résultat n°8

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

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  9. Résultat n°9

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2200W/77

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  10. Résultat n°10

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier de permis de construire, SAPE/SACIEP : demande de permis, courrier, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier de permis de construire, SAPE/SACIEP : demande de permis, courrier, plans, note de présentation.

    Date

    1991

    Cote

    2200W/76

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 A, dossier...

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  11. Résultat n°11

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges, zone D, OPHLMIEVOY, CABINET POYETON, permis de construire modificatif n° 91.228.86.C.5030 : formulaire, notice, courriers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14T, projet de 23 maisons, INVESTOR France : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14T, projet de 23 maisons, INVESTOR France, permis de construire modificatif n° 228.87.50.52 : formulaire, notice, plans.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2200W/75

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges,...

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  12. Résultat n°12

    ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 J, dossier de permis de construire n° 22889C5056, CABINET MONGE : demande de permis de construire modificatif, plans.

    Date

    1990

    Cote

    2200W/74

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14 J, dossier...

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  13. Résultat n°13

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules Valles, extension de la résidence universitaire, Jean-Paul Viguier, Jean-François Jodry et associés, SCPA : demande de permis de construire, plans, notice de présentation ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2 ème tranche - secteur 6, ARCADE : demande, notices, plans ; ZAC EVRY 1, Les Pyramides - bâtiment 14, dossier de permis de construire n° 9122897C1017, FOYER ADEP : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1997

    Cote

    2200W/73

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Jules...

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  14. Résultat n°14

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12B, 21 logements PLS, Cabinet HOLOWCO-THOMAS, SAPE SA : plans, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12A, 137 logements, programme de logements familiaux et de logements pour jeunes travailleurs, Atelier Jacques Levy, SAPE SA, dossier de permis de construire modificatif, permis initial 228.91.C.5041 : formulaire, notice, courrier, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Pierre et Marie Curie, 51 logements, Athénée SA HLM, Nicolas Mottez Architecte, BET AXE IB, permis n° 91.228.95.C.1006 : formulaire, permis, courriers, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, 16 maisons individuelles, WINDSOR : dossier de permis de construire modificatif au permis 288.88.C.5014: certificat de conformité, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14 H, lot 14I, 18 maisons, Kauffman and Broad : formulaire, plans.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2200W/72

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  15. Résultat n°15

    ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de construire n° 91786326, ROBERT F.GATJE ARCHITECTE : permis de construire, courriers, plans, notices, modification.

    Date

    1977

    Cote

    2200W/71

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de...

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  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, 75 logements, SEDAF : certificat de conformité, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Rue de la Clairière, demande de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF: permis, courriers, formulaire, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, 73 appartements, SEDAF : plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.88.C.5003, 18 appartements, bâtiment C, SEDAF : formulaire, notice, plans, courriers, permis ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Lot 14 B, dossier de permis de construire modificatif, 39 appartements, SEDAF : formulaire, notice, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, secteur 6, 64 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis n° 228.81.U.0206, Gamma Architecture, SA HLM La Demeure Familiale : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Rue de la Clairière, Logement Français : courriers, formulaire, notice.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/70

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume,...

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  17. Résultat n°17

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges - zone D, JEAN POYETON ARCHITECTE : demande de permis, plans, notices ; ZAC EVRY 1, Parc des Loges, construction d'un immeuble de bureau, dossier de permis de construire n° 9122894C1025, RICARDO BOFILL : permis de construire, courriers, demande, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois sauvage, LOT 11 FA, construction d'un immeuble d'habitation, ROGER MEINIER : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14Q - 14R, dossier de permis de construire n° 9122888C502O, SA LES BEAUX SITES : demande, plans, note de présentation.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2200W/69

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Les Loges...

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  18. Résultat n°18

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements, 1ère tranche, bureaux 1ère tranche, GARP : notice, formulaire, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements, 1ère tranche, bureaux 2ème tranche, GARP : notice, formulaire, plan : ZAC EVRY 1, Le Colombier du Bois Guillaume, dossier de permis de construire, AM SARL, INVESTOR FRANCE : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, valant division pour 14 lots, WINDSOR : formulaire, notice, plans.

    Date

    1973-1988

    Cote

    2200W/68

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, 2500 logements,...

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  19. Résultat n°19

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, L'Ecoute s'il Pleut, Sofinco, DOMINIQUE VAYNE : demande de permis de construire, notices, photographies de maquette, plans ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, lot 14Q - 14R, dossier de permis de construire n° 9122888C502O, SA LES BEAUX SITES : dossier de demande de permis de construire modificatif, plans, courriers.

    Date

    1983-1990

    Cote

    2200W/67

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, L'Ecoute...

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  20. Résultat n°20

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Immeuble Sofinco La Henin : photographies, proposition de localisation, plans, document divers.

    Date

    1976

    Cote

    2200W/66

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  21. Résultat n°21

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Bois Guillaume, secteur Nord Lot 15L, 42 studios d'entreprise, dossier de permis de construire, BAPH, Architecte Loyer, SA d'HLM : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 33 pavillons, dossier de permis de construire 91.228.97.C.1009, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, 45 logements, dossier de permis de construire n° 91.228.97.C.1010, Kauffman and Broad : annulation de permis de construire, courriers, formulaire, permis, engagement, attestations, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, Les Clairières, lot 15 K, studios d'entreprises, OCIL - BAPH, SEDAF : courriers, notice, plans, convention valant promesse de cession (copie), document divers.

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/65

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  22. Résultat n°22

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Guillaume, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois Guillaume II, dossier de permis de construire n° 091228889C5066, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, courriers, notices, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois Guillaume II, dossier de permis de construire n° 091228889C5066, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, demande de permis de construire modificatif ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Guillaume, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : plans, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14H - 14I, KAUFMAN AND BROAD : notices, plans, demande de permis de construire.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2200W/64

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2200W/63

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis...

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  24. Résultat n°24

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier des Loges, Le Fragonard, ARC PROMOTION 2 : notices, courriers plans, demande de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois sauvage, LOT 11 FA, construction d'un immeuble d'habitation, ROGER MEINIER : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14Q - 14R, KAUFMAN AND BROAD : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, ATELIER D'ARCHITECTURE H.BEAUCLAIR : demande de permis de construire, courriers, plans, tableau des surfaces.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2200W/62

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  25. Résultat n°25

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14L 9 maisons individuelles, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5045, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans. Modification non déposée ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14T 9 maisons individuelles, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5044, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans. Modification non déposée ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 34 logements, dossier de permis de construire, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 34 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, courriers, plans.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2200W/61

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos...

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  26. Résultat n°26

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J, AV131 et AV135, 45 logements, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 45 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, Lot 14J 45 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.89.C.5056, AM SARL, INVESTOR FRANCE, SCI Villa Bois Guillaume : courriers, permis, plans.

    Date

    1992

    Cote

    2200W/60

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos...

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  27. Résultat n°27

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, MAIA HOLOWKO-THOMAS ARCHITECTE : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, CABINET MAUREL : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Clos du Bois Guillaume, LOT 14 N - O - P, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 L, KAUFFMAN AND BROAD : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2200W/59

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

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  28. Résultat n°28

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, programme d'habitat intergénérationnel, lot 10A, dossier de permis de construire modificatif au permis n° 91.228.89.C.5051, dossier de permis de construire initial, Logis Transports SA d'HLM : formulaires, permis, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 79 logements PAP, dossier de permis modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 79 logements PAP, P.SCALI Architecte, Les Nouveaux Constructeurs : formulaire, notices, descriptifs, plans des architectes.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2200W/58

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, programme...

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  29. Résultat n°29

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/57

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis...

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  30. Résultat n°30

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, rue de la Clairière, dossier de permis de construire n° 9122892C5023, LOGEMENT FRANCAIS : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, 2ème tranche - secteur 6, dossier de permis de construire n° 228830039, ARCADE : demande de permis de construire modificatif, notices, plans.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2200W/56

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, rue de la Clairière,...

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  31. Résultat n°31

    ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/55

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...

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  32. Résultat n°32

    ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis de construire n° 22889C5017, SCI LE MOZART : courriers, demande de permis de construire modificatif, notices, plans ; ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis de construire n° 22889C5017, SCI LE MOZART : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122884C0017, SOCIETE IMMOBILIER DES CHAMPS ELYSEES : demande de permis de construire, plans.

    Date

    1984-1991

    Cote

    2200W/54

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Les Pyramides, LOT 9 D, dossier de permis...

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  33. Résultat n°33

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035, SEPPI, LOT A37 et A39 : courriers, acte de cession, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, secteur du Parc des Loges, dossier de permis de construire n° 09122890C5058, SCI DU PARC DES LOGES : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1016, M.DARWISH, CLINIQUE VETERINAIRE : courriers, permis de construire,demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1009 concernant un changement de destination (garage en cabinet médical) et modification façades, MEDIMAGE SARL : permis de construire, plans, courriers, demande de permis de construire, notice ; ZAC EVRY 1, Les Loges, dossier de permis de construire n° 09122888C5042, SEPPI : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122889C5026, SOBAL SA : courriers, plans, notices, demande de permis de construire.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2200W/53

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035,...

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  34. Résultat n°34

    ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2200W/52

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire,...

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  35. Résultat n°35

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.6075, Villa AS3 (accès), SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.92.C.4015, accès, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, Villa d'entreprises, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5056, secteur 15 Lot 15 I, SNC Evry Bois Guillaume : courriers, devis, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.91.C.4068, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.5045, Rue du Bois Sauvage, COGERI : courriers, avis, récépissés, déclaration de travaux exemptés de permis,demande de permis, permis de construire, plans, cahier des charges de cession, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.89.C.5033, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, demande de permis modificatif, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5033, Bureaux et entrepôts, HAWE France, SCI EXPANSION : courriers, avis, récépissés, permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.87.C.5020, clôture, SCI LES MAZAOS : courriers, avis, récépissés, demande de permis, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.88.C.5032, Lot 15C, Bureaux, MAIF : courriers, avis, récépissés, demande de permis, notice, plans.

    Date

    1987-1994

    Cote

    2200W/51

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.6075,...

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  36. Résultat n°36

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064, pose d'une clôture, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4038, LOCAL ORDURES, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.93.C.5010, Lot A, SCI DU BOIS SAUVAGE : courriers, avis, récépissés, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, photographies, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1001, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, devis, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.97.C.1029, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire - EXEMPTION n° 091.228.91.C.4008, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1021, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5010, toiture et façade, SCI DU PETIT BOIS - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 228.92.C.5012, CENTRE TECHNIQUE DE MAINTENANCE DE LA POSTE : courriers, demande de permis de construire, permis, plans, notice.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2200W/50

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064,...

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  37. Résultat n°37

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134095C1009, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134094C1029, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plan, annulation d'une autorisation de permis de construire, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/49

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

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  38. Résultat n°38

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5028 pour un totem, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5002 pour la création d'une verrière, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5040 pour l'édification d'un local pour stockage de containers, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, permis de construire, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134089C5028, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134081U0284, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire modificatif, permis de construire ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134086C5022, IKEA DEVELOPPEMENT SA, non recevable : courriers, plans, demande de permis de construire, notices, déclaration d'ouverture de chantier ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire IKEA DEVELOPPEMENT SA : notice, courriers.

    Date

    1983-1992

    Cote

    2200W/48

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1007 SANS SUITE, SOCIETE DES PETROLES SHELL : courriers, avis, dossier de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1032 SCI CHAMPEVRY ATOUT TEXTILE, PTIT MONSTRE : déclaration d'ouverture de chantier, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1033: ERPI/STILL SAXBY: déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.91.C.5049, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : demande permis de construire modificatif, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.98.C.6000, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : opposition à déclaration de travaux, demande et refus d'exemption de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.5049, GEPRIM SARL : arrêté, demande de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1015 et 91.340.97.C.1023, SCI GERVAL TORRENS : déclarations d'ouverture de chantier et achèvement travaux, arrêtés, courriers, récépissés, demandes de permis, plans, notices ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.91.C.5029 SCI MAISONS CONTEMPORAINES : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.93.C.50.51 SCI LES LISSES VILLAGE HOTEL : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans, photographies ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.4019, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.6025, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2200W/47

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 9165998C1044, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, acte de cession, demande de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 9165998C1044 1, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire modificatif, courriers ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134099C1005 / 09165999C1008, SOAP : courriers, plans, demande de permis de construire, notice, permis de construire.

    Date

    1999

    Cote

    2200W/46

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)