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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/579
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°2

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Cote
4U/5
 Date
1929-1939
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°3

Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire
Cote
PBR/1192
 Date
1914
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
annuaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Association de prévoyance des greffiers de France :...
Résultat n°4

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

Cote
4U/1331
 Date
1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).
Cote
E/4669
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LARDY, EGLY, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

Cote
EDEPOT77 1R/6
 Date
1918-1919
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1636).
Cote
E/4824
 Date
1636
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, ETAMPES Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).
Cote
E/4545
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et châtellenie royale de MONTLHERY [200 feuillets] (1658).

Cote
1J/213
 Date
1658
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
Résultat n°11

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°12

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1622).
Cote
E/4684
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, marché public, accord de travail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Cote
3U/39
 Date
1802-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mars - 25 mars 1641) Accord entre Pierre Genaille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Antoine Brethon, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente foncière annuelle et perpétuelle passé, au profit de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de Boissyet ÉGLY, par Jean Joynel, laboureur à Villelouvette.- Autre d'une rente annuelle et perpétuelle de 10 sous tournois au profit de Louise Chardon, veuve de Louis de Soixon, vivant, archer des gardes du corps du Roi, par Michel Lambert, vigneron à TORFOU.- Partage entre les enfants et héritiers d'Alain Hébert et d'Anne Réault, sa femme.- Acte y relatif.- Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 11 sous 8 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de BOISSY, par François Paradis, marchand boucher à CHÂTRES.- Quittance de 45 livres tournois, délivrée à Ruault, boucher à CHÂTRES,par Guillaume Mocler, laboureur à Jouy, paroisse de BREUX.- Vente d'héritages faite par ledit Mocler audit Ruault.- Cession à Jeanne Boileau, veuve d'André Vallée, demeurant à Valepetit, et Estienne Vallée, son fils, du droit au bail de la ferme et métairie de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, fait à Renault Lambert, praticien à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Louis de Bragelongne, conseiller au Parlement et commissaire aux requêtes du palais.- Actes y relatifs.- Déclaration de non culpabilité faite, au profit de divers, par Nicolas Guérin, prêtre, curé de BREUX (10 mars 1641).- Bail d'héritages, à BOISSY, fait à Julien Subtil, vigneron à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Vente d'héritages, à BOISSY, faite à François Aumont, vigneron à BREUX, par Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, et Françoise Leroy, sa femme.- Actes relatifs à une vente de 7 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, chantier dit les Boulleaux, faite, moyennant 75 livres tournois, à Louis Ramon, vigneron à BOISSY, par François Aumont, ci-devant nommé.- Échange entre Ddier Bedeau, praticien à BOISSY, d'une part, et Thomasse Rousseau, d'autre part.- Partage entre les héritiers de Pierre Picot.- Actes relatifs à une vente d'un quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier de la Montagne, faite, moyennant 45 livres tournois, à Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du boulloy et de Villelouvette, par Vincent Duteil, vigneron à ÉGLY.

Cote
E/4869
 Date
1641
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, EGLY, TORFOU, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).
Cote
E/4878
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1633).
Cote
E/4786
 Date
1633
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

Cote
G/1087
 Date
1381-1693
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).
Cote
E/4755
 Date
juin 1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SACLAS, BREUX-JOUY, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°21

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

Cote
4U/1330
 Date
1907-1908
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°22

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Cote
G/1066
 Date
1594-1790
 Lieu
WISSOUS, PARIS Département
 Type de document
procès-verbal, bail, titre de propriété, minute notariale, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°23

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 31 mai 1616). - Vente d'une perche et demie de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Etienne Boullon, vigneron à SAINT-YON, par Jean Séré, vigneron au même lieu. - Inventaire après décès de Michel Menot, en son vivant cordonnier à BOISSY, fait à la requête de Denise Rousseau, sa veuve. 10 livres d'étain à 7 sous tournois la livre. - Vente de 25 tonneaux, muids, feustailles, garnis de leurs fonds, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Cantien Coiffier, vigneron au même lieu, moyennant 35 livres tournois. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, champtier de la Mare-Saint-Pierre, fait à Charles Texier, vigneron à EGLY, par Pierre Bouville, sergent royal à CHATRES. - Bail d'un arpent de terre, même terroir et champtier, fait à Mathurin Duteil, vigneron à EGLY, par Denis Louvet, praticien à CHATRES. - Bail de 30 perches de vigne, terroir de BOISSY, fait à Zacarie Guillon, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, se portant fort de Noëlle Petit, sa fille, prend en apprentissage pour 18 mois, de Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, Marguerite Jollivet, fille dudit Jean, à la charge de, par ledit Jean icelle faire enseigner et montrer, par sa dite fille, l'art et mestier de coudre et tailler habictz, linges et autres commoditez, dépendant du mestier de thailleur d'habictz. Jollivet nourrira et habillera sa fille, et payera 16 livres tournois en 2 termes. - Bail d'héritages fait à Nicolas Rousseau, laboureur à BOISSY, par Pierre Guitteau, meunier au moulin de la BRICHE, et Didière Ligner, sa femme. - Denis Louyn, laboureur à BREUILLET, tuteur des enfants mineurs de feu Guillaume Fauveau, baille, pour 3 ans, à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY et aussi tuteur desdits enfants, César Fauveau, l'un deux. Le preneur s'engage à nourrir, loger, gouverner, et envoyer à l'escolle le jeune Fauveau, moyennant la jouissance de ses biens, meubles et immeubles, pendant les 3 années de bail, et pour le regard des entretenemens d'habytz, chaussures et linge, sera pris, sur le principal des meubles dudit Cézard, la somme de 36 livres tournois (8 mai 1616). - Echange entre Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, et Pierre Hallier, vigneron au même lieu. - Divers baux faits par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, demeurant à EGLY, à Etienne Sorieul, Pierre Hallier, Michel Goiet, Jean Joynel, Jean Lefébure, vignerons à EGLY. - Vente d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY, champtier de la Brunetterie, faite à Louis Feulleret, l'aîné, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, au même lieu. - Vente de 2 perches d'aunaies et buissons, à DAMPIERRE, faite, moyennant 35 sous tournois, à Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, par Jean Séré, vigneron à DAMPIERRE. - Accord entre Jean Ducloz, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jean Normant, tailleur d'habits à BRUYERES-LE-CHATEL, au nom et comme se faisant fort de Vincent Normant et Louise Sablet, sa femme, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Mathurin Renault, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, ayant charge de Jean David, receveur du BREAU-SANS-NAPPE. - Contrat de mariage entre Charles Bance, cordonnier, demeurant à présent à BOISSY, natif de SIGIE, quatre lieues près de GORNET en NORMANDYE, d'une part, et Jeanne Béroust, fille de feu Nicolas Béroust et de Jeanne Buard, d'autre part. - Vente de maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, faite à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Clémence Aumont, veuve de Jean (Plumereau), demeurant à BOISSY. - Vente de 100 bêtes à laine, brebis et moutons, et de 36 agneaux de l'année, faite, moyennant 475 livres tournois, dont 400 livres, pour les brebis et moutons, et 75 livres pour les agneaux, à Jean Pocquet et Jean Vacher, laboureurs à MAUCHAMPS, par Jean Perrin, marchand et laboureur à CHATRES. Le payement doit s'effectuer en 3 années, pendant chacune des quelles les acquéreurs donneront au vendeur 68 toisons de laine (25 mai 1616). - Quittance de 135 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Lambert, le jeune, marchand laboureur à BOISSY, par noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, à cause d'Anne Daigremont sa femme, héritière en partie de feu Denis Pocquet. - Contrat de mariage entre (Denis Aumont), fils de (Thomas Aumont) et de Perrine Fauveau, d'une part, et Geneviève Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et de Geneviève Langlois, à présent femme de Jean Piffret, marchand à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Guillaume Le Roy, demeurant à BOISSY, et François Aumont, vigneron au même lieu. - Bail d'une maison au carrefour de BOISSY, à la réserve d'une chambre, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Claude Coutauld, marchand à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, se portant fort de Louise Bézard, sa femme, fille et héritière de Morin Bézard et de Sainte Martin.

Cote
E/4622
 Date
1616
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, BREUILLET, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, REGION BASSE NORMANDIE, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°24

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du greffier (1876, 1880-1881, 1884) ; attributions judiciaires (1910) ; mise au rôle (1910).

Cote
4U/702
 Date
1876-1910
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du...
Résultat n°25

Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions de greffier de la justice d'EVRY-PETIT-BOURG accordées à Pierre Barré par la veuve de Louis Chauvelin, président au Parlement, (1756), [1 pièce parchemin].

Cote
ESUPPL/395
 Date
1756
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions...
Résultat n°26

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1620).
Cote
E/4670
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, ARPAJON Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
minute notariale, contrat, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°27

Temporalité (1718 - 1746).
Cote
D/17
 Date
1718-1746
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier, pièce comptable, inventaire

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Temporalité (1718 - 1746).
Résultat n°28

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).
Cote
E/4413
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°29

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 29 janvier 1641) Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Pierre Gilebon, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, agissant au nom de la veuve de Spire Barré.- Quittance de 300 livres tournois délivrée à Jacques Bourgeron, vigneron au Mesnil, paroisse de LONGPONT, par Judith de Martines, veuve de Thibault de Hauteterre, écuyer, seigneur de la Plaine, dame de Moret, paroisse de SAINT-YON, y demeurant.- Contrat de mariage entre Étienne Mareschal, vigneron à ÉGLY, fils de feu Jean Mareschal, d'une part, et Nicole Barrué, fille de feu René Barrué, vivant, demeurant à la Montaigne, paroisse de Saint-Germain-de MORIGNY près ETAMPES, d'autre part.- Bail d'héritages à Marc Baillon, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launay, paroisse de SAINT-YON.- Vente de 7 quartes de terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 36 livres tournois, à Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, par Éloi Fouquet, vigneron à ÉGLY, Anne Saintin, sa femme, Clément Saintin, laboureur à OLLAINVILLE, paroisse de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après le décès d'Anne Le Roy, à la requête de Denis Aumont, son mari. La livre d'étain, 8 sous.- Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Jean Duchesne, vigneron à SAINT-SULPICE, et Gilles Boucher, bourrelier à CHÂTRES, l'un et l'autre se portant forts de leurs femmes, Marie et Rose Rousseau.- Accord entre Louis Baillon, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, fils et héritier d'Étienne Baillon et de Marie Vaillant, d'une part, et Henri Fremin, d'autre part.- Vente de 15 perches de vigne, presque en friche, vignoble d'EGLY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 24 livres tournois, à François Paradis, marchand boucher à BOISSY, par Jacques Bedeau, laboureur au même lieu.- Actes relatifs au rachat d'une rente annuelle de 30 sous tournois, fait, de Jacques Philippes, chapelier à CHÂTRES, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY.

Cote
E/4867
 Date
1641
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°30

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Cote
13J/32
 Date
1691-1751
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, CUEILLOIR, titre de propriété, procès-verbal, bail, permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°31

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier (1888-1899).

Cote
4U/1329
 Date
1888-1899
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°32

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1631).
Cote
E/4772
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GRANGES-LE-ROI (LES), CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EGLY, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°33

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1630).
Cote
E/4761
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, TORFOU, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°34

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).
Cote
E/4889
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, EGLY, PECQUEUSE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°35

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.
Cote
E/4340
 Date
1702
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°36

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale
Cote
PBR/1022
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°37

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

Cote
26J/120
 Date
1739-1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
documentation

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°38

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°39

MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN.
Cote
48J/106
 Date
1900-1913
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...
Résultat n°40

Dépouillement de la série B, suite.
Cote
2J/4
 Date
1680-1786
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, note

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Dépouillement de la série B, suite.
Résultat n°41

BROUY. - Administration de la commune : un feuillet relatif aux prescriptions en matière de scellés, 22 prairial an 5. (10 juin 1797).

Cote
EDEPOT4 3D/1
 Date
1797
 Lieu
BROUY
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Administration de la commune : un feuillet...
Résultat n°42

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

Cote
E/4870
 Date
1641
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, SERMAISE, PARIS Commune, LONGJUMEAU Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUX-JOUY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°43

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

Cote
A/743
 Date
1623-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...
Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Cote
A/906
 Date
1506-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°45

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1636).
Cote
E/4831
 Date
1636
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°46

FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

Cote
44FI/832
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).
Résultat n°47

Justice de paix de Corbeil. - Journaux des émoluments dûs au greffe (septembre 1888-janvier 1900).

Cote
4U/405
 Date
1888-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Journaux des émoluments...
Résultat n°48

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).
Cote
E/4762
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°49

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).
Cote
E/4486
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, MARCOUSSIS, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, PARIS Département, ETAMPES Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, déclaration féodale, convention, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°50

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1631).
Cote
E/4770
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, MEROBERT, TORFOU, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EGLY, CHEPTAINVILLE
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°51

Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise : deux tableaux (1953-1954). Tableaux des amendes de composition (1964). Correspondance relative en partie aux accidents du travail (1957-1958).

Cote
861W/12
 Date
1953-1964
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise...
Résultat n°52

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).
Cote
E/4411
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°53

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1622).
Cote
E/4679
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), SAINT-YON, BREUX-JOUY, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°54

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).
Cote
E/4483
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, accord de travail, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°55

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).
Cote
E/4852
 Date
1639
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, EGLY, MARCOUSSIS, BREUILLET, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°56

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (12 - 16 avril 1606).
Cote
E/4513
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°57

Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Cote
E/4414
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, DOURDAN Commune, SERMAISE, YVELINES
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°59

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1635).
Cote
E/4821
 Date
1635
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUX-JOUY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CHEPTAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°60

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques d'objets mobiliers (1877-1884) ; déclarations d'accidents (1906-1923) ; avertissements délivrés par le greffier (1909) ; décisions du conseil cantonal (1920-1928).

Cote
4U/695
 Date
1877-1928
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre, déclaration, décision

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques...
Résultat n°61

MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN. - Anciens titres dont les plus anciens datent de l'an II, à noter un plan d'une propriété à DANNEMOINE (YONNE) [an II], actions cotées en bourse, livret de la Société générale, comptes bancaires, contrat de mariage [1903], livret de famille [1903], correspondance relative au divorce MANTEAU-PORCHER [1913], correspondance d'affaire [1915-1925]. [an II-1925].

Cote
48J/105
 Date
1793-1925
 Lieu
DOURDAN Commune, YONNE
 Type de document
plan, compte financier, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...
Résultat n°62

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°63

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1616).
Cote
E/4623
 Date
1616
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, BREUILLET, SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, TORFOU
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°65

Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIV : Z.1J 261 à 269 : années 1643-1649. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1342
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
Résultat n°66

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1633).
Cote
E/4793
 Date
1633
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°67

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1635).
Cote
E/4811
 Date
1635
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale, bail, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°68

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°69

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

Cote
A/1088
 Date
1572-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...
Résultat n°70

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).
Cote
E/4784
 Date
1632
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ETAMPES Commune, EGLY, PARIS Département, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, CHEPTAINVILLE, BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LARDY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°71

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1634).
Cote
E/4798
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°72

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1628).
Cote
E/4727
 Date
1628
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, SAINT-YON, MAUCHAMPS, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°73

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier (1912-1920).

Cote
4U/1332
 Date
1912-1920
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°74

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).
Cote
E/4443
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention, correspondance, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°75

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1600).
Cote
E/4462
 Date
1600
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, convention, bail, contrat d'apprentissage, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°76

Justice de paix de Dourdan. - Notes de greffiers (1848-1850).

Cote
4U/477
 Date
1848-1850
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Dourdan. - Notes de greffiers (1848-1850)....
Résultat n°77

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.
Cote
G/1085
 Date
1468-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°78

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

Cote
26J/130
 Date
1761-1776
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°79

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 11 septembre 1605).
Cote
E/4508
 Date
1605
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, LOIRET, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, TORFOU, EGLY
 Type de document
minute notariale, accord de travail, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°80

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).
Cote
E/4436
 Date
1597
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, PARIS Département, EGLY, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...