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695 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

    Date

    1834-1934

    Cote

    1X/51

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité. -Adjudications de marchés de fournitures : vivres, produits pharmaceutiques, combustibles (1839-1926) ; emprunt de 300 000 francs afin de combler le déficit budgétaire. (1927).

    Date

    1839-1927

    Cote

    1X/15

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptabilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

    Date

    1988-1995

    Cote

    2018W/26

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Crédits d'Etat.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2006W/384

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Crédits d'Etat.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, emprunt, compte administratif.

    Date

    1987

    Cote

    2006W/375

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    2006W/340

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Emprunts (1974-1978) - Recettes d'investissement (1976-1978)....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1991W/40

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Affaires civiles : dettes de l'Etat (1974-1975).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers, comptes-rendus d'entretien, témoignages, lettre d'une pensionnaire à la présidence de la République (1975 - 1981). Sécurité des locaux, visite de la commission locale de sécurité : rapport concernant la vérification des installations électriques (1979 - 1980). Fonctionnement, volet administratif : rapport d'activités du service de suite (1976), comptes-rendus des visites, rapports, enquêtes, inspections et plan d'inspection, échange de correspondance avec l'association AAEAI, le préfet, le sous-préfet, le DDASS et les élus (1974 - 1981) ; volet financier : comptes administratifs, emprunts, tableau des appointements, rapports de contrôle, prix de journée (1976 - 1981). Affaires générales : coupures de presse (1981), courriers relatifs aux impayés (1976 - 1983). Fermeture du foyer, liquidation de ses biens (1981).

    Date

    1974-1983

    Cote

    1907W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

    • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, plaintes : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

    Date

    1995

    Cote

    1801W/1

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/9

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1076W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1076W/44

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS (1938-1963), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1964), LE-PLESSIS-PATE (1939), SAVIGNY-SUR-ORGE (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1956-1964), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1936-1963), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1945-1963), SAINT-VRAIN (1932-1951), VERT-LE-GRAND (1941-1959), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1938), WISSOUS (1946). - Contrats d'emprunts clos.

    Date

    1928-1964

    Cote

    1031W/81

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE (1950), BIEVRES (1960), BRETIGNY-SUR-ORGE (1957-1968), BRIIS-SOUS-FORGES (1957), BRUYERES-LE-CHATEL (1947-1959), BURES-SUR-YVETTE (1964), CHEPTAINVILLE (1936), CHILLY-MAZARIN (1939), EGLY (1935), GIF-SUR-YVETTE (1964), IGNY (1965), LEUDEVILLE (1927-1956), LEUVILLE-SUR-ORGE (1935-1959), LINAS (1931-1961), LONGJUMEAU (1943-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1943-1961), MASSY (1936-1963). - Contrats d'emprunts clos.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1031W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : compte-rendus 1972 ; prêts C.D.C.

    Date

    1972

    Cote

    1022W/14

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : compte-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : compte-rendus 1971 ; prêts C.D.C.

    Date

    1971

    Cote

    1022W/12

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : compte-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1022W/10/1

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  25. Résultat n°25

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : programme 1967 ; compte-rendu du programme Prêts C.D.C.

    Date

    1967

    Cote

    1022W/5

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : programme...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats emprunts.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1009W/128

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrats emprunts.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1005W/200

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1969)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    YERRES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/199

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • YERRES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/198

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/197

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/196

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/195

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/194

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/193

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/192

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/191

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/190

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/189

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    DANNEMOIS, DRAVEIL, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/188

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • DANNEMOIS, DRAVEIL, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART.-...

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  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE, CROSNE.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/187

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES,...

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  41. Résultat n°41

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/186

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970)....

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  42. Résultat n°42

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/185

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES.-...

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  43. Résultat n°43

    AUVERNAUX, BALLANCOURT, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BRUNOY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1005W/184

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • AUVERNAUX, BALLANCOURT, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BRUNOY.-...

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  44. Résultat n°44

    VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/181

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS,...

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  45. Résultat n°45

    MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/180

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

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  46. Résultat n°46

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

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  47. Résultat n°47

    FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY, LES MOLIERES, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/178

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS,...

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  48. Résultat n°48

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/177

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

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  49. Résultat n°49

    DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/176

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...

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  50. Résultat n°50

    AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETUGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/175

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS,...

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  51. Résultat n°51

    Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS : emprunt de la libération.

    Date

    1950

    Cote

    987W/180

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS...

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    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  52. Résultat n°52

    VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière : travaux d'agrandissement, correspondance, extraits de délibérations, examen géologique, procès-verbal du conseil d'hygiène, statistiques des décès pour les années 1952 à 1956, acquisition de terrains, état parcellaire, plans de situation, emprunt (1947, 1957-1958) ; cimetière : concessions (1945-1952), tarifs, concession LEBLANC (ancien maire) (1946).

    Date

    1945-1958

    Cote

    986W/173

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/172

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...

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  54. Résultat n°54

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

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  55. Résultat n°55

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

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  56. Résultat n°56

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1956) ; cimetière : concessions (1941-1946, 1956) ; adduction d'eau : projet d'alimentation en eau potable de la ferme ""La Grange aux moines"" (1950). SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Budget (1952) ; écoles : grosses réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central, plan, devis (1950-1953) ; église : emprunt pour réfection de la toiture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau (1957).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/142

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Budget (1952) ; extraits...

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  57. Résultat n°57

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget et taxes (1952) ; installation du chauffage central dans les écoles : correspondance, rapport, devis, plans (1951-1954) ; cimetière : concessions (1945-1947). ROINVILLIERS. -Budget (1952) ; cimetière : concessions (1944) ; adduction d'eau : travaux de ravalement du château d'eau (1957). SACLAS. - Budget (1952) et emprunts (1953) ; aménagement d'une école maternelle et installation des services municipaux : acquisition de la propriété JAMET (1951) ; acquisition d'une salle de spectacles, projet d'installation du centre médico-social (expropriation AUCLERE) (1952-1954) ; construction de bains-douches, emprunts (1954) ; adduction d'eau : projet de captage, plans, rapports, correspondance (1951-1956) ; voirie urbaine : litige, décision du tribunal administratif du 20 février 1956 (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/136

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget et taxes (1952) ;...

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  58. Résultat n°58

    QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts (1944-1948) ; personnel, municipalité, sapeurs-pompiers (1944-1948) ; réouverture du marché d'approvisionnement (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1948-1950, 1958) ; construction d'une mairie et regroupement des services municipaux, construction d'une salle des fêtes : acquisition et aménagement de la propriété CHASLES, projet, plans, 5 photographies noir et blanc (13 x 18 cm), Le Républicain du 29 juillet 1955, enquête, correspondance ; écoles de filles et de garçons : travaux de réfection, réparation des chaudières (1949-1953), fermeture du préau de la classe enfantine (1952-1953).

    Date

    1944-1958

    Cote

    986W/132

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  59. Résultat n°59

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

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  60. Résultat n°60

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  61. Résultat n°61

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

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  62. Résultat n°62

    ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, emprunt, taxes, bureau de bienfaisance (1940-1959) ; extraits de délibérations : assurances, legs, municipalité, personnel, pompes funèbres, affaires diverses (1940-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/118

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  63. Résultat n°63

    MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/113

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...

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  64. Résultat n°64

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/112

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ;...

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  65. Résultat n°65

    MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement...

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  66. Résultat n°66

    MONTGERON. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, emprunt, bureau de bienfaisance, travaux d'installation du chauffage à la mairie et aux écoles (1943-1944) ; taxes (1944-1955) ; personnel, municipalité, affaires diverses, extraits de délibérations (1943, 1952) ; pompes funèbres : délibérations, contrats et avenants (1943-1950) ; construction d'un nouvel hôtel de ville : acquisition de l'immeuble LABRIET, plans, photographie noir et blanc, Le Républicain du 25 janvier 1952 (1951-1952).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/104

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  67. Résultat n°67

    MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité, extraits de délibérations (1942-1950) ; écoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement des locaux scolaires et de la mairie, acquisition d'une propriété, plan, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 29 juin 1950 (1950-1951) ; aménagement d'une nouvelle classe et d'un préau, plans, abandon du projet (1951-1954) ; église : travaux de réfection de la couverture et de la charpente du clocher (1949) ; biens communaux : acquisitions (1948, 1957), aménagement de bains-douches (1948-1951) ; construction d'une citerne pour lutter contre les incendies, consolidation du puits, travaux d'adduction d'eau potable (1945-1956) ; voirie vicinale et urbaine : travaux de réfection, emprunt (1945, 1951).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/103

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité,...

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  68. Résultat n°68

    MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes, adduction d'eau, extraits de délibérations (1944-1956) ; mairie : travaux de remise en état des bâtiments (1951) ; travaux de réparation aux écoles et au logement des instituteurs : demande de subventions (1947-1953) ; ancien presbytère : travaux de réparation (1957) ; cimetière : concessions (1952) ; électricité (1949). MILLY-LA-FORET. - Budget (1952) ; subventions aux colonies de vacances (1951) ; emprunts (1954) ; construction d'un groupe scolaire (1951-1952), installation du chauffage central dans les écoles (1952), acquisition de mobilier scolaire (1952) ; église : installation du chauffage (1953-1954) ; cimetière : acquisition d'un terrain pour agrandissement (1955-1956), concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : entretien (1951-1957) , acquisition d'immeuble (1952), acquisition d'une propriété en vue de l'installation de la perception (1951-1952) ; eau : construction d'un puits pour l'alimentation en eau potable (1952-1958) ; voirie : travaux d'assainissement (1952).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/101

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes,...

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  69. Résultat n°69

    MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

    Date

    1941-1956

    Cote

    986W/100

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  70. Résultat n°70

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

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  71. Résultat n°71

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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  72. Résultat n°72

    Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

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  73. Résultat n°73

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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  74. Résultat n°74

    IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances (1950-1957) ; dépenses et subventions : extraits de délibérations, marchés (1949-1957) ; personnel (1948-1957) ; annulation d'une délibération (1955) ; bureau de bienfaisance (1954) ; mairie : aménagement de bureaux, plan (1957) ; écoles : aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles et travaux divers (1948-1957) ; presbytère : bail (1949-1957) ; cimetière : construction d'un abri, tarif (1949-1957) ; concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances...

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  75. Résultat n°75

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

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  76. Résultat n°76

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

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  77. Résultat n°77

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

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  78. Résultat n°78

    EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...

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  79. Résultat n°79

    ETAMPES.

    Date

    1943-1960

    Cote

    986W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

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  80. Résultat n°80

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

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