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2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2X/1-25

Date

1798-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

25 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 4-67 : Registres des minutes de jugements

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 Affaires criminelles

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Emmanuel Defrance en 2003.

Informations sur le traitement

2003

Mots clés lieux

ESSONNE

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Cote/Cotes extrêmes

2X/25

Date

1805-1950

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ;
  • commissions administratives : nominations de membres, délibérations ;
  • acceptation de legs ;
  • rachats de rentes par les particuliers ;
  • acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ;
  • placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ;
  • revenus ;
  • entretien des bâtiments, fermages ;
  • adjudications ;
  • nominations de rosières ; 
  • instances judiciaires, attribution de secours  : VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1810-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1873-1942) ;
  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1893-1925) ;
  • VILLIERS-LE-BACLE (1817-1925) ;
  • VILLIERS-SUR-ORGE (1876-1925),  statistiques (1888-1919) ;
  • VIRY-CHATILLON (1808-1925), comptes de gestion (1950-1953), statistiques (1888-1919) ;
  • WISSOUS (1812-1925), statistiques (1888-1919) ; 
  • YERRES (1805-1904), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1920), comptes de gestion (1950-1952).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/05/2003

Mots clés lieux

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

Mots clés matières

structure communale d'aide sociale, organisation, dette publique

Mots clés typologiques

compte rendu, règlement intérieur, délibération