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ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

LA-NORVILLE (1936-1963), MONTLHERY (1928-1962), MORANGIS (1938-1963), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1964), LE-PLESSIS-PATE (1939), SAVIGNY-SUR-ORGE (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1956-1964), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1936-1963), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1945-1963), SAINT-VRAIN (1932-1951), VERT-LE-GRAND (1941-1959), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1938), WISSOUS (1946). - Contrats d'emprunts clos.

Cote/Cotes extrêmes

1031W/81

Date

1928-1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004

Mots clés lieux

MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS

Mots clés matières

finances communales, dette publique, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat