ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

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Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

ARPAJON (1959-1970), ATHIS-MONS (1936-1961), AVRAINVILLE (1950), BIEVRES (1960), BRETIGNY-SUR-ORGE (1957-1968), BRIIS-SOUS-FORGES (1957), BRUYERES-LE-CHATEL (1947-1959), BURES-SUR-YVETTE (1964), CHEPTAINVILLE (1936), CHILLY-MAZARIN (1939), EGLY (1935), GIF-SUR-YVETTE (1964), IGNY (1965), LEUDEVILLE (1927-1956), LEUVILLE-SUR-ORGE (1935-1959), LINAS (1931-1961), LONGJUMEAU (1943-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1943-1961), MASSY (1936-1963). - Contrats d'emprunts clos.

Cote/Cotes extrêmes

1031W/80

Date

1927-1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004