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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Cote
2N/8
Date
1816-1832
Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT13 1K/7
Date
1858-1934
Lieu
VILLECONIN
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement...
Résultat n°3

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/2
Date
1827-1848
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, MENNECY Commune
Type de document
procès-verbal, plan, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...
Résultat n°4
Cote
1Z/5
Date
1915-1939
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
note, étude, discours, rapport
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°5
Cote
2N/5
Date
1858-1877
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....
Résultat n°6
Cote
2N/10
Date
1846-1880
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations...
Résultat n°7

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

Cote
2N/11
Date
1881-1926
Lieu
ETAMPES Arrondissement, CERNY, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...
Résultat n°8

Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/4
Date
1895-1939
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, VAL-DE-MARNE
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux...
Résultat n°9
Cote
2N/7
Date
1800-1815
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • 2N/7
Résultat n°10
Cote
1Z/4
Date
1870-1914
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
note, étude, discours, rapport
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°11

Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, extraits de procès-verbaux de séance, projet de délibérations de plusieurs conseils d'arrondissements pour récompenser le personnel médical lors de l'épidémie de choléra de 1832, rapport et notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement session de 1834 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement, réplique du président de la commission de surveillance de la route auxiliaire n°21 session de 1835 : rapport administratif du sous-préfet, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1836 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1837 : extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, rapport administratif du conseil, voeux du conseil d'arrondissement et réponses du conseil général, instructions du préfet, projet de répartement de la contribution des portes et fenêtres session de 1838 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport administratif du conseil session de 1839 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport du préfet session de 1840 : extraits de procès-verbaux de séance, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse session de 1841 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport administratif du sous-préfet au conseil, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse sessions de 1842-1845 : rapports administratifs du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/9
Date
1833-1845
Lieu
ETAMPES Arrondissement, MAISSE
Type de document
rapport, procès-verbal
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations...
Résultat n°12
Cote
1Z/7
Date
1935
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rôle d'imposition
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Impositions : minutes des délibérations portant vote...
Résultat n°13
Cote
PBR/1960
Date
1924
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Conseil d'arrondissement d'Etampes : rapport du sous-préfet,...
Résultat n°14
Cote
1Z/6
Date
1800-1860
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal, rapport, délibération, document de séance
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...
Résultat n°15

Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.

Cote
2N/1
Date
1800-1826
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY, VAL-DE-MARNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, AVRAINVILLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal, rapport
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de...
Résultat n°16
Cote
2N/6
Date
1878-1907
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....
Résultat n°17

Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session de 1871 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1872-1875 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1876: rapport du sous-préfet au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1880-1882 : rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1883-1884 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1885 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1886 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil session de 1888 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, réponses aux voeux session de 1889 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbaux de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1892 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1894 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/3
Date
1867-1894
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal, délibération
  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session...