conseil d'arrondissement

1

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1858-1934

Cote

EDEPOT13 1K/7

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

3

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Date

1827-1848

Cote

2N/2

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

Date

1915-1939

Cote

1Z/5

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Conseil d'arrondissement.
Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

5

Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

Date

1858-1877

Cote

2N/5

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

Date

1846-1880

Cote

2N/10

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

Date

1881-1926

Cote

2N/11

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

Date

1895-1939

Cote

2N/4

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

2N/7

Date

1800-1815

Cote

2N/7

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
2N/7

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Date

1870-1914

Cote

1Z/4

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Conseil d'arrondissement.
Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

11

Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, extraits de procès-verbaux de séance, projet de délibérations de plusieurs conseils d'arrondissements pour récompenser le personnel médical lors de l'épidémie de choléra de 1832, rapport et notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement session de 1834 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement, réplique du président de la commission de surveillance de la route auxiliaire n°21 session de 1835 : rapport administratif du sous-préfet, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1836 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1837 : extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, rapport administratif du conseil, voeux du conseil d'arrondissement et réponses du conseil général, instructions du préfet, projet de répartement de la contribution des portes et fenêtres session de 1838 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport administratif du conseil session de 1839 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport du préfet session de 1840 : extraits de procès-verbaux de séance, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse session de 1841 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport administratif du sous-préfet au conseil, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse sessions de 1842-1845 : rapports administratifs du sous-préfet au conseil.

Date

1833-1845

Cote

2N/9

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Date

1935

Cote

1Z/7

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
Conseil d'arrondissement.
Impositions : minutes des délibérations portant vote...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

13