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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.
Cote
2701W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
  • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...
Résultat n°2

Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.
Cote
2699W/8
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...
Résultat n°3

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°4

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Cote
B/1408
 Date
1767
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°5

VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

Cote
31J/3
 Date
1527-1699
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Cote
B/1402
 Date
1760
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°8

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Cote
30J/54
 Date
1321-1841
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
bail, acte authentique, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°9

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Cote
30J/34
 Date
1755-1795
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°10

Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY ; CN-041-HZ ; CN-055-HZ ; BX-100-GB ; 423 EST 91 ; 967 EPS 91 ; 876 DVS 91.
Cote
3352W/10
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

  • Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY...
Résultat n°11

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1100
 Date
1984-1986
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°13

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Cote
1345W/712
 Date
1959-1971
 Lieu
MAISSE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....
Résultat n°14

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession.

Cote
1502W/1803
 Date
1958-1972
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°15

Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre à décembre 1977.

Cote
22J/94
 Date
1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
publication périodique, pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...
Résultat n°16

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Cote
22J/103
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
Résultat n°17

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°18

Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710 DBL 91; 719 DSW 91; 741 EGG 91; 958 DWJ 91; AC-024-ZS; AC-707-BA; BL-277-TC.
Cote
2818W/4
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
  • Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710...
Résultat n°19

Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW ; BV-888-KA ; BW-074-HL ; BW-142-SR ; BW-168-KK; BW-292-GM ; DG-852-EF; CR-330-WF ; 474 DBF 91.
Cote
2817W/6
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des véhicules vendus en 2017.
  • Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW...
Résultat n°20

Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

Cote
1632W/102
 Date
1990-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
Résultat n°21

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

Cote
1502W/1805
 Date
1969-1978
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°22

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

Cote
B/1406
 Date
1764-1765
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°23

Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine prioritaire MASSY-VILLAINE : cessibilité des terrains.

Cote
953W/13
 Date
1964-1968
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...
Résultat n°24

Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336 EGH 91 ; 535 DTC 91; 543 ELR 91 ; 573 EHD 91 ; 603 DEV 91; 610 ETD 91 ; 630 DZE 91 ; 639 DTQ 91 ; 641 DAS 91 ; 669 EHL 91.
Cote
2818W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
  • Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336...
Résultat n°25

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains à des sociétés. Convention de gestion entre la ville de MASSY et la société Saegema pour la gestion des parkings collectifs : actes de cession.

Cote
1502W/1796
 Date
1959-1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, convention

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°26

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°27

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains aux sociétés d'HLM : actes de cession et plans.

Cote
1502W/1811
 Date
1958-1972
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°28

Déclaration de cession des rémunérations (1980).

Cote
2241W/44
 Date
1980
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle

  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

  • Déclaration de cession des rémunérations (1980).
Résultat n°29

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Cote
35J/8
 Date
1836-1880
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Résultat n°30

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Cote
24J/40/1
 Date
1927-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, cahier des charges

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
Résultat n°31

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) les Maisons de Saint-Michel (lot D) (1984), la société civile immobilière (SCI) Square de l'Orme (lot F) (1984), la société civile immobilière (SCI) Villages d'Ile-de-France Réalisation (lot G) (1984), la société civile immobilière (SCI) la Plaine de Saulx (lot H) (1988), Immoball BTP (lot C n° 1327, 1344, 814) (1986), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1115
 Date
1984-1988
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°32

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE et Antoine ASTORGUE par Jean de SAINT-HEREN [copie en 1786 d'un acte de 1581] ; vente consentie de noble Annet ASTORGUE, seigneur de la Feuillade, à Hyppolite DUPRE [document très abîmé] (1533) [2 pièces].

Cote
30J/20
 Date
1533-1786
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE...
Résultat n°33

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).

Cote
B/1397
 Date
1749-1753
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°34

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés : actes de cession et plans.

Cote
1502W/1801
 Date
1956-1970
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°35

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, création d'une bibliothèque, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession et correspondance.

Cote
1502W/1807
 Date
1955-1970
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°36

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Cote
EDEPOT45 1O/10
 Date
1811-1883
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
Résultat n°37

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Cote
EDEPOT54 4D/4
 Date
1872-1903
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
décision, correspondance, procès-verbal, minute notariale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
Résultat n°38

Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/104
 Date
1965-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...
Résultat n°39

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°40

Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91, 99DHM91, 140 DAZ91, 142DYQ91, 146CNZ91, 165DNH 91, 174DNP91.
Cote
2702W/1
 Date
2015-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91,...
Résultat n°41

Immatriculation : 691 BVY 91, 703 DMA 91, 705 BQV 91, 818 CBH 91, 821 CBH 91, 847 DLP 91, 906 CYB 91, 999 DAW 91.
Cote
2710W/3
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation : 691 BVY 91, 703 DMA 91, 705 BQV 91,...
Résultat n°42

VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [20 pièces] : vente d'une partie du domaine par Jacques-Pierre MARCHANT et son épouse à Louis-Calixte ANGIBOUST (24 octobre 1832) ; vente d'une seconde partie, mandats, procuration, quittances, correspondance ; un plan couleur du domaine [s. d.].

Cote
31J/21
 Date
1832-1836
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...
Résultat n°43

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Cote
31J/28
 Date
1840-1890
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice cadastrale, correspondance

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...
Résultat n°44

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).

Cote
B/1396
 Date
1733-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°45

Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de cession à la commune du château de la Fontaine et de ses dépendances : avis du domaine.

Cote
1345W/460
 Date
1979
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de...
Résultat n°46

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.
Cote
26J/22
 Date
1510-1620
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Résultat n°47

EVRY. - Quartier des Aunettes, cession de terrain au profit de la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Emmaüs : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; consultation pour la réalisation d'une opération immobilière (1ère et 2ème tranches) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation d'une opération immobilière dans la lisière du Parc : correspondance, notes, pièces jointes, dossiers de convention et de résiliation, (1980-1984).

Cote
1523W/1769
 Date
1980-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, convention

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Aunettes, cession de terrain au...
Résultat n°48

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à juillet 1979.

Cote
22J/97
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
Résultat n°49

ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges, hôtelier à Etampes, par Marguerite Baudouin, épouse de Claude Joseph Fécant, passée devant Antoine Pineau, notaire commis à Etampes, 14 mars 1726.

Cote
1J/836
 Date
1726
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges,...
Résultat n°50

COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions : EP/ Kaufman and Broad lot n°20, 21, 22 et 23, Kaufman, Meeker, EP STIM et compagnie, Les Vergers de COURCOURONNES, SCI Les Villes du Bocage ; dossier général.

Cote
1632W/81
 Date
1979-1989
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
dossier de procédure, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions...
Résultat n°51

Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet à décembre 1975.

Cote
22J/89
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
publication périodique, pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet...
Résultat n°52

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.
Cote
26J/14
 Date
1569-1612
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...
Résultat n°53

Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

Cote
1502W/1691
 Date
1968-1971
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
plan, compte rendu, délibération

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...
Résultat n°54

ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS : acquisition du château, vente de terrains, travaux de restauration, [1936-1939].

Cote
24J/42/3
 Date
1936-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS...
Résultat n°55

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).

Cote
B/1405
 Date
1763
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°56

Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/ Vitronet/ SCI la Roseraie ; ZAC Bois de l'Epine ; Renault Automation ; Dagousset ; Digital 2.

Cote
1632W/51
 Date
1971-1990
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/...
Résultat n°57

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, acquisition de terrains par le syndicat des communes de la banlieue de PARIS et par l'entreprise de transport Lecaplain : actes de cession et correspondance.

Cote
1502W/1791
 Date
1970-1976
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°58

ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

Cote
1J/110
 Date
1840-1852
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
exploit d'huissier, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables...
Résultat n°59

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à MM. Servat et Krasowski (lot n° 25) (1985), M. Evrard (lot n° 26) (1985), M. Nicot (lot n° 27) (1985), M. Dubois (lot n° 28), M. Morel (lot n° 29) (1985), M. Garcia (lot n° 30) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1111
 Date
1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°60

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Boidart (lot n° 13) (1985), M. Le Guennec (lot n° 14) (1985), M. Coumes-Gauchet (lot n° 15) (1984), M. Vasseur (lot n° 16) (1985), M. Baills (lot n° 17) (1985), M. Alexandre (lot n° 18) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1109
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°61

LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Foucan (lot n° 41), M. Robert (lot n° 42), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan ; annulations de cessions de terrains faites à M.Souverain (lot n° 14), M. Cahagne (lot n° 19), M. Ronco (lot n° 19), M. Boulier (lot n° 21), M. Garcia (lot n° 22), M. Marengo (lot n° 22), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : décision de remboursement, projet d'acte, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

Cote
1523W/1099
 Date
1985
 Lieu
LISSES
 Type de document
convention, cahier des charges, arrêté préfectoral, décision, statut d'association

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains...
Résultat n°62

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf pièces, cote 9].

Cote
33J/11
 Date
1783-1785
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf...
Résultat n°63

Déclaration de cession des rémunérations (1978).

Cote
2241W/40
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle

  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

  • Déclaration de cession des rémunérations (1978).
Résultat n°64

Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

Cote
30J/98
 Date
1641-1831
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, AUBE
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, bail, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...
Résultat n°65

Immatriculation : 997CMR91, AH-688-VN, 180 DQR91, CD-198-PX.
Cote
2699W/10
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation : 997CMR91, AH-688-VN, 180 DQR91, CD-198-PX.
Résultat n°66

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).
Cote
27J/41
 Date
1798-1814
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
Résultat n°67

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).
Cote
27J/95
 Date
1580-1743
 Lieu
LARDY, MONTLHERY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...
Résultat n°68

Immatriculation : 330DMG91, 332DMG91, 369DLY91, 391DLP91, 410DAN91, 428DAN91, 445CHX91.
Cote
2701W/3
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
  • Immatriculation : 330DMG91, 332DMG91, 369DLY91, 391DLP91,...
Résultat n°69

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°70

Véhicules immatriculés : 184 DVK 91 ; 600 ETV 91 ; 615 ESE 91 ; CK187HG; 626 EQE 91 ; AJ-008-CV.
Cote
3352W/4
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

  • Véhicules immatriculés : 184 DVK 91 ; 600 ETV 91 ;...
Résultat n°71

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, vente de terrains à des sociétés : conventions et plans.

Cote
1502W/1787
 Date
1974-1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°72

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).
Cote
27J/24
 Date
1621-1720
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°73

EVRY, ''District parisien''. - Cession de propriété, demande de prime à la construction : état de prêt.

Cote
1502W/1644
 Date
1976-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • EVRY, ''District parisien''. - Cession de propriété,...
Résultat n°74

VAUDOULEURS. - Titres de Jules-François CHEVREAU [fils de François ; 12 pièces] : vente d'une terre par Angélique GUETTARD, fille de Jean-Etienne GUETTARD, à Jules-François CHEVREAU (5 juillet 1760) ; état de l'héritage de M. de BOISSABLON, achat d'une terre (1767) ; déclaration au terrier de VILLEMARTIN, état des terres en roture dépendantes de VAUDOULEURS, quittance MAYNON, seigneur de VILLEMARTIN à CHEVREAU (1769) ; états des terres de VAUDOULEURS [s. d.].

Cote
31J/5
 Date
1760-1770
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Jules-François CHEVREAU [fils...
Résultat n°75

BRETIGNY-SUR-ORGE, ''District parisien''. - Cession de propriété, accession à la propriété ; demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

Cote
1502W/1657
 Date
1967-1981
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, ''District parisien''. - Cession...
Résultat n°76

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1761).

Cote
B/1403
 Date
1761
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°77

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains aux sociétés Bodemer et ''laboratoire de MASSY''.

Cote
1502W/1795
 Date
1958-1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°78

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés : actes de cession et plans.

Cote
1502W/1800
 Date
1959-1968
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°79

Immatriculation : 13 DAX 91, 44 DHD 91, 44 EBC 91 , 55 CVW 91, 116 DTH 91, 215 EGA 91, 282 DDQ 91, 284 DVL 91.
Cote
2710W/1
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation : 13 DAX 91, 44 DHD 91, 44 EBC 91 ,...
Résultat n°80

Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.
Cote
2608W/102
 Date
2002-2006
 Lieu
SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
  • Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations...