PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2710W

Date

2010-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,3 ml, 3 article(s)

Origine

POLE DE GESTION DES VEHICULES DEPARTEMENTAUX (service producteur)

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/10/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2010.

Cote/Cotes extrêmes

2710W/1-2710W/3

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Immatriculation : 13 DAX 91, 44 DHD 91, 44 EBC 91 , 55 CVW 91, 116 DTH 91, 215 EGA 91, 282 DDQ 91, 284 DVL 91.

Cote/Cotes extrêmes

2710W/1

Date

2010-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques