DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/712

Date

1959-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/08/2004