PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2710W

Date

2010-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,3 ml, 3 article(s)

Origine

POLE DE GESTION DES VEHICULES DEPARTEMENTAUX (service producteur)

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/10/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2010.

Cote/Cotes extrêmes

2710W/1-2710W/3

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Immatriculation : 691 BVY 91, 703 DMA 91, 705 BQV 91, 818 CBH 91, 821 CBH 91, 847 DLP 91, 906 CYB 91, 999 DAW 91.

Cote/Cotes extrêmes

2710W/3

Date

2010-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux