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3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus (2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3352W/1-12

Date

2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml

12 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur) 

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant) 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2021

Mots clés matières

véhicule automobile, cession

Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY ; CN-041-HZ ; CN-055-HZ ; BX-100-GB ; 423 EST 91 ; 967 EPS 91 ; 876 DVS 91.

Cote/Cotes extrêmes

3352W/10

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable