Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336 EGH 91 ; 535 DTC 91; 543 ELR 91 ; 573 EHD 91 ; 603 DEV 91; 610 ETD 91 ; 630 DZE 91 ; 639 DTQ 91 ; 641 DAS 91 ; 669 EHL 91.

Aide à la recherche

PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Cote/Cotes extrêmes

2818W

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.4 ml, 4 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2016.

Mots clés matières

conseil général, véhicule automobile

Dossiers des véhicules vendus en 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2818W/1-2818W/4

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable