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  1. Résultat n°1

    Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

    Cote

    2701W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

    Date

    1980-1982

    Cote

    2295W/5

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

    Date

    1767

    Cote

    B/1408

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

    Date

    1527-1699

    Cote

    31J/3

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

    Date

    1760

    Cote

    B/1402

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

    Date

    1755-1795

    Cote

    30J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY ; CN-041-HZ ; CN-055-HZ ; BX-100-GB ; 423 EST 91 ; 967 EPS 91 ; 876 DVS 91.

    Date

    2021

    Cote

    3352W/10

    • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

    • Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur) , DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant) 

  11. Résultat n°11

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1110

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1100

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1345W/712

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1502W/1803

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre à décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    22J/94

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    22J/103

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  17. Résultat n°17

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    31J/19

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710 DBL 91; 719 DSW 91; 741 EGG 91; 958 DWJ 91; AC-024-ZS; AC-707-BA; BL-277-TC.

    Date

    2016

    Cote

    2818W/4

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
    • Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW ; BV-888-KA ; BW-074-HL ; BW-142-SR ; BW-168-KK; BW-292-GM ; DG-852-EF; CR-330-WF ; 474 DBF 91.

    Date

    2017

    Cote

    2817W/6

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

    • Dossiers des véhicules vendus en 2017.
    • Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1502W/1805

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

    Date

    1764-1765

    Cote

    B/1406

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine prioritaire MASSY-VILLAINE : cessibilité des terrains.

    Date

    1964-1968

    Cote

    953W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336 EGH 91 ; 535 DTC 91; 543 ELR 91 ; 573 EHD 91 ; 603 DEV 91; 610 ETD 91 ; 630 DZE 91 ; 639 DTQ 91 ; 641 DAS 91 ; 669 EHL 91.

    Date

    2016

    Cote

    2818W/1

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
    • Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains à des sociétés. Convention de gestion entre la ville de MASSY et la société Saegema pour la gestion des parkings collectifs : actes de cession.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1502W/1796

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains aux sociétés d'HLM : actes de cession et plans.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1502W/1811

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Déclaration de cession des rémunérations (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2241W/44

    • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

    • Déclaration de cession des rémunérations (1980).

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  30. Résultat n°30

    ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

    Date

    1927-1938

    Cote

    24J/40/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) les Maisons de Saint-Michel (lot D) (1984), la société civile immobilière (SCI) Square de l'Orme (lot F) (1984), la société civile immobilière (SCI) Villages d'Ile-de-France Réalisation (lot G) (1984), la société civile immobilière (SCI) la Plaine de Saulx (lot H) (1988), Immoball BTP (lot C n° 1327, 1344, 814) (1986), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1523W/1115

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE et Antoine ASTORGUE par Jean de SAINT-HEREN [copie en 1786 d'un acte de 1581] ; vente consentie de noble Annet ASTORGUE, seigneur de la Feuillade, à Hyppolite DUPRE [document très abîmé] (1533) [2 pièces].

    Date

    1533-1786

    Cote

    30J/20

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).

    Date

    1749-1753

    Cote

    B/1397

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés : actes de cession et plans.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1502W/1801

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, création d'une bibliothèque, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession et correspondance.

    Date

    1955-1970

    Cote

    1502W/1807

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEPOT45 1O/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  37. Résultat n°37

    ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

    Date

    1872-1903

    Cote

    EDEPOT54 4D/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

    Date

    1965-1979

    Cote

    1583W/104

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91, 99DHM91, 140 DAZ91, 142DYQ91, 146CNZ91, 165DNH 91, 174DNP91.

    Date

    2015-2015

    Cote

    2702W/1

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Immatriculation : 691 BVY 91, 703 DMA 91, 705 BQV 91, 818 CBH 91, 821 CBH 91, 847 DLP 91, 906 CYB 91, 999 DAW 91.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2710W/3

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 691 BVY 91, 703 DMA 91, 705 BQV 91,...

    Producteur :

    POLE DE GESTION DES VEHICULES DEPARTEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

  42. Résultat n°42

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [20 pièces] : vente d'une partie du domaine par Jacques-Pierre MARCHANT et son épouse à Louis-Calixte ANGIBOUST (24 octobre 1832) ; vente d'une seconde partie, mandats, procuration, quittances, correspondance ; un plan couleur du domaine [s. d.].

    Date

    1832-1836

    Cote

    31J/21

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  43. Résultat n°43

    VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

    Date

    1840-1890

    Cote

    31J/28

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  44. Résultat n°44

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).

    Date

    1733-1748

    Cote

    B/1396

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de cession à la commune du château de la Fontaine et de ses dépendances : avis du domaine.

    Date

    1979

    Cote

    1345W/460

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

    Date

    1510-1620

    Cote

    26J/22

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    EVRY. - Quartier des Aunettes, cession de terrain au profit de la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Emmaüs : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1983) ; consultation pour la réalisation d'une opération immobilière (1ère et 2ème tranches) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation d'une opération immobilière dans la lisière du Parc : correspondance, notes, pièces jointes, dossiers de convention et de résiliation, (1980-1984).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1523W/1769

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, cession de terrain au...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    22J/97

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges, hôtelier à Etampes, par Marguerite Baudouin, épouse de Claude Joseph Fécant, passée devant Antoine Pineau, notaire commis à Etampes, 14 mars 1726.

    Date

    1726

    Cote

    1J/836

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges,...
  50. Résultat n°50

    COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions : EP/ Kaufman and Broad lot n°20, 21, 22 et 23, Kaufman, Meeker, EP STIM et compagnie, Les Vergers de COURCOURONNES, SCI Les Villes du Bocage ; dossier général.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1632W/81

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet à décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    22J/89

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

    Date

    1569-1612

    Cote

    26J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1502W/1691

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS : acquisition du château, vente de terrains, travaux de restauration, [1936-1939].

    Date

    1936-1939

    Cote

    24J/42/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  55. Résultat n°55

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).

    Date

    1763

    Cote

    B/1405

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/ Vitronet/ SCI la Roseraie ; ZAC Bois de l'Epine ; Renault Automation ; Dagousset ; Digital 2.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1632W/51

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, acquisition de terrains par le syndicat des communes de la banlieue de PARIS et par l'entreprise de transport Lecaplain : actes de cession et correspondance.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1502W/1791

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

    Date

    1840-1852

    Cote

    1J/110

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables...
  59. Résultat n°59

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à MM. Servat et Krasowski (lot n° 25) (1985), M. Evrard (lot n° 26) (1985), M. Nicot (lot n° 27) (1985), M. Dubois (lot n° 28), M. Morel (lot n° 29) (1985), M. Garcia (lot n° 30) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1111

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Boidart (lot n° 13) (1985), M. Le Guennec (lot n° 14) (1985), M. Coumes-Gauchet (lot n° 15) (1984), M. Vasseur (lot n° 16) (1985), M. Baills (lot n° 17) (1985), M. Alexandre (lot n° 18) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1109

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Foucan (lot n° 41), M. Robert (lot n° 42), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan ; annulations de cessions de terrains faites à M.Souverain (lot n° 14), M. Cahagne (lot n° 19), M. Ronco (lot n° 19), M. Boulier (lot n° 21), M. Garcia (lot n° 22), M. Marengo (lot n° 22), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : décision de remboursement, projet d'acte, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1099

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf pièces, cote 9].

    Date

    1783-1785

    Cote

    33J/11

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Déclaration de cession des rémunérations (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2241W/40

    • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

    • Déclaration de cession des rémunérations (1978).

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

    Date

    1641-1831

    Cote

    30J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  65. Résultat n°65

    Immatriculation : 997CMR91, AH-688-VN, 180 DQR91, CD-198-PX.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2699W/10

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 997CMR91, AH-688-VN, 180 DQR91, CD-198-PX.

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

    Date

    1798-1814

    Cote

    27J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).

    Date

    1580-1743

    Cote

    27J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Immatriculation : 330DMG91, 332DMG91, 369DLY91, 391DLP91, 410DAN91, 428DAN91, 445CHX91.

    Cote

    2701W/3

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : 330DMG91, 332DMG91, 369DLY91, 391DLP91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  69. Résultat n°69

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1523W/1824

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Véhicules immatriculés : 184 DVK 91 ; 600 ETV 91 ; 615 ESE 91 ; CK187HG; 626 EQE 91 ; AJ-008-CV.

    Date

    2021

    Cote

    3352W/4

    • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

    • Véhicules immatriculés : 184 DVK 91 ; 600 ETV 91 ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur) , DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant) 

  71. Résultat n°71

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, vente de terrains à des sociétés : conventions et plans.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1502W/1787

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

    Date

    1621-1720

    Cote

    27J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY, ''District parisien''. - Cession de propriété, demande de prime à la construction : état de prêt.

    Date

    1976-1984

    Cote

    1502W/1644

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • EVRY, ''District parisien''. - Cession de propriété,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    VAUDOULEURS. - Titres de Jules-François CHEVREAU [fils de François ; 12 pièces] : vente d'une terre par Angélique GUETTARD, fille de Jean-Etienne GUETTARD, à Jules-François CHEVREAU (5 juillet 1760) ; état de l'héritage de M. de BOISSABLON, achat d'une terre (1767) ; déclaration au terrier de VILLEMARTIN, état des terres en roture dépendantes de VAUDOULEURS, quittance MAYNON, seigneur de VILLEMARTIN à CHEVREAU (1769) ; états des terres de VAUDOULEURS [s. d.].

    Date

    1760-1770

    Cote

    31J/5

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Jules-François CHEVREAU [fils...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  75. Résultat n°75

    BRETIGNY-SUR-ORGE, ''District parisien''. - Cession de propriété, accession à la propriété ; demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

    Date

    1967-1981

    Cote

    1502W/1657

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, ''District parisien''. - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1761).

    Date

    1761

    Cote

    B/1403

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains aux sociétés Bodemer et ''laboratoire de MASSY''.

    Date

    1958-1977

    Cote

    1502W/1795

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés : actes de cession et plans.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1800

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Immatriculation : 13 DAX 91, 44 DHD 91, 44 EBC 91 , 55 CVW 91, 116 DTH 91, 215 EGA 91, 282 DDQ 91, 284 DVL 91.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2710W/1

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 13 DAX 91, 44 DHD 91, 44 EBC 91 ,...

    Producteur :

    POLE DE GESTION DES VEHICULES DEPARTEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2608W/102

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saclas, SCP LECOUTOUR ANDRE.
    • Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)