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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/28
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°3

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°4

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°5

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°7

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°8

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°9

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

Cote
2570W/39
 Date
1999
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°10

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°11

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°12

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

Cote
2570W/37
 Date
1996
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VAL-DE-MARNE, PALAISEAU Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°13

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°14

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

Cote
2380W/4
 Date
1999
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°15

1986-2009.
Cote
2608W/30
 Date
1986-2009
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1986-2009.
Résultat n°16

Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

Cote
2631W/7
 Date
2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...
Résultat n°17

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°18

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Cote
1140W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Février 1981.
  • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Résultat n°19

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Cote
1169W/11
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Résultat n°20

1995-2003.
Cote
2608W/60
 Date
1995-2003
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1995-2003.
Résultat n°21

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Cote
1140W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Août 1982.
  • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Résultat n°22

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Cote
1237W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

  • Arrêtés préfectoraux, 1991.
  • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Résultat n°23

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Cote
2192W/49
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...
Résultat n°24

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAMD EVRY ; ADEP EVRY ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; ENTRAIDE INTERCOMMUNALE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; FAMIL' EMPLOI ETAMPES ; AFP ETAMPES ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; CCAS ETAMPES ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE AIDE ET ENTRAIDE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN.

Cote
2570W/9
 Date
2003
 Lieu
EVRY Commune, ETAMPES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°25

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Cote
1254W/39
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Résultat n°26

Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.

Cote
2570W/30
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.
Résultat n°27

SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/104
 Date
2007-2010
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Epinay-sur-Orge.
  • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...
Résultat n°28

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

Cote
2324W/4
 Date
2003
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°29

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

Cote
2570W/1
 Date
2003
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°30

Dossiers des plaintes, habilitations des clercs des notaires d'Arpajon.
Cote
2608W/5
 Date
1997-2005
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Arpajon.
  • Dossiers des plaintes, habilitations des clercs des...
Résultat n°31

SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/58
 Date
1991-2010
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Limours-en-Hurepoix.
  • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...
Résultat n°32

N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Cote
1156W/11
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Juillet 1984.
  • N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Résultat n°33

Dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Cote
2608W/80
 Date
1996-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP IMBAULT.
  • Dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.
Résultat n°34

N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Cote
1156W/4
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Mars 1984.
  • N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Résultat n°35

N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Cote
1156W/16
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Octobre 1984.
  • N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Résultat n°36

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Cote
2192W/7
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°37

Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Cote
2608W/98
 Date
1987-2004
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Brunoy.
  • SCP LEBRAS QUEAU.
  • Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.
Résultat n°38

Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2005).

Cote
2325W/4
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°39

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Cote
1058W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Résultat n°40

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Cote
2192W/36
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°41

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BT (1997).

Cote
2380W/1
 Date
1997
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°42

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).
Cote
3070W/6
 Date
1982-2013
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....
Résultat n°43

N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Cote
1140W/44
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Décembre 1982.
  • N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Résultat n°44

Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.

Cote
2570W/32
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.
Résultat n°45

Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

Cote
2325W/1
 Date
2002
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°46

B.
Cote
3214W/6
 Date
2014
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • 2014.
  • B.
Résultat n°47

2000-2006.
Cote
2608W/14
 Date
2000-2006
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • 2000-2006.
Résultat n°48

Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.
Cote
2608W/20
 Date
1975-2004
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Palaiseau.
  • SCP CHARLES BERRA.
  • Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.
Résultat n°49

N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Cote
1058W/13
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Juillet 1979.
  • N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).
Résultat n°50

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

Cote
2570W/19
 Date
2004
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°51

N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).
Cote
1156W/1
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).
Résultat n°52

1984-2010.
Cote
2608W/61
 Date
1984-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Massy.
  • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
  • 1984-2010.
Résultat n°53

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Cote
2192W/60
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°54

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

Cote
2380W/6
 Date
2001
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°55

Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

Cote
2514W/1
 Date
2008
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...
Résultat n°56

N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).
Cote
1140W/37
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Juillet 1982.
  • N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).
Résultat n°57

N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).
Cote
1254W/13
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).
Résultat n°58

N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Cote
1254W/22
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Décembre 1992.
  • N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).
Résultat n°59

Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

Cote
2605W/1
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...
Résultat n°60

Gu - Le.
Cote
3295W/2
 Date
1996-2016
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • Gu - Le.
Résultat n°61

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Cote
2192W/31
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°62

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Cote
2192W/53
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°63

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement DOMO POINT DRAVEIL ; ADEF ; ASS BIENVEILLANCE SERVICE ; EFF ; ASAD CORBEIL.

Cote
2570W/38
 Date
1999
 Lieu
DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°64

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Cote
2569W/23
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°65

N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).
Cote
1254W/2
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Janvier 1992.
  • N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).
Résultat n°66

Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels de carrière, lettres B et T (2008).

Cote
2487W/2
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels...
Résultat n°67

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Cote
2192W/18
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°68

N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).
Cote
1156W/14
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).
Résultat n°69

N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).
Cote
1207W/1
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).
Résultat n°70

Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

Cote
2380W/11
 Date
2006
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...
Résultat n°71

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

Cote
2569W/51
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°72

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Cote
2569W/63
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°73

N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).
Cote
1095W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Janvier 1980.
  • N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).
Résultat n°74

N° 892623 à 892917 (1er - 31 août 1989).
Cote
1207W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • N° 892623 à 892917 (1er - 31 août 1989).
Résultat n°75

Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

Cote
991W/246
 Date
1972-1977
 Lieu
DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande...
Résultat n°76

2ème partie.
Cote
2608W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1977-2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°77

N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).
Cote
1254W/16
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Octobre 1992.
  • N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).
Résultat n°78

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Cote
2569W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°79

N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).
Cote
1095W/21
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Décembre 1980.
  • N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).
Résultat n°80

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...