N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).

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1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1156W/1 - 20

Date

1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

20 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 20 : arrêtés préfectoraux (1984).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1984.

Cote/Cotes extrêmes

1156W/1 - 20

Date

1984

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004