ASSISTANTES MATERNELLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2569W/1-71

Date

2001-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission consultative paritaire départementale : procès-verbaux (2001-2004), dossiers des assistantes maternelles passés devant la Commission (2001-2004).

Langue des unités documentaires

Français

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Cote/Cotes extrêmes

2569W/14

Date

2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/03/2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques