2192W/1-71
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux ; dossiers de retrait d'agrément ; dossiers contentieux.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1999
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
19/06/2012
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.