ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2192W/1-71

Date

1991-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux ; dossiers de retrait d'agrément ; dossiers contentieux.

Langue des unités documentaires

Français

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote/Cotes extrêmes

2192W/61

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

POLE MODES D ACCUEIL (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/06/2012