3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles et familiales, échantillon lettres B et T d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE, de PARAY-VIEILLE-POSTE, de SAVIGNY-SUR-ORGE et de VIRY-CHÂTILLON clôturés entre 1997 ; 2002-2004 ; 2006-2015

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3070W/1-9

Date

1974-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,05 ml

9 article(s)

Origine

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/09/2020

Mode de classement

Classés par commune, puis par année de clôture et par ordre alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés matières

Mots clés typologiques

JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

Cote/Cotes extrêmes

3070W/6

Date

1982-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières