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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/9

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Mai 1981.
    • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1149W/7

    • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

    • Arrêtés préfectoraux, 1983.
    • Mai 1983.
    • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/15

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Septembre 1992.
    • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/14

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2380W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    1986-2009.

    Date

    1986-2009

    Cote

    2608W/30

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1986-2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2007

    Cote

    2631W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/18

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Octobre 1980.
    • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/4

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Février 1981.
    • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/11

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    2608W/60

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Massy.
    • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
    • 1995-2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/39

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Août 1982.
    • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1237W/17

    • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

    • Arrêtés préfectoraux, 1991.
    • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L'ESSONNE (service versant),
     

  23. Résultat n°23

    Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/49

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAMD EVRY ; ADEP EVRY ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; ENTRAIDE INTERCOMMUNALE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; FAMIL' EMPLOI ETAMPES ; AFP ETAMPES ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; CCAS ETAMPES ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE AIDE ET ENTRAIDE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/9

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/39

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • Septembre 1993.
    • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.

    Date

    1993

    Cote

    2570W/30

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossier d'agrément AISAD.

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2608W/104

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2324W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/1

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers des plaintes, habilitations des clercs des notaires d'Arpajon.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2608W/5

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Arpajon.
    • Dossiers des plaintes, habilitations des clercs des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2608W/58

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Limours-en-Hurepoix.
    • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/11

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Juillet 1984.
    • N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2608W/80

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Corbeil-Essonnes.
    • SCP IMBAULT.
    • Dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/4

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Mars 1984.
    • N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/16

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • Octobre 1984.
    • N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.

    Date

    1987-2004

    Cote

    2608W/98

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Brunoy.
    • SCP LEBRAS QUEAU.
    • Dossiers des clercs, plaintes et habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2325W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1058W/3

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Arrêtés préfectoraux, 1979.
    • Février 1979.
    • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/36

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BT (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2380W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  42. Résultat n°42

    JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers). Lettres T : 2010 (1 dossier).

    Date

    1982-2013

    Cote

    3070W/6

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • JUVISY-SUR-ORGE, lettres B : 2010-2013 (5 dossiers)....

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  43. Résultat n°43

    N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/44

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Décembre 1982.
    • N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.

    Date

    2001

    Cote

    2570W/32

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : recours contentieux AISAD.

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  45. Résultat n°45

    Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2325W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE MASSY-PALAISEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    B.

    Date

    2014

    Cote

    3214W/6

    • Contexte : 3214W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • 2014.
    • B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PALAISEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    2000-2006.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2608W/14

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Méreville.
    • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
    • 2000-2006.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.

    Date

    1975-2004

    Cote

    2608W/20

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Palaiseau.
    • SCP CHARLES BERRA.
    • Dossiers des demandes d'habilitations et des clercs.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1058W/13

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Arrêtés préfectoraux, 1979.
    • Juillet 1979.
    • N° 3669 à 3933 (2 - 13 juillet 1979).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE MILLY-LA-FORET ; ASS D'AIDE MENAGERE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; ASS AIDE MORIGNY-CHAMPIGNY ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; LI SERVICE MORSANG-SUR-ORGE ; ASS MANDATAIRE ; ASS D'AIDE ORSAY ; CCAS PALAISEAU ; ASS ENTRAIDE ET VIE PALAISEAU.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/19

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/1

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • N° 1 à 318 (2 - 31 janvier 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    1984-2010.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2608W/61

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Massy.
    • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
    • 1984-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/60

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2380W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers de carrières des assistantes maternelles, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2514W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers de carrières des assistantes maternelles,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  56. Résultat n°56

    N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1140W/37

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

    • Arrêtés préfectoraux, 1982.
    • Juillet 1982.
    • N° 4494 à 4811 (16 - 30 juillet 1982).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/13

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • N° 922752 à 923056 (3 - 31 août 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/22

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Décembre 1992.
    • N° 924604 à 924815 (16 - 31 décembre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres B et T.

    Date

    2008

    Cote

    2605W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de carrière, lettres...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gu - Le.

    Date

    1996-2016

    Cote

    3295W/2

    • Contexte : 3295W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • Gu - Le.

    Producteur :

    SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/31

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement DOMO POINT DRAVEIL ; ADEF ; ASS BIENVEILLANCE SERVICE ; EFF ; ASAD CORBEIL.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/38

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  64. Résultat n°64

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/23

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  65. Résultat n°65

    N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/2

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Janvier 1992.
    • N° 920110 à 920337 (16 - 31 janvier 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels de carrière, lettres B et T (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2487W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/18

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  68. Résultat n°68

    N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1156W/14

    • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

    • Arrêtés préfectoraux, 1984.
    • N° 3391 à 3676 (3 - 28 septembre 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/1

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • N° 890001 à 890224 (2 - 31 janvier 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2380W/11

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/51

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/63

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/2

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Janvier 1980.
    • N° 193 à 495 (18 - 31 janvier 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    N° 892623 à 892917 (1er - 31 août 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/11

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • N° 892623 à 892917 (1er - 31 août 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    991W/246

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    2ème partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2608W/28

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/16

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Octobre 1992.
    • N° 923420 à 923569 (1er - 13 octobre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/14

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  79. Résultat n°79

    N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/21

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Décembre 1980.
    • N° 7403 à 7804 (1er - 15 décembre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)