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2 177 résultats

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  1. Résultat n°1
    Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.

    1 media

    Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au RIA ! Les 26 et 28 mars 2013, de 11h 15 à 14h 30 au restaurant inter-administratif à EVRY.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4219

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil général]. - Donnons des couleurs au...
  2. Résultat n°2

    n°73-104

    Date

    1999-2012

    Cote

    PER725/2

    • Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.

    • n°73-104
  3. Résultat n°3

    novembre-décembre

    Date

    2010

    Cote

    PER1/185

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • novembre-décembre
  4. Résultat n°4

    septembre-octobre

    Date

    2010

    Cote

    PER1/184

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • septembre-octobre
  5. Résultat n°5

    juillet-août

    Date

    2010

    Cote

    PER1/183

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juillet-août
  6. Résultat n°6

    janvier-mars

    Date

    2010

    Cote

    PER1/181

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mars
  7. Résultat n°7

    avril-juin

    Date

    2010

    Cote

    PER1/182

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • avril-juin
  8. Résultat n°8

    septembre-novembre

    Date

    2009

    Cote

    PER1/179

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • septembre-novembre
  9. Résultat n°9

    décembre 2009, rapports 2008

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER1/180

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • décembre 2009, rapports 2008
  10. Résultat n°10

    janvier-mai

    Date

    2009

    Cote

    PER1/177

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mai
  11. Résultat n°11

    juin-août

    Date

    2009

    Cote

    PER1/178

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juin-août
  12. Résultat n°12

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    juin-juillet

    Date

    2008

    Cote

    PER1/175

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juin-juillet
  17. Résultat n°17

    Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    août-décembre

    Date

    2008

    Cote

    PER1/176

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • août-décembre
  22. Résultat n°22

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    janvier-mars

    Date

    2008

    Cote

    PER1/174

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mars
  24. Résultat n°24

    janvier-mars

    Date

    2007

    Cote

    PER1/170

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mars
  25. Résultat n°25

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Affaire LIP : correspondance, articles de presse, notes manuscrites, bordereau de versement des Archives départementales du Doubs concernant l'Affaire, bulletin ""Rénovation"" (1991), journal ""La Croix"" (mai 1991), revue ""Signes du temps"" (février 1969), brochures ""Industrie horlogère européenne. Une expérience suisse. LIP 1967-1973"" (1973), "" Après le romantisme de l'été, la vérité sur l'affaire LIP "" [vers 1973], rapports et notes du Préfet, revues ""le Nouvel Observateur"" (25 juin-1er juillet 1973, 20-26 août 1973, 27 août-2 septembre 1973, 15-21 octobre 1973), "" L'Express "" (13-19 août 1973, 20-26 août 1973) ; dossier Yves Calvez : notes manuscrites sur l'Eglise, (1971-2007).

    Date

    1971-2007

    Cote

    124J/104

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  26. Résultat n°26

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    juillet-octobre

    Date

    2007

    Cote

    PER1/172

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juillet-octobre
  28. Résultat n°28

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Correspondance professionnelle, articles de presse, photographies, (1979-1980) ; revue du Comité d'histoire du Ministère de l'environnement ""Pour mémoire"" (2007) ; livre ""Le sablier du godillot "" par Raymond Tourrain [vers 2000].

    Date

    1978-2007

    Cote

    124J/107

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  29. Résultat n°29

    novembre-décembre

    Date

    2007

    Cote

    PER1/173

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • novembre-décembre
  30. Résultat n°30

    avril-juin

    Date

    2007

    Cote

    PER1/171

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • avril-juin
  31. Résultat n°31

    août-décembre

    Date

    2006

    Cote

    PER1/169

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • août-décembre
  32. Résultat n°32

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    janvier-mars

    Date

    2006

    Cote

    PER1/167

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mars
  35. Résultat n°35

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    avril-juillet

    Date

    2006

    Cote

    PER1/168

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • avril-juillet
  38. Résultat n°38

    Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de Largentière, 2Z : sous-préfecture de Tournon, 3Z : sous-préfecture de Privas, 1800-1940. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    DUPRAZ, Dominique

    Date

    2006

    Cote

    INV/2214

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série Z : sous-préfectures, 1Z : sous-préfecture de...
  39. Résultat n°39

    Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région 2000-2006, programme de réhabilitation des zones d'activité économique d'intérêt départemental ; comité de suivi du contrat ; bilan à mi-parcours en 2003 : fiches de suivi du contrat sur les infrastructures de transports en commun, sur l'amélioration de l'environnement des infrastructures, sur l'enseignement supérieur et la recherche, sur l'action sociale. Rapport sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (2005). Infrastructures de transports en commun : projet de tangentielle sud, liaison SENART-EVRY, tramway VILLEJUIF - JUVISY-SUR-ORGE, liaison MASSY-VALENTON. Infrastructures routières RN 104, RN 6 ; environnement des infrastructures ; amélioration de la qualité de la vie des riverains de l'A6. Fiches de suivi du contrat de plan relatif aux établissements de santé.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1883W/6

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE

    Date

    2006

    Cote

    4NUM/68

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    La préfecture des Côtes-d'Armor

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3559

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La préfecture des Côtes-d'Armor
  42. Résultat n°42

    Archives départementales du Cher : archives des sous-préfectures de Saint-Amand-Montrond et de Sancerre (1789-1940). Série Z, répertoire numérique détaillé

    Auteur

    LEBLAY, Anne

    Date

    2005

    Cote

    INV/2232

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Cher : archives des sous-préfectures...
  43. Résultat n°43

    juin-septembre

    Date

    2005

    Cote

    PER1/165

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juin-septembre
  44. Résultat n°44

    Lettres BED-BOU.

    Date

    1951-2005

    Cote

    3032W/3

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres BED-BOU.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Comité de pilotage au sujet du transfert de compétences : transfert au département des personnels d'Etat chargés des routes départementales. Inspection académique de l'Essonne, état des lieux des opérations de décentralisation. Transfert au département des centres locaux d'insertion et de coordination, du fonds de solidarité pour le logement (2004). Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, projets de décrets d'application de la loi (février 2005), informations relatives à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2005 des transferts de compétences et recommandations concernant la mise à disposition des services et des personnels concernés, entrée en application de la loi avec le détail par thème des mesures que comporte la loi (septembre 2004), notes du ministère de l'intérieur relatives à l'application de la loi (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/4

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    octobre-décembre

    Date

    2005

    Cote

    PER1/166

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • octobre-décembre
  49. Résultat n°49

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Correspondance professionnelle, articles de presse, (1978-2005).

    Date

    1978-2005

    Cote

    124J/112

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres DE-EM.

    Date

    1957-2005

    Cote

    3032W/7

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres DE-EM.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    janvier-mai

    Date

    2005

    Cote

    PER1/164

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mai
  52. Résultat n°52

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Date

    2005

    Cote

    17AV/9, 17 - AV - 27 - Copie de sécurité 17AV9 - 2005 - 2005 - 17AV/27 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Michel Denieul

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    octobre-décembre

    Date

    2004

    Cote

    PER1/163

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • octobre-décembre
  54. Résultat n°54

    Lettres NA-POR.

    Date

    1946-2004

    Cote

    3032W/11

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres NA-POR.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Présentation des rapports d'activités des services de l'Etat au conseil général les 22 octobre 2002 et 30 septembre 2003 : textes des discours du préfet, dossiers de questions-réponses sur la sécurité, les transports, l'environnement, les collectivités locales, l'action sanitaire et sociale, l'emploi, la culture et la tangentielle Sud. Réforme de l'administration départementale de l'Etat : notes au préfet des différents services déconcentrés de l'Etat proposant des réorganisations de service pour faire suite à la circulaire du 16 novembre 2004, comptes-rendus des réunions sur la réforme de l'administration départementale (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/1

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/11

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Réforme de la décentralisation, réflexion sur les missions et l'organisation des services déconcentrés de l'Etat (2002), historique de la décentralisation depuis la loi du 2 mars 1982, présentation de la 2e vague de décentralisation en 2003, dispositions relatives aux transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités locales, exposé des motifs du projet de loi présenté aux préfets (2003), réunion relative à la décentralisation dans le bureau du préfet le 24 octobre 2003. Transfert des personnels TOS au département dans le cadre de la loi Libertés et responsabilités locales : recrutement, formation, affaires médico-sociales, gestion des personnels, actions et relations sociales, enseignement sous contrat (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1883W/3

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    juillet-septembre

    Date

    2004

    Cote

    PER1/162

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • juillet-septembre
  62. Résultat n°62

    La seconde guerre mondiale dans le Cher, fonds du cabinet du Préfet, versement 1 W répertoire numérique détaillé

    Auteur

    MAROTEAUX, Vincent

    Date

    2004

    Cote

    INV/2120

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • La seconde guerre mondiale dans le Cher, fonds du cabinet...
  63. Résultat n°63

    Economie. RIS-ORANGIS, usine LU du groupe Danone ; document économique et social concernant le projet de réorganisation industrielle du pôle biscuit en Europe (2001) ; fermeture de la biscuiterie LU de RIS-ORANGIS : coupures de presse, correspondance avec le ministère de l'emploi, tracts syndicaux, notes des renseignements généraux sur le climat à la biscuiterie (2001 - 2003), réunion du 14 juin 2001 avec le préfet, M. Prieur sur la fermeture de l'usine, correspondance du préfet avec le ministère de l'emploi sur la fermeture du site en 2003. Quelles opportunités de reconversion pour le site de l'hyppodrome d'EVRY ? par Anne-Lise Pillard et Laurent Soulé, chargés de mission à l'Agence d'urbanisme et de développement Seine-Orge, 2004, 37 pages, photographies, plans.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/17

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Economie. RIS-ORANGIS, usine LU du groupe Danone ;...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    janvier-juin

    Date

    2004

    Cote

    PER1/161

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-juin
  65. Résultat n°65

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/9

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/15

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêté n° 97-4708 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4710 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4711 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2-0271 du 28 juillet 1998, arrêté annulation (du 0271) n° DCAI/2 21 du 11 mars 2002, arrêté n° DCAE/2-0270 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-80 du 2 septembre 2002 (caducité), arrêté n° DCAE/2 99-0099 du 3 août 1999, arrêté n° 97-4709 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2 99-100 du 3août 1999, arrêté n° DCAI/2 132 du 20 septembre 2001, arrêté n° DCAI/2 025 du 4 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2 327 du 15 décembre 2003 (annulation du 025), arrêté n° DAI/2 024 du 22 mars 2004 ; BOUSSY SAINT ANTOINE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0117 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAI/2-090 du 26 septembre 2002, arrêté n° 95-4565 du 26 octobre 1995 ; BRETIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0116 du 29 septembre 1999 ; BRUNOY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0141 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-016 du 7 mars 2002 (annulation du 0141), arrêté n° DCAE/2-99-0142 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-017 du 7 mars 2002 (annulation du 0142), arrêté n° DCAE/2-99-0143 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-22 du 15 mars 2002 (annulation du 0143), arrêté n° DCAE/2-99-0144 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-020 du 7 mars 2002 (annulation du 0144), arrêté n° DCAE/2-99-0151 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-018 du 7 mars 2002 (annulation du 0151), arrêté n° DCAE/2-99-0152 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-015 du 7 mars 2002 (annulation du 0152), arrêté n° DCAE/2-99-0153 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-019 du 7 mars 2002 (annulation du 0153), arrêté n° DCAE/2-99-0094 du 27 juillet 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0112 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0113 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0119 du 7 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0120 du 7 octobre 1999 ; BURES-SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0168 du 2 décembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0170 du 2 décembre 1999, arrêté n° 94-5541 du 26 décembre 1994, arrêté n° 95-4643 du 31 octobre 1995 ; CHAMPCUEIL (école du centre et hameau de Beauvais), arrêté n° 97-1312 du 18 avril 1997 ; CHILLY-MAZARIN (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0145 du 18 novembre 1999, arrêté n°DCAE/2-99-0146 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0147 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0148 du 18 novembre1999, arrêté n° DCAE/2-99-0149 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/299-0150 du 18 novembre 1999, arrêté n° 95-1358 du 14 avril 1995 ; CORBEIL-ESSONNES (GS Théodore Steeg), arrêté n° DCAE/2-99-0101 du 3 août 1999 ; CORBREUSE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0339 du 25 août 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0115 du 29 septembre 1999 ; COURSON-MONTELOUP (école primaire), arrêté n° DCAE/2-2000-001 du 5 janvier 2000 ; DOURDAN (école Charles Peguy), arrêté n° 95-2842 du 6 juillet 1995 ; EPINAY-SOUS-SENART (diverses écoles), arrêté n° 97-2412 du 21 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0292 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0293 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0294 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0295 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0296 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-2000-002 du 6 janvier 2000 ; ETAMPES (diverses écoles), arrêté n° 96-4341 du 7 octobre 1996, arrêté n° 97-3402 du 20 août 1997, arrêté n° 97-3403 du 20 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0323 du 7 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0548 du 22 octobre 1998, arrêté n° DCAE/2-0547 du 22 octobre 1998 ; EVRY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2 99-0102 du 16 août 1999, arrêté n° DCAE/2-010 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-026 du 22 mars 2004, arrêté n° DCAE/2-2000-003 du 11 janvier 2000, arrêté n° DAI/2-025 du 22 mars 2004 ; FERTE ALAIS (LA) (Groupe Scolaire L Moreau), arrêté n° 95-1357 du 14 avril 1995, arrêté n° 96-2898 du 1er juillet 1996, arrêté n° 96-3350 du 12 août 1996 ; FLEURY-MEROGIS (diverses écoles), arrêté n° 94-5543 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-053 du 28 mars 2001, arrêté n° 95-4641 du 31 octobre 1995 ; FORGES LES BAINS (Groupe Scolaire J de la Fontaine), arrêté n° DCAE/2-99-0192 du 29 décembre 1999 ; GIF- SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-009 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAI/2-027 du 6 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2-107 du 2 juillet 2003 (annulation de la caducité), arrêté n° DCAE/2-99-0193 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-089 du 26 septembre 2002 (annulation), arrêté n° 95-4561 du 26 otobre 1995 ; GOMETZ LA VILLE (diverses écoles), arrêté n° 95-5401 du 5 décembre 1995 (erreur sur devis , pas de versement), arrêté n° 97-1313 du 18 avril 1997 ; GRIGNY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0283 du 4 août 1997, arrêté n°DCAE/2-0284 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0285 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0286 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0287 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0337 du 19 août 1998, arrêté n° DCAI/2-79 du 30 août 2002, arrêté n° DCAI/2-219 du 21 décembre 2001, arrêté n° DCAE/2-99-0191 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-026 du 4 mars 2003 (caducité école du bélier/cerf), arrêté n° 97-5032 du 21 novembre 1997 ; JANVILLE SUR JUINE (école primaire la pierre levée), arrêté n° DCAE/2-99-0164 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-091 du 26 septembre 2002 (annulation du solde) ; JUVISY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2122 du 12 juin 1995, arrêté n° DCAI/2-85 du 11 septembre 2002 ; LARDY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0166 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-164 du 4 décembre 2002 (annulation du solde), arrêté n° DCAE/2-99-0165 du 25 décembre 1999 ; LEUVILLE SUR ORGE (Groupe Scolaire), arrêté n° DCAE/2-0288 du 4 août 1998 ; LIMOURS (groupe E Henriot), arrêté n° 95-2123 du 12 juin 1995 ; MASSY (école A Camus), arrêté n° DCAE/2-0273 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-195 du 10 décembre 2001 (caducité) ; MENNECY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-005 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-006 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-007 du 17 janvier 2000 ; MONTGERON (diverses écoles), arrêté n° 97-4288 du 15 octobre 1997, arrêté n° 97-4289 du 15 octobre 1997 ; MONTLHERY (école parc du Mirablon), arrêté n° DCAE/2-99-0128 du 29 octobre 1999 ; MORSANG SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2898 du 10 juillet 1995, arrêté n° DAI/2-118 du 24 août 2004 (annulation solde) ; NORVILLE (LA) (école Pasteur), arrêté n° DCAE/2-0340 du 25 août 1998 ; ORSAY (école Mondétour et Pont de Pierre), arrêté n° 95-5540 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-170 du 8 novembre 2000 (caducité arrêté n° 5540) ; PALAISEAU (école élémentaire P Langevin), arrêté n° DCAE/2-99-0103 du 17 août 1999 ; PARAY VIEILLE POSTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0130 du 29 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0137 du 18 novembre 1999 ; RIS ORANGIS (école boulesteix), arrêté n° DCAI/2-046 du 30 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-047 du 3 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-045 du 30 mars 2000 ; SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (écoles Jean Macé), arrêté n° 95-0269 du 27 janvier 1995, arrêté n° 95-5400 du 5 décembre 1995, arrêté n° DCAE/2-0068 du 10 mai 1999, arrêté n° 97-3255 du 12 août 1997, arrêté n° 99-0187 du 21 décembre 1999, SAINTRY SUR SEINE (Groupe Scolaire du Parc), arrêté n° 95-4566 du 26 octobre 1995 ; SAVIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0096 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0097 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0098 du 3 août 1999, arrêté n° 95-4642 du 31 octobre 1995, arrêté n° DCAI/2-054 du 28 mars 2001 ; LES ULIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0266 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0267 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0268 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0269 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0114 du 29 septembre 1999 ; VAUHALLAN (école maternelle les Sablons), arrêté n° DCAE/2-99-0138 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0139 du 18 novembre 1999 ; VERRIERES LE BUISSON (diverses écoles), arrêté n° DCAI/2-044 du 28 mars 2000, LA VILLE DU BOIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0289 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0290 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0291 du 4 août 1998, VILLIERS SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2121 du 12 juin 1995, arrêté n° 96-3780 du 27 août 1996, arrêté n° DCAI/2-154 du 5 novembre 2002 ; WISSOUS (Groupe Scolaire La Fontaine et Groupe scolaire S Baloche), arrêté n° DCAE/2-99-0136 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0140 du 18 novembre 1999 ; YERRES (Groupe Scolaire des Tournelles et des Camaldules), arrêté n° 95-5353 du 1er décembre 1995.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1942W/1

    • Contexte : 1942W Programme quinquennal en faveur de la sécurité...

    • Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Préfecture : correspondance.

    Date

    1991-2004

    Cote

    2895W/147/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Préfecture : correspondance.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/14

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2167W/15

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  73. Résultat n°73

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1883W/13

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1883W/12

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres ER-GE.

    Date

    1958-2003

    Cote

    3032W/8

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres ER-GE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    jjuin-décembre

    Date

    2003

    Cote

    PER1/160

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • jjuin-décembre
  77. Résultat n°77

    janvier-mai

    Date

    2003

    Cote

    PER1/159

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • janvier-mai
  78. Résultat n°78

    Lettres AL-AS.

    Date

    1956-2002

    Cote

    3032W/1

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres AL-AS.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lettres BA-BEA.

    Date

    1963-2002

    Cote

    3032W/2

    • Contexte : 3032W Dossiers individuels des agents de la préfecture...

    • Lettres BA-BEA.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)