Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Présentation des rapports d'activités des services de l'Etat au conseil général les 22 octobre 2002 et 30 septembre 2003 : textes des discours du préfet, dossiers de questions-réponses sur la sécurité, les transports, l'environnement, les collectivités locales, l'action sanitaire et sociale, l'emploi, la culture et la tangentielle Sud. Réforme de l'administration départementale de l'Etat : notes au préfet des différents services déconcentrés de l'Etat proposant des réorganisations de service pour faire suite à la circulaire du 16 novembre 2004, comptes-rendus des réunions sur la réforme de l'administration départementale (2004).

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CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS PRIEUR.

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CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS PRIEUR.

Cote/Cotes extrêmes

1883W/1-21

Date

1991-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur)

BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Papiers de fonction des trois préfets de l'Essonne entre 1996 et 2006, Pierre Mutz, Bernard Fragneau et Denis Prieur. - 1-5 : organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat - 6-16 : aménagement du territoires, équipement, transports, logement, collectivités locales - 17-19 : économie, société, environnement - 20-21 : santé, action sociale, sécurité intérieure, justice, éducation, culture. versé le 21/05/2007.

Langue des unités documentaires

Français