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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/78

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

    Date

    1996

    Cote

    1409W/33

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/38

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sécurité sociale : circulaires, tarifs, 1965-1967.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1200W/77

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Sécurité sociale : circulaires, tarifs, 1965-1967....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.

    Date

    1956-1975

    Cote

    1050W/37

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/164

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/159

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/152

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière : concessions (1947-1952).

    Date

    1947-1952

    Cote

    986W/147

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement, construction d'une cantine scolaire, plans, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 13 juillet 1957 et du 4 décembre 1959 (1947-1959) ; cimetière : travaux d'agrandissement, concessions, tarifs (1942-1957).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/125

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    ORSAY. - Cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, travaux d'aménagement (1950-1957) ; concessions et tarifs (1941-1958).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Cimetière : travaux d'agrandissement et de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/115

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/106

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1955) ; police d'assurance des bâtiments communaux (Société d'assurances mutuelles de la SEINE-ET-OISE) (1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants (1944-1950) ; école : acquisition d'un terrain (1955) ; réparation de l'église : demande de subventions, correspondance (1948-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière et agrandissement du nouveau, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 1er mars 1956 (1954-1956) : concessions et inhumations, tarifs (1941-1954) ; acquisition d'un immeuble pour la suppression d'un carrefour dangereux (3 photographies noir et blanc) (1951) ; subventions pour réparation des bâtiments communaux (1955) ; adduction d'eau potable (1946, 1954) ; création d'un dépôt d'ordures ménagères (1954). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; personnel municipal : nomination, traitement du vétérinaire (1949), indemnités de fonction des maires et adjoints (1945-1947), frais de déplacement du maire (1954) ; taxes (1945-1948) ; affaires diverses : pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, achat d'une sirène (1942-1957) ; mairie : acquisition d'une propriété (1943-1944) ; écoles : acquisition de la propriété MICHEL, plan, délibérations, 11 photographies du bâtiment et du parc (1954-1955) ; église : travaux (1950-1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    986W/87

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...

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  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions de terrains, plans, Le Républicain du 14 mars 1952 (1952-1955) ; concessions et tarifs (1943-1952).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions...

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  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    DOURDAN Eglise Saint-Germain : demande de subventions pour travaux de réparation du clocher (1948-1950) ; cimetière : tarifs, travaux divers, concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/55

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN Eglise Saint-Germain : demande de subventions...

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  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946) ; école : travaux de réfection de la toiture (1950-1951) ; projet de construction d'une classe supplémentaire et installations sanitaires : correspondance, procès-verbaux, plans, devis (1952-1953) ; cimetière : concessions (1948-1952) ; adduction d'eau (1955-1956).

    Date

    1946-1956

    Cote

    986W/53

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Budget (1952-1953) ; taxes...

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  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941-1952) ; tarif des concessions (1945-1951) ; concessions (1944-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux...

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  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1951) ; acquisitions de terrains (1956-1960) et adduction d'eau (1952-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1942-1947) ; voirie (1942-1946).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951)...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80