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  1. Résultat n°1

    Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).

    Date

    1692-1693, 1779-1790

    Cote

    B/11

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers...
    • Procédure civile et criminelle : pièces de procédure...
    • Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).- Procédure civile et criminelle

    Date

    1740-1790

    Cote

    B/241

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-juin 1778) ; deux registres d'écrous (7 mars 1763-11 septembre 1769), (7 novembre 1771-11 novembre 1774)

    Date

    1763-1778

    Cote

    B/296

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1790) ; deux registres d'écrous (5 août 1754-28 juillet 1766), (22 août 1767-23 août 1767)

    Date

    1754-1790

    Cote

    B/816

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1731-1792

    Cote

    B/1531

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) ; dictums de sentences (1656-1660, 1666-1668) ; deux registres d'écrous (18 février 1754-20 août 1779), (3 septembre 1770-31 mars 1787) 

    Date

    1656-1790

    Cote

    B/2237

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

    Date

    1783-1790

    Cote

    B/2682

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1736-août 1740) ; un registre d'écrous (9 novembre 1731-10 février 1738)

    Date

    1731-1740

    Cote

    B/2780

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1790 - an VIII

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1965

    Cote

    INV/256

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administrations...
  37. Résultat n°37

    Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1953

    Cote

    INV/317

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique : Série II L (papiers judiciaires, période révolutionnaire) : Série II U (papiers judiciaires, période moderne) : Série II Y (registres d'écrou, période moderne)

    Auteur

    DAUCET, Raymond

    Date

    1934

    Cote

    INV/480

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série II L (papiers judiciaires,...
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1957

    Cote

    INV/672

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1940

    Cote

    INV/784

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Fonds judiciaires
  41. Résultat n°41

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    ARMINGAUD, Jean

    Date

    1953

    Cote

    INV/823

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  42. Résultat n°42

    Série Y : Etablissements pénitentiaires : 1817-1969

    Auteur

    SALINI, Jean-Pierre

    Date

    1995

    Cote

    INV/1112

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série Y : Etablissements pénitentiaires : 1817-1969
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

    Auteur

    BARAU, Denys

    Date

    1993

    Cote

    INV/1264

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

    Auteur

    BLANC, Jean

    Date

    1992

    Cote

    INV/1282

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Histoire locale, notes diverses.

    Date

    1100-1945

    Cote

    76J/6

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • Histoire locale, notes diverses.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  47. Résultat n°47
    MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis Basile, conseiller au Parlement célébre pour sa croyance aux miracles du diacre PARIS : correspondance, généalogie, blasonnement, arrêt du conseil qui règle les quartiers de service de Mr de MONTGERON (1686), documents imprimés , arrêt du conseil d'Etat (1709), justification et apologie de la démarche de Mr de MONTGERON pour messeigneurs les évêques de Senez et de Montpellier (1737), Réflexions sur la démarche de Mr de MONTGERON et Lettre d'un théologien où l'on montre ce qu'on doit penser de ces réflexions, éloge funèbre, historique et poétique de Louis Basile CARRE mort en captivité dans la citadelle de Valence (1754).Famille de La GRANGE LE LIEVRE : jugement, parchemin (1679), vente des château, terres et domaine de Montgeron par Mr DAMBRICOURT (1825), adjudication à Michel MOREAU (1828), vente par MOREAU à la marquise de LA GRANGE (1832), recouvrement des dus au marquis de LA GRANGE (1887), correspondance (1844-1890), faire part de décès de Maurice André Raymond LE LIEVRE marquis de LA GRANGE maire de Montgeron (1904), notes manuscrites concernant les titres de propriété du domaine [s.d.]. Famille de JUMILHAC de CHALANDRAY : extraits des registres paroissiaux, mariages de Hierosme Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Antoinette DUMAS (1735), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY et de Marie Françoise Eléonore LE BUISSON (1771), de Joseph Louis Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT [an 5], baptêmes de Marianne Marguerite GRIMOD (1686), de François Claude DUMAS (1687), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY (1745), de Philiberte GRIMOD (1690), de Philiberte PARAT (1730, de Marie Marguerite Catherine PARAT (1735), de Marie CHAPELLE de JUMILHAC (1798), de Nicolas LE BUISSON (1700), de Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY (1777), de Jules Marie CHAPELLE de JUMILHAC [an 6], de Jérôme Louis PARAT (1712), de Marie Antoinette DUMAS (1716), de Antoine Gaspard DUMAS (1720), de Gaspard Jérôme PARAT (1736), décès de Jérôme PARAT (1743), de Marie Corneille PARAT épouse CHOPPIN (1734), de PIerre Joseph de CHAPELLE de JUMILHAC (1783), de Jérôme Louis PARAT (1792), de Nicolas BUISSON de MORINIERE (1784), de Jacques César PARAT de VAREILLE (1753), de Philiberte GRIMOD (1776),de Catherine DEBUTTES (1743), contrat de mariage de Joseph Léon Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY [an 5], de Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Françoise Eléonore LE BUISSON de MORINIERE (1771), écrou de l'emprisonnement du citoyen CHALANDRAY (1793), parenté de Mr de TOCQUEVILLE avec Mr de CHALANDRAY, correspondance (1813-1896), quelques notes, mémoires de travaux, listes d'achats. .

    3 lots 92 medias

    MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis Basile, conseiller au Parlement célébre pour sa croyance aux miracles du diacre PARIS : correspondance, généalogie, blasonnement, arrêt du conseil qui règle les quartiers de service de Mr de MONTGERON (1686), documents imprimés , arrêt du conseil d'Etat (1709), justification et apologie de la démarche de Mr de MONTGERON pour messeigneurs les évêques de Senez et de Montpellier (1737), Réflexions sur la démarche de Mr de MONTGERON et Lettre d'un théologien où l'on montre ce qu'on doit penser de ces réflexions, éloge funèbre, historique et poétique de Louis Basile CARRE mort en captivité dans la citadelle de Valence (1754).Famille de La GRANGE LE LIEVRE : jugement, parchemin (1679), vente des château, terres et domaine de Montgeron par Mr DAMBRICOURT (1825), adjudication à Michel MOREAU (1828), vente par MOREAU à la marquise de LA GRANGE (1832), recouvrement des dus au marquis de LA GRANGE (1887), correspondance (1844-1890), faire part de décès de Maurice André Raymond LE LIEVRE marquis de LA GRANGE maire de Montgeron (1904), notes manuscrites concernant les titres de propriété du domaine [s.d.]. Famille de JUMILHAC de CHALANDRAY : extraits des registres paroissiaux, mariages de Hierosme Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Antoinette DUMAS (1735), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY et de Marie Françoise Eléonore LE BUISSON (1771), de Joseph Louis Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT [an 5], baptêmes de Marianne Marguerite GRIMOD (1686), de François Claude DUMAS (1687), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY (1745), de Philiberte GRIMOD (1690), de Philiberte PARAT (1730, de Marie Marguerite Catherine PARAT (1735), de Marie CHAPELLE de JUMILHAC (1798), de Nicolas LE BUISSON (1700), de Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY (1777), de Jules Marie CHAPELLE de JUMILHAC [an 6], de Jérôme Louis PARAT (1712), de Marie Antoinette DUMAS (1716), de Antoine Gaspard DUMAS (1720), de Gaspard Jérôme PARAT (1736), décès de Jérôme PARAT (1743), de Marie Corneille PARAT épouse CHOPPIN (1734), de PIerre Joseph de CHAPELLE de JUMILHAC (1783), de Jérôme Louis PARAT (1792), de Nicolas BUISSON de MORINIERE (1784), de Jacques César PARAT de VAREILLE (1753), de Philiberte GRIMOD (1776),de Catherine DEBUTTES (1743), contrat de mariage de Joseph Léon Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY [an 5], de Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Françoise Eléonore LE BUISSON de MORINIERE (1771), écrou de l'emprisonnement du citoyen CHALANDRAY (1793), parenté de Mr de TOCQUEVILLE avec Mr de CHALANDRAY, correspondance (1813-1896), quelques notes, mémoires de travaux, listes d'achats. .

    Date

    1679-1904

    Cote

    79J41/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/236

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (5 février 1792-9 floréal an V).

    Date

    1792-1797

    Cote

    L/566

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (7 floréal An V - 11 prairial An IX).

    Date

    1797-1801

    Cote

    L/567

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Justice de paix de Limours. - Registre d'écrou de la prison du canton de Limours.

    Date

    1830-1951

    Cote

    4U/784

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Registre d'écrou de la...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous de la maison d'arrêt de Palaiseau (an XII-1842) ; trois cahiers de contrôle de pièces remises à l'huissier pour citation ou signification de jugements (1928-1937).

    Date

    1803-1937

    Cote

    4U/1272

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Registre d'écrou du 28 juin 1941 au 9 janvier 1950.

    Date

    1941-1950

    Cote

    1081W/28

    • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

    • Registre d'écrou du 28 juin 1941 au 9 janvier 1950....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    12 décembre 1938 - 13 janvier 1941.

    Date

    1938-1941

    Cote

    1141W/3

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 12 décembre 1938 - 13 janvier 1941.
  56. Résultat n°56

    15 janvier - 3 décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    1141W/4

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 15 janvier - 3 décembre 1941.
  57. Résultat n°57

    14 décembre 1941 - 29 juillet 1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1141W/5

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 14 décembre 1941 - 29 juillet 1942.
  58. Résultat n°58

    30 juillet 1942 - 10 février 1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1141W/6

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 30 juillet 1942 - 10 février 1944.
  59. Résultat n°59

    10 février 1944 - 18 août 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1141W/7

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 10 février 1944 - 18 août 1945.
  60. Résultat n°60

    20 août 1945 - 14 décembre 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    1141W/8

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 20 août 1945 - 14 décembre 1946.
  61. Résultat n°61

    14 décembre 1946 - 8 septembre 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1141W/9

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 14 décembre 1946 - 8 septembre 1948.
  62. Résultat n°62

    8 septembre 1948 - 5 avril 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    1141W/10

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 8 septembre 1948 - 5 avril 1950.
  63. Résultat n°63

    6 avril 1950 - 13 octobre 1953.

    Date

    1950-1953

    Cote

    1141W/11

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Arrêt (1938-1953).
    • 6 avril 1950 - 13 octobre 1953.
  64. Résultat n°64

    16 juillet 1942 - 24 mai 1949.

    Date

    1942-1949

    Cote

    1141W/12

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Correctionnel (1942-1955).
    • 16 juillet 1942 - 24 mai 1949.
  65. Résultat n°65

    25 mai 1949 - 31 décembre 1955.

    Date

    1949-1955

    Cote

    1141W/13

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Correctionnel (1942-1955).
    • 25 mai 1949 - 31 décembre 1955.
  66. Résultat n°66

    Contrainte par corps et dettes (23 juin 1939 - 16 juillet 1951).

    Date

    1939-1951

    Cote

    1141W/14

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Contrainte par corps et dettes (23 juin 1939 - 16 juillet...
  67. Résultat n°67

    Passagers (4 octobre 1947 - 1er décembre 1955).

    Date

    1947-1955

    Cote

    1141W/15

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Passagers (4 octobre 1947 - 1er décembre 1955).
  68. Résultat n°68

    Passagers par ordre du capitaine des Forces françaises de l'Intérieur (FFI) commandant le secteur militaire de Corbeil (26 août - 13 septembre 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1141W/16

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Passagers par ordre du capitaine des Forces françaises...
  69. Résultat n°69

    Entrées et sorties des détenus par les autorités allemandes (18 juillet 1943 - 13 août 1944).

    Date

    1943-1944

    Cote

    1141W/17

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
    • Registres d'écrou (1938-1955).
    • Entrées et sorties des détenus par les autorités allemandes...
  70. Résultat n°70

    Arrêt (1er avril 1944 - 18 avril 1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    1141W/18

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la maison d'arrêt d'ÉTAMPES (1944-1955).
    • Arrêt (1er avril 1944 - 18 avril 1945).
  71. Résultat n°71

    16 septembre 1944 - 20 février 1946.

    Date

    1944-1946

    Cote

    1141W/19

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la maison d'arrêt d'ÉTAMPES (1944-1955).
    • Correctionnel (1944-1955).
    • 16 septembre 1944 - 20 février 1946.
  72. Résultat n°72

    21 février 1946 - 31 décembre 1955.

    Date

    1946-1955

    Cote

    1141W/20

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la maison d'arrêt d'ÉTAMPES (1944-1955).
    • Correctionnel (1944-1955).
    • 21 février 1946 - 31 décembre 1955.
  73. Résultat n°73

    Contrainte par corps et dettes (29 mars 1945 - 30 novembre 1955).

    Date

    1945-1955

    Cote

    1141W/21

    • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

    • Écrou de la maison d'arrêt d'ÉTAMPES (1944-1955).
    • Contrainte par corps et dettes (29 mars 1945 - 30 novembre...
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Registre d'écrou des femmes, classées dans l'ordre alphabétique par années [1 registre papier] (1969-1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    1161W/97

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou des femmes, classées dans l'ordre...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Registre d'écrou des femmes.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1161W/98

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou des femmes.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Registre d'écrou des femmes.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1161W/99

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou des femmes.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre d'écrou des hommes.

    Date

    1973

    Cote

    1161W/100

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou des hommes.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Registre d'écrou de la prison pour femmes de la Petite Roquette.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1161W/101

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou de la prison pour femmes de la Petite...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Registre d'écrou des hommes.

    Date

    1974

    Cote

    1161W/102

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Registre d'écrou des hommes.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)