Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers et dépendances, dépendant de la généralité d'Orléans)

Cote/Cotes extrêmes

B/1-11

Date

1574-1790

Importance matérielle

11 articles

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE D ANGERVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1673

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

ANGERVILLIERS

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale

Procédure civile et criminelle : pièces de procédure

Cote/Cotes extrêmes

B/5-11

Date

1574-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE D ANGERVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1658

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

ANGERVILLIERS

Mots clés matières

16e siècle, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle