B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre d'écrous des affaires civiles et criminelles (septembre 1661-15 septembre 1673) ; sept registres d'écrous des affaires civiles (mars 1661), (27 mars 1661-3 décembre 1682), (1er décembre 1682-7 septembre 1684), (20 novembre 1684-28 janvier 1686), (4 février 1686-16 septembre 1687), (1er octobre 1687-28 mai 1689), (juin 1689-8 octobre 1696).

Cote/Cotes extrêmes

B/1529

Date

1661-1696

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1696

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques