B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-juin 1778) ; deux registres d'écrous (7 mars 1763-11 septembre 1769), (7 novembre 1771-11 novembre 1774)

Cote/Cotes extrêmes

B/296

Date

1763-1778

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1778

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011