B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies réelles (17 août 1669-12 février 1672), (7 mai 1743-24 août 1745), (24 août 1745) ; un registre des affirmations de voyages (23 février 1692-31 mars 1700) ; un registre d'écrous des mendiants (17 janvier 1725-16 janvier 1734) ; un registre de charges et décharges du greffe (janvier 1662-24 juin 1671) ; un registre des distributions des défauts (15 octobre 1661-4 octobre 1677) ; un registre des distributions et des procès produits au greffe (5 mai 1690-7 septembre 1691) ; un registre des produits et des distributions de la Prévôté (17 janvier 1730-30 septembre 1753) 

Cote/Cotes extrêmes

B/1664

Date

1661-1753

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1753

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011