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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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Répertoire numérique détaillé
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ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies réelles (17 août 1669-12 février 1672), (7 mai 1743-24 août 1745), (24 août 1745) ; un registre des affirmations de voyages (23 février 1692-31 mars 1700) ; un registre d'écrous des mendiants (17 janvier 1725-16 janvier 1734) ; un registre de charges et décharges du greffe (janvier 1662-24 juin 1671) ; un registre des distributions des défauts (15 octobre 1661-4 octobre 1677) ; un registre des distributions et des procès produits au greffe (5 mai 1690-7 septembre 1691) ; un registre des produits et des distributions de la Prévôté (17 janvier 1730-30 septembre 1753)
Caractéristiques physiques
PREVOTE D ETAMPES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
au bout de 75 ans à partir de 1753
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